Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande d'une durée de trois ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température
10201527”
Produits/services: Microscopes à fond noir et microscopes à sonde à balayage📦
Brève description:
“Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de...”
Brève description
Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande d'une durée de trois ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: IPCMS – UMR 7504, 23 rue du Lœss, 67000 Strasbourg.
Description du marché:
“Acquisition, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de...”
Description du marché
Acquisition, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. Le document de consultation des entreprises et notamment le cahier des clauses techniques particulières expose les exigences et caractéristiques que doit comporter l’équipement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est régi par les conditions particulières d'achat et le CCAG FCS.
Prix ferme. Possibilité d'avance de 30 % sur le montant TTC du premier bon...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est régi par les conditions particulières d'achat et le CCAG FCS.
Prix ferme. Possibilité d'avance de 30 % sur le montant TTC du premier bon de commande.
Un acompte de 60 % est possible à la livraison. Paiement du solde après admission du matériel.
Paiement à 30 jours après service fait.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— soit les pièces suivantes:
—— une lettre de candidature...”
Liste et brève description des critères de sélection
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— soit les pièces suivantes:
—— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
—— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
—— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
—— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
12:00 📅
“Les réponses doivent être parvenus avant les dates et heure limites, par voie dématérialisée sur la plate-forme PLACE uniquement.
Pièces à fournir dans...”
Les réponses doivent être parvenus avant les dates et heure limites, par voie dématérialisée sur la plate-forme PLACE uniquement.
Pièces à fournir dans l'offre:
— les Conditions particulières d’achat (CPA) valant acte d’engagement dûment renseignées et datées;
— un Relevé d’identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque correspondant aux indications portées sur l’acte d’engagement (CPA);
— le Bordereau des prix unitaires (BPU) complété;
— l’offre technique comprenant le Cadre de réponse technique (CRT) complété ainsi que les descriptifs techniques (documentation, fiche techniques…).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass. 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 086-221751 (2021-04-29)
Informations complémentaires (2021-05-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 086-221751
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-02 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“En raison d'une maintenance programmé de la plate-forme de dématérialisation PLACE à la date initialement prévue de remise des offres, celle-ci est...”
En raison d'une maintenance programmé de la plate-forme de dématérialisation PLACE à la date initialement prévue de remise des offres, celle-ci est repoussée au 2 juin (12h00) (heure de Paris).
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Source: OJS 2021/S 089-229080 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Commune postale: Strasbourg cedex 02
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de...”
Brève description
Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyens de bons de commande d'une durée de 3 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: IPCMS – UMR 7504
23 rue du Loess
67000 Strasbourg
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Température ultime la plus basse possible
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Consommation d'hélium liquide la plus basse possible
Critère de qualité (nom):
“Champ magnétique le plus élevé possible dans le cadre de l'ensemble des contraintes (position 2 du BPU)”
Critère de qualité (nom):
“Possibilité de varier le champ tout en restant en régime tunnel (positions 1 et 2 du BPU)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai maximum d’intervention sur site
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Outils de diagnostics (hotline, diagnostics à distance, …)
Critère de qualité (nom): Durée de disponibilité des pièces détachées
Critère de qualité (nom):
“Délais de livraison du matériel principal (position 1 du BPU) à compter de la notification du marché”
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 35
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est régi par les conditions particulières d'achat et le CCAG FCS.
Prix ferme. Possibilité d'avance de 30 % sur le montant TTC du premier bon...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est régi par les conditions particulières d'achat et le CCAG FCS.
Prix ferme. Possibilité d'avance de 30 % sur le montant TTC du premier bon de commande.
Un acompte de 60% est possible à la livraison. Paiement du solde après admission du matériel.
Paiement à 30 jours après service fait
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-221751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024691
Titre:
“Fourniture, livraison et installation d’un microscope à effet tunnel sous vide et basse température”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Scienta Omicron GmbH
Adresse postale: Limburger Strasse 75
Commune postale: Taunusstein
Code postal: 65232
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Rheingau-Taunus-Kreis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
“Le marché est attribué pour un montant global maximal de 520 000€HT.
La date de signature du marché est le 18.08.2021. La date de notification du marché au...”
Le marché est attribué pour un montant global maximal de 520 000€HT.
La date de signature du marché est le 18.08.2021. La date de notification du marché au titulaire est le 19.08.2021. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Source: OJS 2021/S 166-433462 (2021-08-23)