Fourniture et pose de poteaux d'arrêts et abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisiens comprenant: — fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus, — fourniture de poteaux provisoires, — fourniture et pose de mini totems pour les stations du BHNS, — fourniture et pose d'abris bus non publicitaire, — fourniture de pièces détachées pour les mini totems, — fourniture de pièces détachées pour les poteaux, — fourniture et pose de pièces détachées pour les abris et scellement et pose de poteaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:
Fourniture et pose de poteaux d'arrêts et abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisiens comprenant:
— fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus,
— fourniture de poteaux provisoires,
— fourniture et pose de mini totems pour les stations du BHNS,
— fourniture et pose d'abris bus non publicitaire,
— fourniture de pièces détachées pour les mini totems,
— fourniture de pièces détachées pour les poteaux,
— fourniture et pose de pièces détachées pour les abris et scellement et pose de poteaux.
Fourniture et pose de poteaux d'arrêts et abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisiens comprenant:
— fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus,
— fourniture de poteaux provisoires,
— fourniture et pose de mini totems pour les stations du BHNS,
— fourniture et pose d'abris bus non publicitaire,
— fourniture de pièces détachées pour les mini totems,
— fourniture de pièces détachées pour les poteaux,
— fourniture et pose de pièces détachées pour les abris et scellement et pose de poteaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain📦
Code CPV supplémentaire: Poteaux d'arrêt d'autobus📦 Mobilier urbain📦 Abris d'autobus📦 Travaux de montage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Adresse postale: 395 boulevard Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://www.smtd.fr🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr📧
Téléphone: +33 327991999📞
Fax: +33 327874578 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072158
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Pour le lot 1 uniquement, un poteau d'arrêt complet correspondant à celui proposé par le candidat pour équiper le réseau évéole sera déposé (avant la date limite de réception des offres) dans les locaux du SMTD.
Le cadre d'information: un échantillon de petite taille de chaque support proposé sera joint dans l'offre du candidat. (déposé au SMTD avant la date limite de réception des offres).
Pour le lot 1 uniquement, un poteau d'arrêt complet correspondant à celui proposé par le candidat pour équiper le réseau évéole sera déposé (avant la date limite de réception des offres) dans les locaux du SMTD.
Le cadre d'information: un échantillon de petite taille de chaque support proposé sera joint dans l'offre du candidat. (déposé au SMTD avant la date limite de réception des offres).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de poteaux d'arrêts et abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisiens comprenant:
— fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus,
— fourniture de poteaux provisoires,
— fourniture et pose de mini totems pour les stations du BHNS,
— fourniture et pose d'abris bus non publicitaire,
— fourniture de pièces détachées pour les mini totems,
— fourniture de pièces détachées pour les poteaux,
— fourniture et pose de pièces détachées pour les abris et scellement et pose de poteaux.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus de type Fusto, ou similaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus de type Fusto, ou similaires: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus de type Fusto, ou similaires: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 5 000 EUR HT, et
— montant maximal: 250 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Pour le lot 1 uniquement, un poteau d'arrêt complet correspondant à celui proposé par le candidat pour équiper le réseau évéole sera déposé (avant la date limite de réception des offres) dans les locaux du SMTD.
Le cadre d'information: un échantillon de petite taille de chaque support proposé sera joint dans l'offre du candidat. (déposé au SMTD avant la date limite de réception des offres).
Intitulé du lot: Fourniture et pose de poteaux d'arrêt pour la navette Binbin
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et pose de poteaux d'arrêt pour la navette Binbin: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Fourniture et pose de poteaux d'arrêt pour la navette Binbin: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 1 000 EUR HT, et
— montant maximal: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de poteaux d'arrêt bus provisoires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de poteaux d'arrêt bus provisoires: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Fourniture de poteaux d'arrêt bus provisoires: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant maximal: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de mini totems en station BHNS
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et pose de mini Totems en station BHNS: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Fourniture et pose de mini Totems en station BHNS: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 10 000 EUR HT, et
— montant maximal: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'abribus neufs non publicitaires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et pose d'abribus neufs non publicitaires: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Fourniture et pose d'abribus neufs non publicitaires: la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au lot nº 1
Numéro du lot: 6
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au lot nº 2
Numéro du lot: 7
Brève description:
— montant minimal: 500 EUR HT, et
— montant maximal: 5 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au lot nº 3
Numéro du lot: 8
Brève description: — montant maximal: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour mini totems proposés au lot nº 4
Numéro du lot: 9
Brève description:
— montant minimal: 250 EUR HT, et
— montant maximal: 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de pièces détachées pour les abris proposés au lot nº 5
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Scellement et pose de poteaux destinés au service TAD évéole
Numéro du lot: 11
Brève description: — montant maximal: 12 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ressort territorial du SMTD.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: Syndicat mixte des transports du Douaisis, 395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain.
Informations complémentaires:
Membres de la commission d'appel d'offres et le cas échéant les personnes convoquées par la présidente de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière objet de l'appel d'offres. La date et l'heure de la réunion de la commission d'appel d'offres sont indiquées à titre prévisionnelle.
Membres de la commission d'appel d'offres et le cas échéant les personnes convoquées par la présidente de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière objet de l'appel d'offres. La date et l'heure de la réunion de la commission d'appel d'offres sont indiquées à titre prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
La consultation est passée en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique dans le cadre du groupement d'achat dont Le SMTD assure la coordination au nom des adhérents suivants:
— Société de transports de l'arrondissement de Douai, 240 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain,
— Syndicat mixte des transports du Douaisis, 395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain.
Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 48 mois, à compter de l'ordre de service de notification du marché.
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué dans l'acte d'engagement. Pour les prestations complémentaires, le délai est imposé par l'acheteur dans le CCAP.
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué dans l'acte d'engagement. Pour les prestations complémentaires, le délai est imposé par l'acheteur dans le CCAP.
Les modalités de financement et de paiement sont précisées au règlement de consultation.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-2 1º du code de la commande publique.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-2 2º du code de la commande publique.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du dossier de consultation des entreprises sur support physique ou électronique n'est autorisée.
Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr
Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr
Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
La signature est au format Xades, Cades, Pades.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats transmettent, au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres, impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://marchespublics596280.fr
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats transmettent, au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres, impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://marchespublics596280.fr
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 030-072158 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et pose de poteaux d'arrêts et abris bus non publicitaires et de pièces détachées pour le réseau urbain Douaisiens
Valeur totale du marché: 488 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: smt du Douaisis
Adresse postale: 395 boulevard pasteur
Contact
Téléphone: +33 0327991999📞
Fax: +33 0327874578 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-404253
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-072158
Numéro JO-S: 152
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus de type FUSTO, ou similaires
Brève description: fourniture et pose de poteaux d'arrêt bus de type FUSTO, ou similaires
Intitulé du lot: fourniture et pose de poteaux d'arrêt pour la navette Binbin
Brève description: fourniture et pose de poteaux d'arrêt pour la Navette Binbin
Intitulé du lot: fourniture de poteaux d'arrêt bus provisoires
Brève description: fourniture de poteaux d'arrêt bus provisoires
Intitulé du lot: fourniture et pose de mini Totems en station BHNS
Brève description: fourniture et pose de mini Totems en station BHNS
Intitulé du lot: fourniture et pose d'abribus neufs non publicitaires
Brève description: fourniture et pose d'abribus neufs non publicitaires
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au LOT no1
Brève description: fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au LOT no1
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au LOT no2
Brève description: fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au LOT no2
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au LOT no3
Brève description: fourniture de pièces détachées pour les poteaux proposés au LOT no3
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées pour mini totems proposés au LOT no4
Brève description: fourniture de pièces détachées pour mini totems proposés au LOT no4
Intitulé du lot: fourniture et pose de pièces détachées pour les abris proposés au LOT no5
Brève description: fourniture et pose de pièces détachées pour les abris proposés au LOT no5
Intitulé du lot: scellement et pose de poteaux destinés au service TAD Evéole
Brève description: scellement et pose de poteaux destinés au service TAD Evéole
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Nom: urbanéo NT sas
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷 Pas-de-Calais
🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: urbanéo nt sas
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Nom: urbaneo nt sas
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Téléphone: +33 0359542342📞
Fax: +33 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 152-404253 (2021-08-04)