Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics

Département de Maine-et-Loire

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. Accord-cadre passé pour une période initiale d'un an à compter du 27.3.2021 ou date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible ensuite trois fois par période annuelle, par tacite reconduction. Accord-cadre conclu avec un minimum annuel par département et par lot, pas de maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Maine-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-28	Avis de marché
2021-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour charges légères et lourdes
Numéro de référence: FCS/2021/05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour véhicules agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département — Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 241814117 📞
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052001
Se réfère à l'avis: 2020/S 245-606522
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Le marché est passé avec un minimum annuel par département de 20 000 EUR HT pour la Loire-Atlantique, 18 000 EUR HT pour le Maine-et-Loire, 20 000 EUR HT pour la Mayenne et 20 000 EUR HT pour la Sarthe. Pas de maximum. Le délai de livraison est fixé par le titulaire dans son offre, toutefois, ce délai ne peut dépasser deux semaines à compter de la notification du bon de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pneumatiques neufs pour Véhicules légers (VL), utilitaires (VU) et Poids lourds (PL)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour VL, VU et PL sur sites départementaux de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale d'un an à compter du 27.3.2021 ou date de notification si date postérieure. Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pneumatiques neufs pour engins agricoles (AGRI) et de Travaux publics (TP)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour engins agricoles et travaux publics sur sites départementaux de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe.

Informations complémentaires:

Le marché est passé avec un minimum annuel par département de 5 000 EUR HT pour la Loire-Atlantique, 8 000 EUR HT pour le Maine-et-Loire, 8 000 EUR HT pour la Mayenne et 10 000 EUR HT pour la Sarthe. Pas de maximum. Le délai de livraison est fixé par le titulaire dans son offre, toutefois, ce délai ne peut dépasser deux semaines à compter de la notification du bon de commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Herblain (44), Les Ponts-de-Cé (49), Laval (53), Le Mans (72).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique.

Situation économique et financière: Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:

Le candidat produit:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires et attestations des prestations;

— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat;

— des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Adresse postale: Direction des routes départementales — CS 94104
Commune postale: Angers
Code postal: 44941
Point de contact: M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 241966115 📞
Pays: Maine-et-Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

En cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à 1

Délai maximal de paiement de 30 jours.

Financement sur ressources propres de la collectivité. Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité.

Les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale.

La signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée.

Unité de compte: Euros

Irrecevabilité des candidatures:

— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique,

— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),

— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,

— production de faux renseignements ou documents.

Date prévisionnelle de commencement des prestations: 27.3.2021.

Groupement de commande constitué des départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe. Mise à disposition obligatoire par le titulaire d'un site en ligne pour la gestion et passation de commandes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2021/S 022-052001 (2021-01-28)

Avis d'attribution de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. Accord-cadre passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification et reconductible ensuite trois fois par période annuelle, par tacite reconduction. Accord-cadre conclu avec un minimum annuel par département et par lot, pas de maximum.

Valeur totale du marché: 436 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation, 48 B boulevard Foch, CS 94104
Contact
Adresse Internet: https://www.maine-et-loire.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-241766
Se réfère à l'avis: 2021/S 022-052001
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

La valeur totale du marché indiquée dans le présent avis correspond au montant minimum pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Date de signature du marché: 30.3.2021. Les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pneumatiques neufs pour véhicules légers (VL), utilitaires (VU) et poids lourds (PL)
Pneumatiques neufs pour engins agricoles (AGRI) et de travaux publics (TP)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-30 📅
Nom: Accessoires Pneus Services Angers
Numéro d'enregistrement national: 47992739400029
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Accessoires Pneus Services Nantais
Numéro d'enregistrement national: 48521662600013
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Maison du Pneu
Numéro d'enregistrement national: 83373243100014
Commune postale: Ernée
Code postal: 53500
Pays: Mayenne 🏙️
Nom: Sofrap
Numéro d'enregistrement national: 33481929900051
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 312 000 EUR 💰
124 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale du marché indiquée dans le présent avis correspond au montant minimum pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Date de signature du marché: 30.3.2021.

Les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 093-241766 (2021-05-10)

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