L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont repartis en quatre lots géographiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale
2021-Fcs-Stm-0082
Produits/services: Services d'entretien des installations de signalisation📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont repartis en quatre...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont repartis en quatre lots géographiques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus de deux lots, il ne pourra se voir attribuer que les lots qu'il aura placés en...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus de deux lots, il ne pourra se voir attribuer que les lots qu'il aura placés en tête sur sa liste de préférence. Les autres lots seront attribués aux candidats classés deuxièmes, ou, sur le même principe, aux candidats classés immédiatement derrière un candidat s'étant déjà vu attribuer deux lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Les communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève,...”
Description du marché
Les communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.
Montant maximal total: 900 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an et est susceptible d'être reconduit deux fois un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les communes de Corenc, Domène, Gières, Grenoble (secteurs 2 et 5), La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas,...”
Description du marché
Les communes de Corenc, Domène, Gières, Grenoble (secteurs 2 et 5), La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon.
Montant maximal total: 900 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Eybens, Échirolles, Grenoble (secteurs 4 et 6), Herbeys, Poisat.
Montant maximal total: 450 000EUR (HT).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grand Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage,...”
Description du marché
Les communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille.
Montant maximal total: 750 000EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-09
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-10
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'issue de la durée totale de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur: http://agysoft.marches-publics.info
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 092-238676 (2021-05-07)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Pose De Matériel De Signalisation Verticale
2021-Fcs-Stm-0082
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont repartis en 4 lots...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont repartis en 4 lots géographiques
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord Ouest
Description
Description du marché:
“les communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève,...”
Description du marché
les communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.Montant maximum total : 900 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord Est
Description
Description du marché:
“les communes de Corenc, Domène, Gières, Grenoble (secteurs 2 et 5) La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-En-Chartreuse, Saint-Martin-D'Hères, Sarcenas,...”
Description du marché
les communes de Corenc, Domène, Gières, Grenoble (secteurs 2 et 5) La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-En-Chartreuse, Saint-Martin-D'Hères, Sarcenas, Venon.Montant maximum total : 900 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud
Description
Description du marché:
“les communes de Bresson, Brié-Et-Angonnes, Eybens, Echirolles, Grenoble (secteurs 4 et 6), Herbeys, Poisat.Montant maximum total : 450 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: secteur Grand Sud
Description
Description du marché:
“les communes de Champ-Sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage,...”
Description du marché
les communes de Champ-Sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Pont-De-Claix, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces, Saint-Pierre-De-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-Et-Risset, Vaulnaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vif, Vizille.Montant maximum total : 750 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 092-238676
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-600
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Nord Ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: signaux Girod S.A
Adresse postale: 881 Route Des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-601
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Nord Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-602
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: vrd Services
Adresse postale: la Buissonne
Commune postale: Vimines
Code postal: 73160
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-603
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur Grand Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
“consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 217-572094 (2021-11-04)