Fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres

Concarneau Cornouaille Agglomération

Fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Qu'est-ce que c'est ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-25 Avis de marché
2021-10-08 Avis d'attribution de marché
2022-10-17 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2023-01-27 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2021-05-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Concarneau Cornouaille Agglomération
Adresse postale:
“Service «Commande publique», parc d'activités de Colguen, 1 rue Victor Schœlcher, CS 50636”
Commune postale: Concarneau Cedex
Code postal: 29186
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 230970665 📞
Courrier électronique: marches@cca.bzh 📧
Région: Finistère 🏙️
URL: http://www.concarneau-cornouaille.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=149850&orgAcronyme=a2p 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=149850&orgAcronyme=a2p 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://Marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres 21-18-35-AC-FOURNITURE-BOIS”
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Brève description: Fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les deux piscines de CCA”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: route de Coray, 29140 Rosporden/allée Pierre de Coubertin, 29900 Concarneau.
Description du marché:
“Fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les deux piscines de Concarneau Cornouaille Agglomération.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Appréciation de la gestion durable de la ressource, avec les sous-critères indiqués dans la zone «Renseignements complémentaires»”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, avec les sous-critères indiqués dans la zone «Renseignements complémentaires»”
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de quatre ans. Seuil minimal: 1 500 t — seuil...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de bois de type granulé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“CCA, 1 rue Victor Schœlcher, 29900 Concarneau/commerce Le Rozel, 3 rue Saint-Ratien, 29140 Tourc'h.”
Description du marché: Fourniture et transport de bois de type granulé.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantités sur la durée totale de l'accord-cadre de quatre ans. Seuil minimal: 120 t — seuil...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire; — les documents relatifs aux pouvoirs de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ils peuvent...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 102-266822 (2021-05-25)
Avis d'attribution de marché (2021-10-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: concarneau Cornouaille Agglomération
Adresse postale:
“service commande publique - parc d'activités de Colguen - 1 rue Victor Schoelcher - cS 50636”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres 21-18-35-AC-FOURNITURE-BOIS”
Brève description: fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 358 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les 2 piscines de CCA”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: route de Coray - 29140 Rosporden / Allée Pierre de Coubertin - 29900 Concarneau
Description du marché:
“fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les 2 piscines de Concarneau Cornouaille Agglomération”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Appréciation de la gestion durable de la ressource, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires"”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique, avec les sous-critères indiqués dans la zone "Informations complémentaires"”
Description
Informations complémentaires:
“sous-Critères du critère "Appréciation de la gestion durable de la ressource (35%)": Charte de gestion durable/labellisation/certification (20%);...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et transport de bois de type granulé
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“cca-1 rue Victor Schoelcher-29900 Concarneau / Commerce Le Rozel-3 rue Saint-Ratien - 29140 Tourc'H”
Description du marché: fourniture et transport de bois de type granulé
Informations complémentaires:
“sous-Critères du critère "Valeur technique (pondéré à 20%)" :2.1 - qualité du bois proposé (selon les échantillons) (10%),2.2 - modalités d'organisation de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 102-266822

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21-18-35
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et transport de bois de type plaquettes et reprise de cendres pour les 2 piscines de Concarneau Cornouaille Agglomération”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sylv'Eco
Adresse postale: 1 rue Honoré d'estienne d'orves
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 303 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21-18-36
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et transport de bois de type granulé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: id environnement - societe mathyss
Adresse postale: 8 rue Yves Le Prieur - zA de Pen Mané
Commune postale: Guidel
Code postal: 56520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 400 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les accords-cadres sont conclus avec des minimums et des maximums en quantités pour une durée de 4 ans à compter de leur notification. Les montants totaux...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Source: OJS 2021/S 199-518972 (2021-10-08)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et transport de combustibles bois et reprise de cendres (2 lots) 21-18-35-AC-FOURNITURE-BOIS”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lot 1 : Piscines de Rosporden et de Concarneau. Lot 2 : Cca-1 rue Victor Schoelcher-29900 Concarneau / Commerce Le Rozel-3 rue Saint-Ratien - 29140 Tourc'H”
Description du marché: fourniture et transport de bois de type granulés (lot 2)
Durée du marché, de l'accord-cadre, du système d'acquisition dynamique ou de la concession
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: circonstances imprévues

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 199-518972

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 400 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les accords-cadres sont conclus avec des minimums et des maximums en quantités pour une durée de 4 ans à compter de leur notification. Les montants totaux...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 204-580025 (2022-10-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-01-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: http://www.cca.bzh 🌏

Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lot 1 : Piscines de Rosporden et de Concarneau. Lot 2 : Cca-1 rue Victor Schoelcher - 29900 Concarneau / Commerce Le Rozel-3 rue Saint-Ratien - 29140 Tourc'H”
Durée du marché, de l'accord-cadre, du système d'acquisition dynamique ou de la concession
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: néant

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 400 💰
Source: OJS 2023/S 023-064676 (2023-01-27)