Le marché porte sur la fourniture, installation, maintenance de stérilisateurs à basse température, fournitures de consommables associés, formation et maintenance seule. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour chaque lot. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, maintenance de stérilisateurs à basse température, fournitures de consommables associés, formation et maintenance seule
M2211”
Produits/services: Stérilisateur📦
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture, installation, maintenance de stérilisateurs à basse température, fournitures de consommables associés, formation et...”
Brève description
Le marché porte sur la fourniture, installation, maintenance de stérilisateurs à basse température, fournitures de consommables associés, formation et maintenance seule. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour chaque lot. Il est conclu sans minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 865 625 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stérilisateurs à basse température revendiquant des propriétés inactivantes des prions conformément à la liste positive de l'ANSM, maintenance, formation et...”
Titre
Stérilisateurs à basse température revendiquant des propriétés inactivantes des prions conformément à la liste positive de l'ANSM, maintenance, formation et consommables associés
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Stérilisateur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 consiste en la fourniture de stérilisateurs à basse température avec un cycle prionicide au regard du PSP version 2011 en vigueur. Le lot 1 est...”
Description du marché
Le lot 1 consiste en la fourniture de stérilisateurs à basse température avec un cycle prionicide au regard du PSP version 2011 en vigueur. Le lot 1 est régit au regard du PSP de la version 2011 qui est en vigueur au moment de la publication de cet appel d'offre.
Lots 1 et 2:
— achat: deux ans à une reconduction possible de deux ans donc quatre ans maximum,
— LOA, MAD, location: les bons de commande pourront être émis après les quatre ans pour les modes de financement LOA, MAD, location comme les durées vont de 4 à 7 ans (durée de 4 ans du marché + 7 ans maximum des autres modes de financement = 11).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 560 833 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 132
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée de deux ans, reconductible une fois deux ans soit quatre ans maximum, pour une acquisition par achat. Les bons de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de deux ans, reconductible une fois deux ans soit quatre ans maximum, pour une acquisition par achat. Les bons de commande pourront être émis après les quatre ans pour les modes de financement LOA, MAD, location comme les durées vont de 4 à 7 ans (durée de 4 ans du marché + 7 ans maximum des autres modes de financement = 11).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il est estimé que le lot 1 et le lot 2 de l'accord-cadre sont susceptibles d'être mis à disposition, chacun, de 28 adhérents. Les candidats ont la...”
Informations complémentaires
Il est estimé que le lot 1 et le lot 2 de l'accord-cadre sont susceptibles d'être mis à disposition, chacun, de 28 adhérents. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un seul lot ou plusieurs lots mais un même soumissionnaire ne pourra être titulaire des lots 1 et 2.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stérilisateurs à basse température, maintenance, formation et consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet du lot 2 consiste en la fourniture de stérilisateurs à basse température. Pour ce lot, il n'est pas obligatoire comme pour le lot 1 que le...”
Description du marché
L'objet du lot 2 consiste en la fourniture de stérilisateurs à basse température. Pour ce lot, il n'est pas obligatoire comme pour le lot 1 que le stérilisateur à basse température puisse effectuer un cycle prionicide au regard du PSP version 2011 en vigueur lots 1 et 2:
— achat: deux ans à une reconduction possible de deux ans donc quatre ans maximum,
— LOA, MAD, location: les bons de commande pourront être émis après les quatre ans pour les modes de financement LOA, MAD, location comme les durées vont de 4 à 7 ans (durée de 4 ans du marché + 7 ans maximum des autres modes de financement = 11).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 560 833 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et/ou qualification opérationnelle et qualification de performance annuelle des stérilisateurs à basse température de marque Sterrad®” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Description du marché: Lot de maintenance seule par marque.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 229 167 💰
Description
Durée de l'accord: 48
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée de deux ans, reconductible tacitement une fois deux ans donc quatre ans maximum.”
Informations complémentaires:
“Il est estimé que le lot 3 est susceptible d'être mis à disposition de 20 établissements”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et/ou qualification opérationnelle et qualification de performance annuelle des stérilisateurs à basse température de marque amsco® v-pro®” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 229 167 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il est estimé que le lot 4 est susceptible d'être mis à disposition de 20 établissements.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et/ou qualification opérationnelle et qualification de performance annuelle des stérilisateurs à basse température de marque Stericool®” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 167 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il est estimé que le lot 5 est susceptible d'être mis à disposition de dix établissements.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et/ou qualification opérationnelle et qualification de performance annuelle des stérilisateurs à basse température de marque Hpo®” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 167 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il est estimé que le lot 6 est susceptible d'être mis à disposition de dix établissements.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et/ou qualification opérationnelle et qualification de performance annuelle des stérilisateurs à basse température de marque Hyper Lts®” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 292 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il est estimé que le lot 7 est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Cela concerne les lots 1 et 2 dans les cas où les modes de financement en loa, mad et location sont choisis: durées disponibles entre 4 et 7 ans (4+7=11 ans)” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au cours de la dernière année d'exécution.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative;
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard, le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 090-232576 (2021-05-05)