Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier de médiathèque

Commune de Décines-Charpieu

La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la ville de Décines-Charpieu. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Montants minimal et maximal sur la période ferme de deux ans: montant minimal de 70 000 EUR HT — montant maximal de 130 000 EUR HT. La présente consultation comprend trois prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:
— PSE 1: banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1);
— PSE 2: banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2);
— PSE 3: bac pour disques vinyles.
À titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-11 Avis de marché
2022-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Numéro de référence: 2021 02
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la ville de Décines-Charpieu. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Montants minimal et maximal sur la période ferme de deux ans: montant minimal de 70 000 EUR HT — montant maximal de 130 000 EUR HT. La présente consultation comprend trois prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires: — PSE 1: banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1); — PSE 2: banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2); — PSE 3: bac pour disques vinyles. À titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Décines-Charpieu
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Roger Salengro
Code postal: 69151
Commune postale: Décines-Charpieu
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933030 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301534
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — Forme juridique du groupement: le candidat peut se présenter seul ou en groupement. Il peut faire partie de plusieurs groupements mais ne peut être mandataire que d'un seul. Le marché sera notifié au seul mandataire, qui représente l'ensemble des membres du groupement. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire sera exigé. En cas de groupement solidaire, un compte bancaire unique ouvert au nom du groupement sera exigé. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la ville de Décines-Charpieu. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Montants minimal et maximal sur la période ferme de deux ans: montant minimal de 70 000 EUR HT — montant maximal de 130 000 EUR HT. La présente consultation comprend trois prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:
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— PSE 1: banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1);
— PSE 2: banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2);
— PSE 3: bac pour disques vinyles.
À titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 EUR HT.
Valeur totale estimée: 85 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la ville de Décines-Charpieu. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Montants minimaux et maximaux sur la période ferme de deux ans: montant minimal de 70 000 EUR HT — montant maximal de 130 000 EUR HT. La présente consultation comprend trois prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:
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Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Décines-Charpieu, 14 avenue Jean Macé, 69150 Décines-Charpieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.
Se référer au règlement de consultation 2021-02 pour le détail des pièces à fournir relatives à la situation juridique du candidat.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Se référer au règlement de consultation 2021-02 pour le détail des pièces à fournir relatives aux capacités du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Se référer au règlement de consultation 2021-02 pour le détail des pièces à fournir relatives aux capacités du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-12-05 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Décines-Charpieu.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690275900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — Forme juridique du groupement: le candidat peut se présenter seul ou en groupement. Il peut faire partie de plusieurs groupements mais ne peut être mandataire que d'un seul. Le marché sera notifié au seul mandataire, qui représente l'ensemble des membres du groupement. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire sera exigé. En cas de groupement solidaire, un compte bancaire unique ouvert au nom du groupement sera exigé. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative;
— référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1-3 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, nº 358994.
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Source: OJS 2021/S 115-301534 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2022-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la Ville de Décines-Charpieu.Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (Art. R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique).Montants minimum et maximum sur la période ferme de 2 ans:montant minimum de 70 000 euro(s) Ht,Montant maximum de 130 000 euro(s) Ht,La présente consultation comprend 3 prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:- pse 1 : Banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1),- pse 2 : Banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2),- pse 3 : Bac pour disques vinyles,a titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché: 147946.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de DECINES-CHARPIEU
Adresse postale: hôtel de ville - place Roger Salengro
Commune postale: Decines Charpieu

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-413364
Se réfère à l'avis: 2021/S 115-301534
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
les pièces constitutives du marché no2021 06 sont consultables sur place et sur rendez-vous aux jours et heures d'ouverture de l'hôtel de ville, place Roger Salengro, 69150 Décines-Charpieu, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h00, le mardi jusqu'à 18h15
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque de Décines-Charpieu 14 Avenue Jean Macé 69150 Décines-Charpieu

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Nom: bc Interieur
Adresse postale: 8 allée Lorentz
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 147946.51 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du code de justice administrative,- référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-I-3 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,- recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4.04.2014, no 358994.Date d'envoi
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Source: OJS 2022/S 145-413364 (2022-07-26)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
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