1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché: fourniture et transport de sable
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une année et est renouvelable trois fois pour la même durée” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée...”
Description des options
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“minimum de commande annuelle : 1 euro (H.T.).
Maxi : 100 000 euros HT
Estimé : 5000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de gravillons pour travaux de revêtements et drainage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gravillons📦
Description du marché: fourniture et transport de gravillons pour travaux de revêtements et drainage
Informations sur les options
Description des options:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée...”
Description des options
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“minimum de commande annuelle : 1 euro (H.T.).
Maxi :100 000 euros (H.T.).
Estimé : 5 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de graves > 0/31,5
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Grave📦
Description du marché: fourniture de graves > 0/31,5
Informations complémentaires:
“minimum de commande annuelle : 1 euro HT
Maxi : 150 000 euros HT
Estimé : 10 000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de graves < ou = 0/31,5
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture et transport de graves < ou = 0/31,5
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une année et est renouvelable trois fois pour la même durée.”
Informations complémentaires:
“minimum de commande annuelle : 1 euro HT
Maxi : 180 000 euros HT
Estimé : 30 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de materiaux calcaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pierre calcaire📦
Description du marché: fourniture et transport de materiaux calcaire
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture matériaux de couleur rouge
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et transport de matériaux de couleur rouge
Informations complémentaires:
“minimum de commande annuelle : 1 euro HT
Maxi : 50 000 euros HT
Estimé : 1000 euros (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de materiaux bb et gb de centrale a enrobe
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Macadam, tarmacadam et sable bitumineux📦
Description du marché:
“fourniture et transport de materiaux beton bitumineux et grave bitume de centrale a
enrobe”
Informations complémentaires:
“minimum de commande annuelle : 1 euro HT
Maxi : 50 000 euros HT
Estimé : 1 000 eurosht”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-24
17:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“procédure : appel d'offre ouvert (article R2124-2 du Code de la Commande Publique). Retrait du dossier de consultation par voie électronique via le service...”
procédure : appel d'offre ouvert (article R2124-2 du Code de la Commande Publique). Retrait du dossier de consultation par voie électronique via le service www.marches-securises.fr - maître d'ouvrage : commune de Challans. La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire. L'Expression modalités d'ouverture des offres mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme modalités d'ouverture des candidatures et des offres. Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, toutefois l'identification du candidat est fortement conseillée. La présentation d'échantillons est obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 243-640123 (2021-12-10)
Avis d'attribution de marché (2022-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et transport de matériaux élaborés en carrière et centrale
22661PF02
Brève description:
“la consultation porte sur la fourniture et le transport de matériaux élaborés en carrière et centrale pour la commune de Challans.
Le marché est conclu pour...”
Brève description
la consultation porte sur la fourniture et le transport de matériaux élaborés en carrière et centrale pour la commune de Challans.
Le marché est conclu pour une année, renouvelable par reconduction expresse de la personne publique, trois fois pour la même durée
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture et transport de sable
Montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 100 000 euroHt
Estimé : 5 000 euroHt” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“fourniture et transport de gravillons pour travaux de revêtements et drainage.
Montants annuels :
Mini : 1 euro (H.T.).
Maxi :100 000 euros (H.T.).
Estimé :...”
Description du marché
fourniture et transport de gravillons pour travaux de revêtements et drainage.
Montants annuels :
Mini : 1 euro (H.T.).
Maxi :100 000 euros (H.T.).
Estimé : 5 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“fourniture et transport de graves > 0/31,5
Montants annuels :
Mini : 1 euro (H.T.).
Maxi :150 000 euros (H.T.).
Estimé : 10 000 euros (H.T.).”
Description du marché:
“fourniture et transport de graves < ou = 0/31,5
montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 180 000 euroHt
Estimé : 30 000 euroHt” Informations sur les options
Description des options:
“le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an,
Il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée...”
Description des options
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an,
Il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
Afficher plus Description
Description du marché:
“fourniture et transport de matériaux calcaire
montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 150 000 euroHt
Estimé : 10 000 euroHt”
Description du marché:
“fourniture et transport de matériaux de couleur rouge
Montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 50 000 euroHt
Estimé : 1 000 euroHt”
Description du marché:
“fourniture et transport de matériaux BB et GB de centrale a enrobe
montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 50 000 euroHt
Estimé : 1 000 euroHt”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 243-640123
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22661PF02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de sable
Date de conclusion du contrat: 2022-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Commune postale: Essarts-en-Bocage
Code postal: 85140
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de gravillons pour travaux de revêtements et drainage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de graves > 0/31,5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de graves < ou = 0/31,5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de materiaux calcaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture matériaux de couleur rouge
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pajot-mourain
Adresse postale: za Le Moulin Neuf - 36 Rue du moulin Neuf
Commune postale: Le Perrier
Code postal: 85300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de materiaux bb et gb de centrale a enrobe
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.”
Source: OJS 2022/S 047-121810 (2022-03-03)