Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système de congélation automatique de grilles pour cryo-microscopie électronique

CNRS — délégation Alsace

Le projet s’inscrit dans le cadre des infrastructures nationales Frisbi (le CBI-IGBMC est coordinateur national) et européenne Instruct-ERIC (le CBI-IGBMC est membre fondateur) ainsi que dans le cadre de l’investissement national en cryo-microscopie électronique, projet France-cryo-EM (feuille de route nationale — renouvellement des infrastructures PIA 1, AMI équipements structurants PIA 3 et CPER) et plus particulièrement pour le développement et la mise à niveau des équipements pour la cryo-microscopie électronique (cryoEM) du CBI sur le site IGBMC. Aussi, l’équipement contribuera à la mise en place du futur Centre national de cryo-microscopie électronique biomédical qui sera adossé aux infrastructures Frisbi et Instruct-ERIC.
Le centre IGBMC/CBI est équipé d’un microscope à haute résolution Titan Krios, d’un microscope Glacios et d’un microscope TF20, équipés de détecteurs à électrons directs, permettant la résolution des structures protéiques à l’échelle atomique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SPT LABTECH

Qui ?

• CNRS — délégation Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Microscopes › Composés divers pour microscopes

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-09	Avis de marché
2021-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Composés divers pour microscopes
Numéro de référence: 10201517
Brève description:

Le projet s’inscrit dans le cadre des infrastructures nationales Frisbi (le CBI-IGBMC est coordinateur national) et européenne Instruct-ERIC (le CBI-IGBMC est membre fondateur) ainsi que dans le cadre de l’investissement national en cryo-microscopie électronique, projet France-cryo-EM (feuille de route nationale — renouvellement des infrastructures PIA 1, AMI équipements structurants PIA 3 et CPER) et plus particulièrement pour le développement et la mise à niveau des équipements pour la cryo-microscopie électronique (cryoEM) du CBI sur le site IGBMC. Aussi, l’équipement contribuera à la mise en place du futur Centre national de cryo-microscopie électronique biomédical qui sera adossé aux infrastructures Frisbi et Instruct-ERIC. Le centre IGBMC/CBI est équipé d’un microscope à haute résolution Titan Krios, d’un microscope Glacios et d’un microscope TF20, équipés de détecteurs à électrons directs, permettant la résolution des structures protéiques à l’échelle atomique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Composés divers pour microscopes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694619&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694619&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date limite de soumission: 2021-04-14 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Date de début: 2021-05-31 📅
Date de fin: 2024-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123324
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Marché à prix forfaitaires à tranches soumis au CCAG-FCS et aux conditions particulières d'achat du CNRS. Avance possible de 10 % à la commande. Acompte de 30 % à la livraison et 40 % à la validation de la vérification d’aptitude. Tranches optionnelles de maintenance d'une durée d'un an reconductible trois fois, prix fermes règlement annuel à terme à échoir.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le centre IGBMC/CBI est équipé d’un microscope à haute résolution Titan Krios, d’un microscope Glacios et d’un microscope TF20, équipés de détecteurs à électrons directs, permettant la résolution des structures protéiques à l’échelle atomique.

Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système de congélation automatique de grilles pour cryo-microscopie électronique.

Description des options:

Le marché compote trois tranches optionnelles et deux Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):

— la tranche ferme correspond à la fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système de congélation automatique de grilles pour cryo- microscopie électronique;

— la tranche optionnelle nº 1 correspond à: prestation de maintenance préventive à l’issue de la garantie;

— la tranche optionnelle nº 2 correspond à: prestation de maintenance curative à l’issue de la garantie;

— la tranche optionnelle nº 3 correspond à: prestation de maintenance préventive et curative à l’issue de la garantie.

Le délai d'affermissement des tranches est de 24 mois maximum à compter de la notification du marché.

— PSE nº 1: extension de garantie pour un total de trois ans de garantie avec une visite de maintenance préventive annuelle;

— PSE nº 2: extension de garantie pour un total de cinq ans de garantie avec une visite de maintenance préventive annuelle.

Les PSE seront retenues (ou non) lors de la notification du marché.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IGBMC – parc d’Innovation – 1 rue Laurent Fries – 67400 Illkirch-Graffenstaden

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694619&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Voir DCE joint.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 050-123324 (2021-03-09)

Avis d'attribution de marché (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le projet s’inscrit dans le cadre des infrastructures nationales FRISBI (le CBI-IGBMC est coordinateur national) et européenne Instruct-ERIC (le CBI-IGBMC est membre fondateur) ainsi que dans le cadre de l’investissement national en cryo microscopie électronique, projet France-cryo-EM (feuille de route nationale - renouvellement des infrastructures PIA 1, AMI équipements structurants PIA 3 et CPER) et plus particulièrement pour le développement et la mise à niveau des équipements pour la cryo microscopie électronique (cryoEM) du CBI sur le site IGBMC. Aussi, l’équipement contribuera à la mise en place du futur Centre National de cryo microscopie électronique biomédical qui sera adossé aux infrastructures FRISBI et Instruct-ERIC. Le centre IGBMC/CBI est équipé d’un microscope à haute résolution Titan Krios, d’un microscope Glacios et d’un microscope TF20, équipés de détecteurs à électrons directs, permettant la résolution des structures protéiques à l’échelle atomique

Valeur totale du marché: 328 556 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Commune postale: Strasbourg cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-453600
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-123324
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Marché à prix forfaitaires à tranches soumis au CCAG-FCS et aux conditions particulières d'achat du CNRS. Avance possible de 10% à la commande. Acompte de 30% à la livraison et 40% à la validation de la vérification d’aptitude. Tranches optionnelles de maintenance d'une durée de 1 an reconductible 3 fois, prix fermes règlement annuel à terme à échoir.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système de congélation automatique de grilles pour cryo microscopie électronique.

Description des options:

Le marché compote 3 tranches optionnelles et 2 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) :

• La tranche ferme correspond à la fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système de congélation automatique de grilles pour cryo microscopie électronique.

• La tranche optionnelle N°1 correspond à : Prestation de maintenance préventive à l’issue de la garantie

• La tranche optionnelle N°2 correspond à : Prestation de maintenance curative à l’issue de la garantie

• La tranche optionnelle N°3 correspond à : Prestation de maintenance préventive et curative à l’issue de la garantie

- PSE n°1 : Extension de garantie pour un total de 3 ans de garantie avec une visite de maintenance préventive annuelle

- PSE n°2 : Extension de garantie pour un total de 5 ans de garantie avec une visite de maintenance préventive annuelle.

Informations complémentaires:

Marché à prix forfaitaires à tranches soumis au CCAG-FCS et aux conditions particulières d'achat du CNRS. Avance possible de 10% à la commande. Acompte de 30% à la livraison et 40% à la validation de la vérification d’aptitude. Tranches optionnelles de maintenance d'une durée de 1 an reconductible 3 fois, prix fermes règlement annuel à terme à échoir.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

I.G.B.M.C. – Parc d’Innovation – 1 rue Laurent Fries – 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie apportée en terme de faculté de préserver l’état d’hydratation et l’organisation tridimensionnelle de l’échantillon
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Éléments mis en place pour conserver au mieux l’échantillon et réduire au maximum la quantité d’échantillon biologique nécessaire.
Durée de congélation (minimum : un temps inférieur à 0.2 seconde entre le dépôt de l’échantillon et sa congélation temps inférieur à 0.2 seconde (limitation d’apparition d’artefact de congélation))
Éléments mis en place pour limiter au maximum les contaminations
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, installation, exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en terme de rapidité et de disponibilité d’approvisionnement des pièces détachées et consommables
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai maximal d’intervention sur site au titre de la garantie à compter de la demande
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Assistance technique proposée en cas de panne/dysfonctionnement
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité de la formation proposée (Durée, Contenu et expériences des formateurs)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Consommations électriques et en fluides (gaz, eau, électricité …) nécessaires pour le fonctionnement de l’appareil, et éventuellement en mode « veille » ; indiquer les modalités précises de mesure de ces consommations
Modalités mises en place pour limiter la génération de déchet lors de la fabrication jusqu’à l’installation de l’équipement, et/ou de valorisation et recyclages des déchets produits
Préciser si le mode de fonctionnement de l’appareil a recours à des substances ou produits nocifs pour l’environnement et quelles sont les préconisations de manipulation et d’élimination
Description et fréquences de changement des pièces d’usure éventuelles qui devraient être changées et modalités de traitement/valorisation des déchets produits (qui doivent pouvoir être traitées par les filières classiques de traitement des déchets)
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Nom: Spt labtech
Numéro d'enregistrement national: 03300999
Adresse postale: Melbourn Science Park Cambridge Road
Commune postale: Melbourn
Code postal: SG86EE
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Valeur totale du marché: 328 556 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La tranche optionnelle 3 : Maintenance préventive et curative à l'issue de la garantie est affermie à la notification

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La date de signature du marché est le 30.08.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 02.09.2021

Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»

Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2021/S 174-453600 (2021-09-03)

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