Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. Accord-cadre passé pour une période initiale d'un an à compter du 27.3.2021 ou date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible ensuite trois fois par période annuelle, par tacite reconduction. Accord-cadre conclu avec un minimum annuel par département et par lot, pas de maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale:
“Hôtel du Département — Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104”
Commune postale: Angers Cedex 9
Code postal: 49941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique et des assurances
Téléphone: +33 241814117📞
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr📧
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale: Direction des routes départementales — CS 94104
Commune postale: Angers
Code postal: 44941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 241966115📞
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr📧
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles...”
Titre
Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics
FCS/2021/05
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Produits/services: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. Accord-cadre passé pour une période initiale d'un an à compter du...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. Accord-cadre passé pour une période initiale d'un an à compter du 27.3.2021 ou date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible ensuite trois fois par période annuelle, par tacite reconduction. Accord-cadre conclu avec un minimum annuel par département et par lot, pas de maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pneumatiques neufs pour Véhicules légers (VL), utilitaires (VU) et Poids lourds (PL)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Herblain (44), Les Ponts-de-Cé (49), Laval (53), Le Mans (72).
Description du marché:
“Fourniture de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour VL, VU et PL sur sites départementaux de Loire-Atlantique,...”
Description du marché
Fourniture de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour VL, VU et PL sur sites départementaux de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale d'un an à compter du 27.3.2021 ou date de notification si date postérieure. Il est ensuite...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale d'un an à compter du 27.3.2021 ou date de notification si date postérieure. Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché est passé avec un minimum annuel par département de 20 000 EUR HT pour la Loire-Atlantique, 18 000 EUR HT pour le Maine-et-Loire, 20 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Le marché est passé avec un minimum annuel par département de 20 000 EUR HT pour la Loire-Atlantique, 18 000 EUR HT pour le Maine-et-Loire, 20 000 EUR HT pour la Mayenne et 20 000 EUR HT pour la Sarthe. Pas de maximum. Le délai de livraison est fixé par le titulaire dans son offre, toutefois, ce délai ne peut dépasser deux semaines à compter de la notification du bon de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques neufs pour engins agricoles (AGRI) et de Travaux publics (TP)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Description du marché:
“Fourniture de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour engins agricoles et travaux publics sur sites départementaux de...”
Description du marché
Fourniture de pneumatiques neufs et prestations de réparation de pneumatiques pour engins agricoles et travaux publics sur sites départementaux de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe.
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Informations complémentaires:
“Le marché est passé avec un minimum annuel par département de 5 000 EUR HT pour la Loire-Atlantique, 8 000 EUR HT pour le Maine-et-Loire, 8 000 EUR HT pour...”
Informations complémentaires
Le marché est passé avec un minimum annuel par département de 5 000 EUR HT pour la Loire-Atlantique, 8 000 EUR HT pour le Maine-et-Loire, 8 000 EUR HT pour la Mayenne et 10 000 EUR HT pour la Sarthe. Pas de maximum. Le délai de livraison est fixé par le titulaire dans son offre, toutefois, ce délai ne peut dépasser deux semaines à compter de la notification du bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires et attestations des prestations;
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat;
— des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 245-606522
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à 1 demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Délai maximal...”
En cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à 1 demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Délai maximal de paiement de 30 jours.
Financement sur ressources propres de la collectivité. Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité.
Les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale.
La signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée.
Unité de compte: Euros
Irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— production de faux renseignements ou documents.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 27.3.2021.
Groupement de commande constitué des départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne et Sarthe. Mise à disposition obligatoire par le titulaire d'un site en ligne pour la gestion et passation de commandes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 022-052001 (2021-01-28)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel du Département, direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation, 48 B boulevard Foch, CS 94104”
URL: https://www.maine-et-loire.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. Accord-cadre passé pour une période initiale d'un an à compter de la date...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. Accord-cadre passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification et reconductible ensuite trois fois par période annuelle, par tacite reconduction. Accord-cadre conclu avec un minimum annuel par département et par lot, pas de maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 436 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Pneumatiques neufs pour véhicules légers (VL), utilitaires (VU) et poids lourds (PL)” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques neufs pour engins agricoles (AGRI) et de travaux publics (TP)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 022-052001
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-57
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Pneumatiques neufs pour véhicules légers (VL), utilitaires (VU) et poids lourds (PL)”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Accessoires Pneus Services Angers
Numéro d'enregistrement national: 47992739400029
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Accessoires Pneus Services Nantais
Numéro d'enregistrement national: 48521662600013
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Région: Loire-Atlantique🏙️
Nom: Maison du Pneu
Numéro d'enregistrement national: 83373243100014
Commune postale: Ernée
Code postal: 53500
Région: Mayenne🏙️
Nom: Sofrap
Numéro d'enregistrement national: 33481929900051
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-58
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pneumatiques neufs pour engins agricoles (AGRI) et de travaux publics (TP)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 000 💰
“La valeur totale du marché indiquée dans le présent avis correspond au montant minimum pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Date de...”
La valeur totale du marché indiquée dans le présent avis correspond au montant minimum pour toute la durée du marché, reconductions comprises. Date de signature du marché: 30.3.2021.
Les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 093-241766 (2021-05-10)