La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la ville de Décines-Charpieu. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Montants minimal et maximal sur la période ferme de deux ans: montant minimal de 70 000 EUR HT — montant maximal de 130 000 EUR HT. La présente consultation comprend trois prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:
— PSE 1: banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1);
— PSE 2: banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2);
— PSE 3: bac pour disques vinyles.
À titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier de médiathèque
2021 02”
Produits/services: Mobilier de bibliothèque📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la ville de Décines-Charpieu. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Montants minimal et maximal sur la période ferme de deux ans: montant minimal de 70 000 EUR HT — montant maximal de 130 000 EUR HT. La présente consultation comprend trois prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:
— PSE 1: banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1);
— PSE 2: banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2);
— PSE 3: bac pour disques vinyles.
À titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipements de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Décines-Charpieu, 14 avenue Jean Macé, 69150 Décines-Charpieu.
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la ville de Décines-Charpieu. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Montants minimaux et maximaux sur la période ferme de deux ans: montant minimal de 70 000 EUR HT — montant maximal de 130 000 EUR HT. La présente consultation comprend trois prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:
— PSE 1: banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1);
— PSE 2: banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2);
— PSE 3: bac pour disques vinyles.
À titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.
Se référer au règlement de consultation 2021-02 pour le détail des pièces à fournir relatives à la situation juridique du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Se référer au règlement de consultation 2021-02 pour le détail des pièces à fournir relatives aux capacités du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Se référer au règlement de consultation 2021-02 pour le détail des pièces à fournir relatives aux capacités du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-12-05 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Décines-Charpieu.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — Forme juridique du groupement: le candidat peut se présenter seul ou en groupement. Il peut faire partie de plusieurs groupements mais ne peut être mandataire que d'un seul. Le marché sera notifié au seul mandataire, qui représente l'ensemble des membres du groupement. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire sera exigé. En cas de groupement solidaire, un compte bancaire unique ouvert au nom du groupement sera exigé. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative;
— référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1-3 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, nº 358994.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 115-301534 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2022-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de DECINES-CHARPIEU
Adresse postale: hôtel de ville - place Roger Salengro
Commune postale: Decines Charpieu
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, montage et installation de mobilier de médiathèque
2021 02”
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la Ville de Décines-Charpieu.Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (Art. R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique).Montants minimum et maximum sur la période ferme de 2 ans:montant minimum de 70 000 euro(s) Ht,Montant maximum de 130 000 euro(s) Ht,La présente consultation comprend 3 prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:- pse 1 : Banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1),- pse 2 : Banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2),- pse 3 : Bac pour disques vinyles,a titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 147946.51
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 164075.76
Description
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque de Décines-Charpieu 14 Avenue Jean Macé 69150 Décines-Charpieu
Description du marché:
“la présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques...”
Description du marché
la présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de médiathèque (travées de rayonnage, banques d'accueil, tables, assises et autres fournitures de mobilier) qui s'intègre dans le projet de réaménagement de la médiathèque de la Ville de Décines-Charpieu.Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande (Art. R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique).Montants minimum et maximum sur la période ferme de 2 ans:montant minimum de 70 000 euro(s) Ht,Montant maximum de 130 000 euro(s) Ht,La présente consultation comprend 3 prestations supplémentaires éventuelles non-obligatoires:- pse 1 : Banque d'accueil en forme de courbe, avec deux niveaux de hauteur (réf. Ba1),- pse 2 : Banque d'accueil en forme de courbe (réf. Ba2),- pse 3 : Bac pour disques vinyles,a titre informatif, le montant estimatif du marché s'élève à 85 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-301534
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 02
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bc Interieur
Adresse postale: 8 allée Lorentz
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147946.51 💰
“les pièces constitutives du marché no2021 06 sont consultables sur place et sur rendez-vous aux jours et heures d'ouverture de l'hôtel de ville, place Roger...”
les pièces constitutives du marché no2021 06 sont consultables sur place et sur rendez-vous aux jours et heures d'ouverture de l'hôtel de ville, place Roger Salengro, 69150 Décines-Charpieu, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h00, le mardi jusqu'à 18h15
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du code de justice administrative,- référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-I-3 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,- recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4.04.2014, no 358994.Date d'envoi
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 145-413364 (2022-07-26)