Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, marquage, stockage et livraison d'objets promotionnels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000370”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Fourniture, marquage, stockage et livraison d'objets promotionnels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Produits/services supplémentaires: Article divers📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Fourniture, marquage, stockage et livraison d'objets promotionnels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, reconductible trois fois tacitement par période de douze mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductions.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre, non-alloti, mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. La valeur estimée HT indiquée correspond à...”
Informations complémentaires
Accord-cadre, non-alloti, mono-attributaire, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. La valeur estimée HT indiquée correspond à l'estimation par période contractuelle de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Pour la partie candidature, un chiffre d'affaires minimal est exigé, son montant est précisé dans le règlement de la consultation. La réponse à la...”
Pour la partie candidature, un chiffre d'affaires minimal est exigé, son montant est précisé dans le règlement de la consultation. La réponse à la consultation impose la remise d'échantillons, les modalités de remise des échantillons sont définies dans le règlement de la consultation. Date de commencement d'exécution des prestations: 23.8.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé-suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé-suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 026-063684 (2021-02-03)
Avis d'attribution de marché (2021-09-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, marquage, stockage et livraison d'objets promotionnels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000370”
Brève description:
“fourniture, marquage, stockage et livraison d'objets promotionnels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1262321.60 💰
Description
Description du marché:
“fourniture, marquage, stockage et livraison d'objets promotionnels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques des fournitures proposées au BPU et au BRC
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence de la solution proposée au cas pratique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Description de la démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconductible trois fois par période de 12 mois. Des clauses de réexamens ont été définies au CCAP” Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 23/08/2021. Il est ensuite reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 23/08/2021. Il est ensuite reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée totale maximum de 48 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 026-063684
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0370001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, marquage, stockage et livraison d'objets promotionnelspour la Région Auvergne-Rhône-Alpes”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: lignes directes
Adresse postale: 15 rue Emile Zola
Commune postale: Decines
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.lignesdirectes.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1262321.60 💰
“le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 04/08/2021. L'Accord cadre...”
le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 04/08/2021. L'Accord cadre 20a0370001 donne lieu à l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni montant maximum. Le marché est attribué à la société lignes directes pour un montant (Ttc) du devis quantitatif estimatif de 1 514 785,92 euros (T.T.C.) sur la durée totale maximum.Les prestations ont débuté à compter du 23/08/2021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 172-449072 (2021-09-01)