Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température

CNRS-Délégation Alsace

Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande d'une durée de trois ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Scienta Omicron GmbH

Qui ?

• CNRS-Délégation Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Microscopes › Microscopes à fond noir et microscopes à sonde à balayage

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-29	Avis de marché
2021-05-04	Informations complémentaires
2021-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes à fond noir et microscopes à sonde à balayage
Numéro de référence: 10201527
Brève description:

Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande d'une durée de trois ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes à fond noir et microscopes à sonde à balayage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106694 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744171&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744171&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-221751
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

L'accord-cadre est régi par les conditions particulières d'achat et le CCAG FCS. Prix ferme. Possibilité d'avance de 30 % sur le montant TTC du premier bon de commande. Un acompte de 60 % est possible à la livraison. Paiement du solde après admission du matériel. Paiement à 30 jours après service fait.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.

Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande d'une durée de trois ans.

Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:

Acquisition, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. Le document de consultation des entreprises et notamment le cahier des clauses techniques particulières expose les exigences et caractéristiques que doit comporter l’équipement.

Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est régi par les conditions particulières d'achat et le CCAG FCS.

Prix ferme. Possibilité d'avance de 30 % sur le montant TTC du premier bon de commande.

Un acompte de 60 % est possible à la livraison. Paiement du solde après admission du matériel.

Paiement à 30 jours après service fait.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: IPCMS – UMR 7504, 23 rue du Lœss, 67000 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;

— soit les pièces suivantes:

—— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;

—— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

—— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

—— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744171&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les réponses doivent être parvenus avant les dates et heure limites, par voie dématérialisée sur la plate-forme PLACE uniquement.

Pièces à fournir dans l'offre:

— les Conditions particulières d’achat (CPA) valant acte d’engagement dûment renseignées et datées;

— un Relevé d’identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque correspondant aux indications portées sur l’acte d’engagement (CPA);

— le Bordereau des prix unitaires (BPU) complété;

— l’offre technique comprenant le Cadre de réponse technique (CRT) complété ainsi que les descriptifs techniques (documentation, fiche techniques…).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass. 4.4.2014, nº 358994).

Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 086-221751 (2021-04-29)

Informations complémentaires (2021-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229080
Se réfère à l'avis: 2021/S 086-221751
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

En raison d'une maintenance programmé de la plate-forme de dématérialisation PLACE à la date initialement prévue de remise des offres, celle-ci est repoussée au 2 juin (12h00) (heure de Paris).

Source: OJS 2021/S 089-229080 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2021-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande d'une durée de 3 ans.

Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Commune postale: Strasbourg cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-433462
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

L'accord-cadre est régi par les conditions particulières d'achat et le CCAG FCS. Prix ferme. Possibilité d'avance de 30 % sur le montant TTC du premier bon de commande. Un acompte de 60% est possible à la livraison. Paiement du solde après admission du matériel. Paiement à 30 jours après service fait

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande d'une durée de 3 ans.

Informations complémentaires:

Un acompte de 60% est possible à la livraison. Paiement du solde après admission du matériel.

Paiement à 30 jours après service fait

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IPCMS – UMR 7504

23 rue du Loess

67000 Strasbourg

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Température ultime la plus basse possible
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Consommation d'hélium liquide la plus basse possible
Champ magnétique le plus élevé possible dans le cadre de l'ensemble des contraintes (position 2 du BPU)
Possibilité de varier le champ tout en restant en régime tunnel (positions 1 et 2 du BPU)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai maximum d’intervention sur site
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Outils de diagnostics (hotline, diagnostics à distance, …)
Durée de disponibilité des pièces détachées
Délais de livraison du matériel principal (position 1 du BPU) à compter de la notification du marché
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-19 📅
Nom: Scienta Omicron GmbH
Adresse postale: Limburger Strasse 75
Commune postale: Taunusstein
Code postal: 65232
Pays: Allemagne 🇩🇪
Rheingau-Taunus-Kreis 🏙️
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le marché est attribué pour un montant global maximal de 520 000€HT.

La date de signature du marché est le 18.08.2021. La date de notification du marché au titulaire est le 19.08.2021. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de

l'exécution du contrat.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Source: OJS 2021/S 166-433462 (2021-08-23)

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