le titulaire du marché aura à sa charge, la fourniture, la livraison sur le site de l'usine TMB de Trivalonne, la mise en route et la formation à l'utilisation pour le personnel exploitant l'usine, d'une chargeuse maniable munie d'un godet de grande capacité et permettant une grande hauteur de déchargement. Trivalis fera l'acquisition d'un matériel neuf
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'atlantique CS 30605
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Code postal: 85015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251451451📞
Courrier électronique: contact@trivalis.fr📧
Fax: +33 251451450 📠
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.trivalis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, mise en route et formation à l'utilisation d'une chargeuse pour l'usine TMB Trivalonne
2021-M213”
Produits/services: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Brève description:
“le titulaire du marché aura à sa charge, la fourniture, la livraison sur le site de l'usine TMB de Trivalonne, la mise en route et la formation à...”
Brève description
le titulaire du marché aura à sa charge, la fourniture, la livraison sur le site de l'usine TMB de Trivalonne, la mise en route et la formation à l'utilisation pour le personnel exploitant l'usine, d'une chargeuse maniable munie d'un godet de grande capacité et permettant une grande hauteur de déchargement. Trivalis fera l'acquisition d'un matériel neuf
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lieu-Dit "Les Taffeneaux" 85180 Chateau-D'Olonne
Description du marché:
“fourniture d'une chargeuse pour manipulation de différents types de déchets sur le site de Trivalonne. L'Engin devra avoir un godet de grande capacité, être...”
Description du marché
fourniture d'une chargeuse pour manipulation de différents types de déchets sur le site de Trivalonne. L'Engin devra avoir un godet de grande capacité, être maniable, avoir une hauteur de déversement minimale indiquée au CCTP. Elle devra répondre aux exigences citées au CCTP en matière de caractéristiques, de sécurité du personnel et de visibilité, de santé et de réduction des nuisances environnementales et d'ergonomie. Le fournisseur devra assurer la mise en route de l'engin ainsi que la formation de 1ère prise en main du personnel exploitant du site
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Les variantes sont autorisées et pourront notamment porter sur une motorisation différente (électrique ou...”
Informations complémentaires
marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Les variantes sont autorisées et pourront notamment porter sur une motorisation différente (électrique ou hybride). Les exigences minimales ainsi que les modalités de leur présentation figurent à l'article 5-2 du règlement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- le formulaire Dc1, annexe 0-1 du règlement de consultation, afin de justifier qu'il n'entre dans aucun...”
Liste et brève description des conditions
le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- le formulaire Dc1, annexe 0-1 du règlement de consultation, afin de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
- au titre de son aptitude à exercer l'activité professionnelle : une preuve de son inscription sur un registre professionnel
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit à l'appui de sa candidature
- La déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles,...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit à l'appui de sa candidature
- La déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
- La preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit à l'appui de sa candidature une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit à l'appui de sa candidature une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-17
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“appel d'offres ouvert (art L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R .2161-5 du Ccp). Les documents de la consultation (Dc) sont...”
appel d'offres ouvert (art L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R .2161-5 du Ccp). Les documents de la consultation (Dc) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20210625w2_01. Les communications et échanges d'information seront effectués exclusivement par voie électronique suivant les dispositions prévues à l'article 3 du règlement de consultation. Pour ce faire, le candidat devra indiquer sur le site une adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires sur le DCE, le candidat devra faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres (Dlro) une demande écrite à Trivalis via le profil d'acheteur www.marches-securises.fr. Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail du DCE, sont mis en ligne sur la plateforme www.marches-securises.fr au plus tard 6 jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres se fait uniquement par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20210625w2_01 suivant les dispositions prévues à l'article 8 du RC. Aucune offre papier ne sera acceptée. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'acheteur sur support papier ou sur support physique électronique. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli comportant la mention -copie de sauvegarde.
Le marché court de la date de notification jusqu'à l'admission définitive des prestations.
Une visite du site de livraison de la chargeuse, situé au lieu-dit " Les Taffeneaux " sur la commune du Château d'olonne (85180), pourra être assurée par l'exploitant du site sur demande des candidats, adressée à contact@trivalis.fr. La visite n'est pas obligatoire mais le titulaire sera réputé avoir pris connaissance du site et s'être rendu compte de la situation exacte, de l'importance et de la nature des prestations, ainsi que de toutes les difficultés et sujétions pouvant résulter de leur exécution
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)
Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants)
Recours en contestation de validité du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants)
Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants)
Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 151-399330 (2021-08-02)
Avis d'attribution de marché (2021-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 199 033 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lieu-Dit "Les Taffeneaux" 85180 le chateau D'Olonne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 151-399330
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-M213
Titre:
“fourniture, livraison, mise en route et formation à l'utilisation d'une chargeuse pour l'usine TMB Trivalonne”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gvlt sami tp
Adresse postale: la Maison Neuve
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240573434📞
Courrier électronique: f.hermant@bmpgroup.fr📧
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 033 💰
“le montant indiqué ci-dessus est contractuel et correspond à l'offre variante.
Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite...”
le montant indiqué ci-dessus est contractuel et correspond à l'offre variante.
Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, le marché 2021-m213 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut-être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 EUR par copie au format A4 et 0.30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement.
Le marché a été conclu, c'est-à-dire signé le 5/11/2021 et notifié le 18/11/2021. Le nombre d'offres indiqué au point V.2.2 correspond à 3 offres de base et une offre variante. Le marché est conclu pour une durée allant de la date de notification jusqu'à l'admission définitive des prestations
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Source: OJS 2021/S 235-617196 (2021-11-30)