Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un IRM 3T dans le service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai & réalisation des travaux connexes

Centre hospitalier de Douai

La description de l'équipement à livrer et la présentation des travaux à réaliser figurent dans leurs Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) respectifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-11 Avis de marché
2021-03-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Numéro de référence: IRM_3T
Brève description:
La description de l'équipement à livrer et la présentation des travaux à réaliser figurent dans leurs Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) respectifs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-079084
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Durée du marché public: Le délai global d'exécution est fixé à 20 semaines maximales. Sont compris à l'intérieur de ce délai d'exécution, les prestations suivantes: — la période de préparation, — les travaux nécessaires à son installation, — la livraison du matériel, — son installation dans le service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai, — la formation du personnel utilisateur, — la mise en ordre de marche du matériel. Dès la notification du marché public et à l'occasion d'une réunion de cadrage, un calendrier définitif détaillé d'exécution est arrêté et cosigné par les parties, sur la base du planning prévisionnel présenté dans l'offre du titulaire, dans le respect des délais imposés par le Centre hospitalier de Douai. En aucun cas, la réalisation de ce calendrier définitif détaillé d'exécution ne peut avoir pour effet de prolonger le délai d'exécution global sur la base duquel l'offre du titulaire a été retenue. Le délai global d'exécution part à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage notifié par le pouvoir adjudicateur au titulaire et sa date d'expiration est la date de mise en ordre de marche de l'IRM 3T au sein du service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai. Concernant spécifiquement les travaux, le délai global d'exécution s'applique à compter de l'achèvement de tous les travaux prévus incombant au titulaire, y compris, le repliement des installations de chantier et la remise en état des lieux. La durée du marché public court, pour sa part, à compter de l'admission définitive sans réserve de l'équipement (signature du procès-verbal de vérification de service régulier conformément à la procédure de réception des équipements) jusqu'à l'expiration du délai de garantie (un an). Au-delà de cette période, un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables (pour des raisons d'exclusivité) sera conclu pour une durée de six ans, entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire, à l'expiration du délai de garantie (un an), sur la base de la proposition commerciale que ce dernier aura remise à l'appui de son offre (contrat de maintenance «tous risques»). Visite du service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai: Avant la date limite de remise des offres, une visite des installations dans le service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai et ce, doit obligatoirement être réalisée, pour tous les candidats désireux de remettre une offre. Les dates retenues pour la visite des installations sont les suivantes: 2.3.2021 (14h00) et 3.3.2021 (10h00). À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière. La prise de rendez-vous s'effectue uniquement via l'adresse électronique suivante: marchespublics@ch-douai.fr Visite de plusieurs sites extérieurs de référence: Après la date limite de remise des offres, chaque candidat sera sollicité en vue de l'organisation de trois visites d'IRM différents sur des sites extérieurs de référence, c'est-à-dire dans des établissements dans lesquels est installé l'équipement objet de l'offre (une visite dédiée à l'application «cardiologie», une visite dédiée à l'application «ostéo-articulaire» et une visite dédiée à l'application «neuro-digestive»). Ces visites doivent impérativement porter sur le produit évalué techniquement. L'absence de réponse favorable et de participation à ces dernières entraîne automatiquement le rejet de l'offre correspondante. Les sites extérieurs de référence seront choisis d'un commun accord et doivent absolument présenter une configuration d'équipement similaire à celle fournie dans le cadre de la présente consultation. À titre informatif, pour chaque candidat, les visites sur trois sites de référence auront lieu entre le 29.3.2021 et le 16.4.2021. Les candidats en seront informés par tout moyen (courriel, fax…).
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:
— le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique;
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— le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (article L. 2194-2 du code de la commande publique).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Douai — service d'imagerie médicale — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cellule des marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Durée du marché public:
Le délai global d'exécution est fixé à 20 semaines maximales.
Sont compris à l'intérieur de ce délai d'exécution, les prestations suivantes:
— la période de préparation,
— les travaux nécessaires à son installation,
— la livraison du matériel,
— son installation dans le service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai,
— la formation du personnel utilisateur,
— la mise en ordre de marche du matériel.
Dès la notification du marché public et à l'occasion d'une réunion de cadrage, un calendrier définitif détaillé d'exécution est arrêté et cosigné par les parties, sur la base du planning prévisionnel présenté dans l'offre du titulaire, dans le respect des délais imposés par le Centre hospitalier de Douai.
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En aucun cas, la réalisation de ce calendrier définitif détaillé d'exécution ne peut avoir pour effet de prolonger le délai d'exécution global sur la base duquel l'offre du titulaire a été retenue.
Le délai global d'exécution part à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage notifié par le pouvoir adjudicateur au titulaire et sa date d'expiration est la date de mise en ordre de marche de l'IRM 3T au sein du service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai.
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Concernant spécifiquement les travaux, le délai global d'exécution s'applique à compter de l'achèvement de tous les travaux prévus incombant au titulaire, y compris, le repliement des installations de chantier et la remise en état des lieux.
La durée du marché public court, pour sa part, à compter de l'admission définitive sans réserve de l'équipement (signature du procès-verbal de vérification de service régulier conformément à la procédure de réception des équipements) jusqu'à l'expiration du délai de garantie (un an).
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Au-delà de cette période, un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables (pour des raisons d'exclusivité) sera conclu pour une durée de six ans, entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire, à l'expiration du délai de garantie (un an), sur la base de la proposition commerciale que ce dernier aura remise à l'appui de son offre (contrat de maintenance «tous risques»).
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Visite du service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai:
Avant la date limite de remise des offres, une visite des installations dans le service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Douai et ce, doit obligatoirement être réalisée, pour tous les candidats désireux de remettre une offre.
Les dates retenues pour la visite des installations sont les suivantes: 2.3.2021 (14h00) et 3.3.2021 (10h00).
À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière.
La prise de rendez-vous s'effectue uniquement via l'adresse électronique suivante: marchespublics@ch-douai.fr
Visite de plusieurs sites extérieurs de référence:
Après la date limite de remise des offres, chaque candidat sera sollicité en vue de l'organisation de trois visites d'IRM différents sur des sites extérieurs de référence, c'est-à-dire dans des établissements dans lesquels est installé l'équipement objet de l'offre (une visite dédiée à l'application «cardiologie», une visite dédiée à l'application «ostéo-articulaire» et une visite dédiée à l'application «neuro-digestive»).
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Ces visites doivent impérativement porter sur le produit évalué techniquement.
L'absence de réponse favorable et de participation à ces dernières entraîne automatiquement le rejet de l'offre correspondante.
Les sites extérieurs de référence seront choisis d'un commun accord et doivent absolument présenter une configuration d'équipement similaire à celle fournie dans le cadre de la présente consultation.
À titre informatif, pour chaque candidat, les visites sur trois sites de référence auront lieu entre le 29.3.2021 et le 16.4.2021.
Les candidats en seront informés par tout moyen (courriel, fax…).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
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— recours en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
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Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 032-079084 (2021-02-11)
Informations complémentaires (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La description de l'équipement à livrer et la présentation des travaux à réaliser figurent dans leurs cahiers des Clauses techniques particulières (CCTP) respectifs.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de Cambrai — BP 10740

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date limite de soumission: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-141368
Se réfère à l'avis: 2021/S 032-079084
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2021/S 056-141368 (2021-03-17)