Fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres

Concarneau Cornouaille Agglomération

Fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Concarneau Cornouaille Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-25	Avis de marché
2021-10-08	Avis d'attribution de marché
2022-10-17	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-01-27	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 21-18-35-AC-FOURNITURE-BOIS
Brève description: Fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Concarneau Cornouaille Agglomération
Adresse postale: Service «Commande publique», parc d'activités de Colguen, 1 rue Victor Schœlcher, CS 50636
Code postal: 29186
Commune postale: Concarneau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.concarneau-cornouaille.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cca.bzh 📧
Téléphone: +33 230970665 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=149850&orgAcronyme=a2p 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=149850&orgAcronyme=a2p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-266822
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de quatre ans. Seuil minimal: 1 500 t — seuil maximal: 5 000 t.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les deux piscines de CCA
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les deux piscines de Concarneau Cornouaille Agglomération.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de quatre ans. Seuil minimal: 1 500 t — seuil maximal: 5 000 t.

Intitulé du lot: Fourniture et transport de bois de type granulé
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et transport de bois de type granulé.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de quatre ans. Seuil minimal: 120 t — seuil maximal: 500 t.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

route de Coray, 29140 Rosporden/allée Pierre de Coubertin, 29900 Concarneau.

CCA, 1 rue Victor Schœlcher, 29900 Concarneau/commerce Le Rozel, 3 rue Saint-Ratien, 29140 Tourc'h.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation de la gestion durable de la ressource, avec les sous-critères indiqués dans la zone «Renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique, avec les sous-critères indiqués dans la zone «Renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=149850&orgAcronyme=a2p 🌏
Adresse Internet: http://Marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).

Critères de sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

Lot nº 1:

Sous-critères du critère «appréciation de la gestion durable de la ressource (pondéré à 35 %)»:

1.1) charte de gestion durable/labellisation/certification (20 %);

1.2) valorisation de la reprise des cendres (5 %);

1.3) filière courte (origine géographique des gisements, localisation des entrepôts, tableau des distances) (10 %).

Sous-critères du critère «valeur technique (pondéré à 25 %)»:

2.1) organisation — méthode (15 %), avec les sous-critères suivants:

— pertinence du protocole de garantie de la qualité du bois, méthodologie de contrôle interne pour garantir la qualité et les caractéristiques du bois proposé (5 %);

— traçabilité des gisements de bois (10 %);

2.2) moyens affectés à l'exécution du marché (capacité de stockage, moyens de transport) (10 %).

Lot nº 2:

Sous-critères du critère «valeur technique (pondéré à 20 %)»:

2.1) qualité du bois proposé (selon les échantillons) (10 %);

2.2) modalités d'organisation de la prestation (10 %).

Une visite sur site est obligatoire pour le lot 2 uniquement. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont indiquées au règlement de consultation (article 5.3). Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront pour chaque lot, les échantillons indiqués au règlement de consultation (article 5.2).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 102-266822 (2021-05-25)

Avis d'attribution de marché (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres
Valeur totale du marché: 358 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: concarneau Cornouaille Agglomération
Adresse postale: service commande publique - parc d'activités de Colguen - 1 rue Victor Schoelcher - cS 50636

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-518972
Se réfère à l'avis: 2021/S 102-266822
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

sous-Critères du critère "Appréciation de la gestion durable de la ressource (35%)": Charte de gestion durable/labellisation/certification (20%); Valorisation reprise des cendres (5%); Filière courte (10%). Sous-Critères du critère "Valeur technique (25%) : Organisation-Méthode (15%); Moyens affectés à l'exécution du marché (capacité de stockage, moyens de transport) (10%)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les 2 piscines de CCA
Brève description:

fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les 2 piscines de Concarneau Cornouaille Agglomération

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et transport de bois de type granulé
Brève description: fourniture et transport de bois de type granulé
Informations complémentaires:

sous-Critères du critère "Valeur technique (pondéré à 20%)" :2.1 - qualité du bois proposé (selon les échantillons) (10%),2.2 - modalités d'organisation de la prestation (10%)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

route de Coray - 29140 Rosporden / Allée Pierre de Coubertin - 29900 Concarneau

cca-1 rue Victor Schoelcher-29900 Concarneau / Commerce Le Rozel-3 rue Saint-Ratien - 29140 Tourc'H

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation de la gestion durable de la ressource, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires"
Valeur technique, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires"

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Nom: sylv'Eco
Adresse postale: 1 rue Honoré d'estienne d'orves
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 303 000 EUR 💰
Nom: id environnement - societe mathyss
Adresse postale: 8 rue Yves Le Prieur - zA de Pen Mané
Commune postale: Guidel
Code postal: 56520
Valeur totale du marché: 55 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires

les accords-cadres sont conclus avec des minimums et des maximums en quantités pour une durée de 4 ans à compter de leur notification. Les montants totaux des accords-cadres et la valeur totale finale indiqués sont des montants estimatifs issus des détails quantitatifs estimatifs, sur la durée totale des accords-cadres de 4 ans.Dates d'attribution des accords-cadres : Commission d'appel d'offres du 08/09/2021. Date de signature des accords-cadres : 05/10/2021. Date de notification des accords-cadres : 06/10/2021.Modalités de consultation du contrat : Toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 9h00 à 17h00, auprès de la commande publique de Concarneau Cornouaille Agglomération, Parc d'activités de Colguen - 1 rue Victor Schoelcher - 29900 CONCARNEAU. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 199-518972 (2021-10-08)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-580025
Se réfère à l'avis: 2021/S 199-518972
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et transport de bois de type granulés (lot 2)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

lot 1 : Piscines de Rosporden et de Concarneau. Lot 2 : Cca-1 rue Victor Schoelcher-29900 Concarneau / Commerce Le Rozel-3 rue Saint-Ratien - 29140 Tourc'H

Source: OJS 2022/S 204-580025 (2022-10-17)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 400 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.cca.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-064676
Numéro JO-S: 23

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

lot 1 : Piscines de Rosporden et de Concarneau. Lot 2 : Cca-1 rue Victor Schoelcher - 29900 Concarneau / Commerce Le Rozel-3 rue Saint-Ratien - 29140 Tourc'H

Source: OJS 2023/S 023-064676 (2023-01-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)

Combustibles (>20)

Combustibles solides (4)

Charbon et combustibles à base de charbon (4)