Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste recherche, pour une durée de 5 ans, un prestataire capable de lui fournir une solution de vote électronique en mode SAAS pour les élections des représentants du personnel de La Poste ainsi que les prestations de mise en œuvre, de fourniture de matériels, de formation et de maintenance associées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture solution logicielle externalisée de vote électronique pour les élections des représentants du personnel et prestations associées
2021DOS7342”
Produits/services: Services de fourniture de logiciels📦
Brève description:
“Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste...”
Brève description
Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste recherche, pour une durée de 5 ans, un prestataire capable de lui fournir une solution de vote électronique en mode SAAS pour les élections des représentants du personnel de La Poste ainsi que les prestations de mise en œuvre, de fourniture de matériels, de formation et de maintenance associées.
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Les attendus par rapport à la prestation socle
- Mise à disposition d'une solution permettant aux électeurs de voter, selon un processus sécurisé, depuis un...”
Description du marché
Les attendus par rapport à la prestation socle
- Mise à disposition d'une solution permettant aux électeurs de voter, selon un processus sécurisé, depuis un PC, ou bien un smartphone personnel ou professionnel disposant d'un accès internet
- Une solution en mode Saas, identique à toutes les entités participant à l’élection concernée
- Une base commune à toutes les élections avec la possibilité, le cas échéant, d’une adaptation permettant de tenir compte des spécificités de l’élection concernée
- Suivi en temps réel du taux de participation et dépouillement des votes permettant d’obtenir un résultat des suffrages par catégories/collège d’électeurs
Prestations associées
- Pilotage et suivi du projet
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois,...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois, soit une durée totale maximum de 60 mois.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les 8 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 12/20”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les 8 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 12/20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et au 1° et 3° de l’article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
- un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, sur demande de La Poste, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pérennité de l'entreprise - chiffre d'affaires du candidat (Critère pondéré à 20%) :
La notation de la pérennité financière sera fondée sur l’analyse des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pérennité de l'entreprise - chiffre d'affaires du candidat (Critère pondéré à 20%) :
La notation de la pérennité financière sera fondée sur l’analyse des bilans et comptes de résultat du candidat. A ce titre, le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire bilans, compte de résultats) des 3 derniers exercices.
Le candidat synthétisera également dans un tableau le chiffre d'affaires hors taxes de sa société pour les 3 dernières années et précisera dans ce même tableau et pour les mêmes années, le résultat consolidé et le résultat net. Le candidat complétera le tableau de l'analyse financière joint au dossier de candidature. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques il doit justifier des capacités de ce(s) opérateur(s) et apporter la preuve qu'il en disposera tout au long de l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l'honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l'exécution du marché.
En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Afficher plus Conditions de participation
Cf liste et description succincte des critères de sélection.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
a) le candidat devra fournir 3 références clients récentes (trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
a) le candidat devra fournir 3 références clients récentes (trois dernières années) de projets similaires au présent marché. Il mentionnera pour chaque référence client les éléments suivants: le nom de la société et/ou le secteur d'activité, l'objet du contrat, le montant du contrat, la durée du contrat, la date de signature du contrat, le nom et les coordonnées du correspondant chez le client, une brève description du projet réalisé avec, en particulier les typologies des prestations réalisées et le nombre d'élections réalisées à date.. (critère pondéré à 40 %);
b) structure et dimensionnement. Le candidat indiquera:
— la part de son chiffre d'affaires lié à des projets similaires au présent marché au regard de son chiffre d'affaires global, pour les 2 derniers exercices fiscaux,
— les effectifs totaux de la société et ceux affectés à des projets similaires au présent marché,
— la répartition de ses effectifs affectés à des projets similaires au présent marché par typologie: commercial, formation, technicien, support, autres (préciser). (critère pondéré à 30 %);
c) le candidat présentera les mesures de gestion environnementale qu’il pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.(critère pondéré à 10 %).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Cf liste et description succincte des critères de sélection
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs...”
Liste et brève description des règles et critères
Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements
Et
- en tant que membre de plusieurs groupements
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à la poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement du marché par les ressources propres de la poste. La poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement du marché par les ressources propres de la poste. La poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture. L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux. Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du31.12.1975 modifiée.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, il sera solidaire avec désignation d'un mandataire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: Paris CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153178938📞
Source: OJS 2021/S 221-583851 (2021-11-10)
Informations complémentaires (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Commune postale: 75015 PARIS 15
Code postal: 75015
Téléphone: +33 0155440000📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture solution logicielle externalisée de vote électronique pour les élections des représentants du personnel et prestations associées”
Brève description:
“Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste...”
Brève description
Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste recherche, pour une durée de 5 ans, un prestataire capable de lui fournir une solution de vote électronique en mode SAAS pour les élections des représentants du personnel de La Poste ainsi que les prestations de mise en œuvre, de fourniture de matériels, de formation et de maintenance associées et d’éditique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 221-583851
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste...”
Texte
Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste recherche, pour une durée de 5 ans, un prestataire capable de lui fournir une solution de vote électronique en mode SAAS pour les élections des représentants du personnel de La Poste ainsi que les prestations de mise en œuvre, de fourniture de matériels, de formation et de maintenance associées
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste...”
Texte
Le Groupe La Poste organise l’élection de ses représentants du personnel sous forme de scrutin électronique sur plusieurs années. A cet effet, La Poste recherche, pour une durée de 5 ans, un prestataire capable de lui fournir une solution de vote électronique en mode SAAS pour les élections des représentants du personnel de La Poste ainsi que les prestations de mise en œuvre, de fourniture de matériels, de formation et de maintenance associées et d’éditique.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis
(https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Texte
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis
(https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques
III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail
Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure
limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de
réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure
limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est
pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui
peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un
organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses
filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la
consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Texte
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 227-598824 (2021-11-18)