pour chacun des deux sites des Antilles (un en Martinique et un
en Guadeloupe) l'opération consistera au remplacement du radar mono impulsion par un radar de technologie mode S(Achat et installation).
Le marché permettra également l'achat et l'installation de radars mode s supplémentaires pour la Métropole. La maintenance est prévue dans cet accord cadre à bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrôle du trafic aérien
Numéro de référence: PF_20136
Brève description:
“pour chacun des deux sites des Antilles (un en Martinique et un” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Contrôle du trafic aérien📦
Code CPV supplémentaire: Contrôle du trafic aérien📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Guadeloupe🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date limite de soumission: 2021-09-29 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-436192
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“la valeur estimée hors TVA indiquée à l'article 2.2.6 de cet avis porte sur la durée maximale de 8 ans”
Source: OJS 2021/S 166-436192 (2021-08-23)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 9 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-481373
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-436192
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
“en application de l'arrêt du conseil d'etat du 4 avril 2014, req. no 358994, tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts...”
en application de l'arrêt du conseil d'etat du 4 avril 2014, req. no 358994, tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter du présent avis. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, et notamment du secret en matière industrielle et commerciale, à la Dsna/Dti - 1 av du Dr M. Grynfogel - bP 53584 - 31035 TOULOUSE Cedex 1, sur rendez-vous auprès de Mme TURA Marie-Hélène, tél +33 (0) 5 62 14 52 87, mail marie-helene.tura@aviation-civile.gouv.fr
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Source: OJS 2023/S 151-481373 (2023-08-03)