Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un usineur ionique avec détection de fin de gravure

CNRS — délégation Alsace

Les recherches en cours dans le domaine des nanosciences nécessitent le développement de procédés de fabrication de nano-objets (jonction tunnel magnétique, nano-antennes…). Pour ce faire, il est indispensable d’avoir à disposition un usineur ionique, seul outil capable de graver tous type de matériaux comme les métaux (Fe, Co, Ni…) et les oxydes (SrTiO3, MgO, SrO…).
STnano dispose d’une gravure ionique réactive fluorée qui permet de graver les matériaux de type Si, SiO2, Si3N4. En ce qui concerne la gravure de métaux et autres oxydes, la plate-forme souhaite se doter d’un équipement de gravure par faisceau d’ions permettant à terme la réalisation de nano-objets de dimension latérale sub-micrométrique (~ 100 nm).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Microtest

Qui ?

• CNRS — délégation Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines-outils à laser et centres d'usinage › Machines-outils à usage spécifique

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-08	Avis de marché
2021-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils à usage spécifique
Numéro de référence: 10201522
Brève description:

Les recherches en cours dans le domaine des nanosciences nécessitent le développement de procédés de fabrication de nano-objets (jonction tunnel magnétique, nano-antennes…). Pour ce faire, il est indispensable d’avoir à disposition un usineur ionique, seul outil capable de graver tous type de matériaux comme les métaux (Fe, Co, Ni…) et les oxydes (SrTiO3, MgO, SrO…). STnano dispose d’une gravure ionique réactive fluorée qui permet de graver les matériaux de type Si, SiO2, Si3N4. En ce qui concerne la gravure de métaux et autres oxydes, la plate-forme souhaite se doter d’un équipement de gravure par faisceau d’ions permettant à terme la réalisation de nano-objets de dimension latérale sub-micrométrique (~ 100 nm).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss, BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=716389&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=716389&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date limite de soumission: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123006
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande d'une durée de 30 mois comprenant un maximum de 900 000 EUR HT et une estimation de 460 000 EUR HT, soumis au CCAG-FCS et aux conditions particulières d'achat du CNRS. Avance possible de 30 % à la commande. Acompte de 30 % à la livraison. Admission un mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

STnano dispose d’une gravure ionique réactive fluorée qui permet de graver les matériaux de type Si, SiO2, Si3N4. En ce qui concerne la gravure de métaux et autres oxydes, la plate-forme souhaite se doter d’un équipement de gravure par faisceau d’ions permettant à terme la réalisation de nano-objets de dimension latérale sub-micrométrique (~ 100 nm).

Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un usineur ionique avec détection de fin de gravure.

Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS) — bâtiment 71A – plate-forme STnano — 23 rue du Lœss — 67100 Strasbourg.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=716389&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 050-123006 (2021-03-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les recherches en cours dans le domaine des nanosciences nécessitent le développement de procédés de fabrication de nano-objets (jonction tunnel magnétique, nano-antennes...). Pour ce faire, il est indispensable d’avoir à disposition un usineur ionique, seul outil capable de graver tous type de matériaux comme les métaux (Fe, Co, Ni...) et les oxydes (SrTiO3, MgO, SrO...). STnano dispose d’une gravure ionique réactive fluorée qui permet de graver les matériaux de type Si, SiO2, Si3N4. En ce qui concerne la gravure de métaux et autres oxydes, la plateforme souhaite se doter d’un équipement de gravure par faisceau d’ions permettant à terme la réalisation de nano-objets de dimension latérale sub-micrométrique (~ 100 nm).

Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-366675
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-123006
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

STnano dispose d’une gravure ionique réactive fluorée qui permet de graver les matériaux de type Si, SiO2, Si3N4. En ce qui concerne la gravure de métaux et autres oxydes, la plateforme souhaite se doter d’un équipement de gravure par faisceau d’ions permettant à terme la réalisation de nano-objets de dimension latérale sub-micrométrique (~ 100 nm).

Informations complémentaires:

Avance possible de 30 % à la commande.

Acompte de 30 % à la livraison.

Admission un mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)

Bâtiment 71A – Plate-forme STnano — 23 rue du Lœss — 67100 Strasbourg.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie, encombrement et simplicité de la prise en main de l’équipement
Critère de qualité (pondération): 4.2
Critère de qualité (nom): Enceinte: Caractéristiques de l’appareil permettant de faciliter la maintenance, d’éviter les contaminations et à optimiser les performances de l'appareil.
Critère de qualité (pondération): 4.8
Critère de qualité (nom): Type et performance du pompage
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Performances du Canon à ion et de la détection des espèces gravées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances du Porte-échantillon
Critère de qualité (pondération): 7.2
Critère de qualité (nom): Performances du logiciel de pilotage de l’équipement
Critère de qualité (pondération): 7.8
Critère de qualité (nom): Assistance technique à distance proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai maximum d’intervention sur site au titre de la garantie
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Microtest
Numéro d'enregistrement national: 39939767800026
Adresse postale: 1 l'Estagnet
Commune postale: Uchaux
Code postal: 84100
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Le montant maximal de l'accord cadre est de 900 000 EUR HT.

Le montant prévisionnel qui sera attribué au titulaire est de 380 418 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La date de signature du marché est le 06.07.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 08.7.2021.

Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n

Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée.

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n

Source: OJS 2021/S 138-366675 (2021-07-15)

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