Les recherches en cours dans le domaine des nanosciences nécessitent le développement de procédés de fabrication de nano-objets (jonction tunnel magnétique, nano-antennes…). Pour ce faire, il est indispensable d’avoir à disposition un usineur ionique, seul outil capable de graver tous type de matériaux comme les métaux (Fe, Co, Ni…) et les oxydes (SrTiO3, MgO, SrO…).
STnano dispose d’une gravure ionique réactive fluorée qui permet de graver les matériaux de type Si, SiO2, Si3N4. En ce qui concerne la gravure de métaux et autres oxydes, la plate-forme souhaite se doter d’un équipement de gravure par faisceau d’ions permettant à terme la réalisation de nano-objets de dimension latérale sub-micrométrique (~ 100 nm).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un usineur ionique avec détection de fin de gravure
10201522”
Produits/services: Machines-outils à usage spécifique📦
Brève description:
“Les recherches en cours dans le domaine des nanosciences nécessitent le développement de procédés de fabrication de nano-objets (jonction tunnel magnétique,...”
Brève description
Les recherches en cours dans le domaine des nanosciences nécessitent le développement de procédés de fabrication de nano-objets (jonction tunnel magnétique, nano-antennes…). Pour ce faire, il est indispensable d’avoir à disposition un usineur ionique, seul outil capable de graver tous type de matériaux comme les métaux (Fe, Co, Ni…) et les oxydes (SrTiO3, MgO, SrO…).
STnano dispose d’une gravure ionique réactive fluorée qui permet de graver les matériaux de type Si, SiO2, Si3N4. En ce qui concerne la gravure de métaux et autres oxydes, la plate-forme souhaite se doter d’un équipement de gravure par faisceau d’ions permettant à terme la réalisation de nano-objets de dimension latérale sub-micrométrique (~ 100 nm).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS) — bâtiment 71A – plate-forme STnano — 23 rue du Lœss — 67100 Strasbourg.”
Description du marché:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un usineur ionique avec détection de fin de gravure.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande d'une durée de 30 mois comprenant un maximum de 900 000 EUR HT et une estimation de 460...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande d'une durée de 30 mois comprenant un maximum de 900 000 EUR HT et une estimation de 460 000 EUR HT, soumis au CCAG-FCS et aux conditions particulières d'achat du CNRS. Avance possible de 30 % à la commande. Acompte de 30 % à la livraison. Admission un mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-12
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 050-123006 (2021-03-08)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS-délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les recherches en cours dans le domaine des nanosciences nécessitent le développement de procédés de fabrication de nano-objets (jonction tunnel magnétique,...”
Brève description
Les recherches en cours dans le domaine des nanosciences nécessitent le développement de procédés de fabrication de nano-objets (jonction tunnel magnétique, nano-antennes...). Pour ce faire, il est indispensable d’avoir à disposition un usineur ionique, seul outil capable de graver tous type de matériaux comme les métaux (Fe, Co, Ni...) et les oxydes (SrTiO3, MgO, SrO...).
STnano dispose d’une gravure ionique réactive fluorée qui permet de graver les matériaux de type Si, SiO2, Si3N4. En ce qui concerne la gravure de métaux et autres oxydes, la plateforme souhaite se doter d’un équipement de gravure par faisceau d’ions permettant à terme la réalisation de nano-objets de dimension latérale sub-micrométrique (~ 100 nm).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut de physique et chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)
Bâtiment 71A – Plate-forme STnano — 23 rue du Lœss — 67100 Strasbourg.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie, encombrement et simplicité de la prise en main de l’équipement
Critère de qualité (pondération): 4.2
Critère de qualité (nom):
“Enceinte: Caractéristiques de l’appareil permettant de faciliter la maintenance, d’éviter les contaminations et à optimiser les performances de l'appareil.”
Critère de qualité (pondération): 4.8
Critère de qualité (nom): Type et performance du pompage
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Performances du Canon à ion et de la détection des espèces gravées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances du Porte-échantillon
Critère de qualité (pondération): 7.2
Critère de qualité (nom): Performances du logiciel de pilotage de l’équipement
Critère de qualité (pondération): 7.8
Critère de qualité (nom): Assistance technique à distance proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai maximum d’intervention sur site au titre de la garantie
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande d'une durée de 30 mois comprenant un maximum de 900 000 EUR HT et une estimation de 460...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande d'une durée de 30 mois comprenant un maximum de 900 000 EUR HT et une estimation de 460 000 EUR HT, soumis au CCAG-FCS et aux conditions particulières d'achat du CNRS.
Avance possible de 30 % à la commande.
Acompte de 30 % à la livraison.
Admission un mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 050-123006
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024521
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un usineur ionique avec détection de fin de gravure”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Microtest
Numéro d'enregistrement national: 39939767800026
Adresse postale: 1 l'Estagnet
Commune postale: Uchaux
Code postal: 84100
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 460 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le montant maximal de l'accord cadre est de 900 000 EUR HT.
Le montant prévisionnel qui sera attribué au titulaire est de 380 418 EUR HT.” Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La date de signature du marché est le 06.07.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 08.7.2021.
Un recours de pleine juridiction...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La date de signature du marché est le 06.07.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 08.7.2021.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par télécopie (+33 388106791) ou courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2021/S 138-366675 (2021-07-15)