Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de produits verriers pour la Ville de Marcq-en-Barœul
20AO33
Produits/services: Verrerie📦
Brève description: Fourniture et pose de produits verriers pour la Ville de Marcq-en-Barœul.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits verriers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Verrerie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Marcq-en-Barœul.
Description du marché: Fourniture de produits verriers pour la Ville de Marcq-en-Barœul.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre à bons de commande pourra être...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois. Toutes les périodes de reconduction auront la même durée que celle de la période initiale. La reconduction sera expresse. Une clause de reconduction anticipée est prévue selon les conditions de l'article 4.1 de l'AE du lot.
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Informations complémentaires:
“Les délais de livraison des fournitures sont ceux fixés par le candidat dans le Cadre de réponse (CR) du lot 1. Ces délais seront rendus contractuels. Les...”
Informations complémentaires
Les délais de livraison des fournitures sont ceux fixés par le candidat dans le Cadre de réponse (CR) du lot 1. Ces délais seront rendus contractuels. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Le montant maximal annuel en valeur est fixé à 20 000 EUR HT (sans montant minimal annuel).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de produits verriers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché:
“Fourniture et pose de produits verriers pour les bâtiments de la Ville de Marcq-en-Barœul.”
Informations complémentaires:
“Les délais d'exécution des prestations sont ceux fixés par le candidat dans le Cadre de réponse (CR) du lot 2. Ces délais seront rendus contractuels. Les...”
Informations complémentaires
Les délais d'exécution des prestations sont ceux fixés par le candidat dans le Cadre de réponse (CR) du lot 2. Ces délais seront rendus contractuels. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Le montant maximal annuel en valeur est fixé à 60 000 EUR HT (sans montant minimal annuel).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il est possible de présenter pour le présent accord-cadre à bons de commande, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et...”
Liste et brève description des conditions
Il est possible de présenter pour le présent accord-cadre à bons de commande, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Marcq-en-Barœul.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
“Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le candidat...”
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix révisable par ajustement. Les prix s'entendent fermes pour la première période d'exécution de l'accord-cadre. Aussi, aucune révision ne sera appliquée la première année. Les prix pourront être révisés annuellement selon les conditions fixées à l'article 4.4 du CCAP commun aux deux lots. Une avance est accordée au titulaire ou groupement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse par le titulaire de l'accord-cadre. Les modalités relatives à la présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du RC commun aux deux lots. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont fixées à l'article 8 du RC précité.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2021/S 006-008994 (2021-01-06)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 103 avenue Foch — BP 44029
Personne de contact:
“Direction des affaires juridiques — service Achat public — Mme Elsa-May Maienfisch”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de produits verriers pour la ville de Marcq-en-Barœul
20AO33
Brève description: Fourniture et pose de produits verriers pour la ville de Marcq-en-Barœul.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de produits verriers pour la ville de Marcq-en-Barœul.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose de produits verriers pour les bâtiments de la ville de Marcq-En-Barœul.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La qualité des mesures prises afin de sécuriser les chantiers
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 006-008994
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20AO33
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de produits verriers
Date de conclusion du contrat: 2021-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie Trousson
Adresse postale: 29 rue Blanchemaille
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.trousson.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et pose de produits verriers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“La date de conclusion des marchés indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification.
Les marchés ont été signés le 5.3.2021.
Le montant...”
La date de conclusion des marchés indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification.
Les marchés ont été signés le 5.3.2021.
Le montant de chacun des lots indiqué à la rubrique V.2.4) du présent avis correspond au montant total en euros HT sur la durée globale maximum du marché soit 48 mois (douze mois reconductibles trois fois douze mois).
Le montant relatif à la valeur totale finale en euros HT correspond au montant total des deux lots sur la durée globale maximum du marché précitée.
Pour le lot 2, le critère des délais d'exécution des prestations, pondéré à 20 %, se décompose selon les deux sous-critères suivants: le délai de mise en sécurité du lieu d'exécution des prestations (sous-critère 1 pondéré à 10 %) et les délais d'intervention des prestations (sous-critère 2 pondéré à 10 %).
Les marchés peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par les lois, sur demande préalable adressée à la Ville de Marcq-en-Barœul à la direction des affaires juridiques, 103 avenue Foch, BP 44029, 59704 Marcq-en-Barœul.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2021/S 056-141232 (2021-03-17)