Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET FORMATION À L’UTILISATION D’UN DRONE MARIN EQUIPE D’UN SONDEUR ACOUSTIQUE
10201536”
Produits/services: Bateaux spécialisés📦
Brève description:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET FORMATION À L’UTILISATION D’UN DRONE MARIN ÉQUIPÉ D’UN SONDEUR ACOUSTIQUE”
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: au 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Phillip Island Nature Parks
C/0 Andre Chiaradia
154-156 Thompson Avenue
Cowes, Victoria, Australia, 3922”
Description du marché:
“Dans le cadre de l’ANR APEX, l’un des objectifs principaux est de déterminer la distribution spatiale des poissons pélagiques en fonction de l’environnement...”
Description du marché
Dans le cadre de l’ANR APEX, l’un des objectifs principaux est de déterminer la distribution spatiale des poissons pélagiques en fonction de l’environnement tout au long des saisons de reproduction des manchots pygmées autour d’une des plus grandes colonies situées à Phillip Island, Victoria, Australie. Cela permettra de mieux comprendre les performances en mer des manchots et les conséquences que cela peut avoir sur leur succès reproducteur et leur dynamique de population.
Le budget prévisionnel pour l’acquisition de cet équipement est de 150 000€ HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du marché est de 200 000€ HT, et le montant estimé est de 150 000€HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Avance 30% possible à la commande. Acompte de 40% à la livraison. Solde à l'admission après 2 mois maximum d'opération de vérifications.
Marché soumis aux...”
Conditions d'exécution du contrat
Avance 30% possible à la commande. Acompte de 40% à la livraison. Solde à l'admission après 2 mois maximum d'opération de vérifications.
Marché soumis aux Conditions générales d'achat (CGA) du CNRS et les conditions particulières d'achat (CPA) du CNRS.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25
12:01 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 186-481165 (2021-09-20)
Avis d'attribution de marché (2022-02-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vitesse de propulsion
Critère de qualité (pondération): 2.5
Critère de qualité (nom): Durée autonomie du drone
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Facilité de déploiement et redéploiement du drone
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Echosondeur
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des capteurs aditionneles proposés
Critère de qualité (nom): Transmission des données in situ
Critère de qualité (nom): Service Après Vente
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 186-481165
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2025246
Titre:
“FOURNITURE, LIVRAISON ET FORMATION À L’UTILISATION D’UN DRONE MARIN EQUIPE D’UN SONDEUR ACOUSTIQUE”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Offshore sensing
Adresse postale: Fantoftvegen 38
Commune postale: Bergen
Code postal: 5072
Pays: Norvège 🇳🇴
Région: Norge 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“La date de signature du marché est le 28.01.2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 01.02.2022
Un recours de pleine juridiction...”
La date de signature du marché est le 28.01.2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 01.02.2022
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2022/S 025-061585 (2022-02-01)