l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Cette consultation concerne à la fois le marquage et le covering optimisé et/ou total des véhiculesle marché s'exécute à l'intérieur d'une nouvelle Zone à faible émission (Z.F.E.)L'Attention des entreprises est attirée sur la nouvelle réglementation relative à la Zone à Faibles émissions (Zfe) mise en place dans la métropole grenobloise
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Cette consultation concerne à la fois le marquage et le covering optimisé et/ou total des véhiculesle marché s'exécute à l'intérieur d'une nouvelle Zone à faible émission (Z.F.E.)L'Attention des entreprises est attirée sur la nouvelle réglementation relative à la Zone à Faibles émissions (Zfe) mise en place dans la métropole grenobloise
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Cette consultation concerne à la fois le marquage et le covering optimisé et/ou total des véhiculesle marché s'exécute à l'intérieur d'une nouvelle Zone à faible émission (Z.F.E.)L'Attention des entreprises est attirée sur la nouvelle réglementation relative à la Zone à Faibles émissions (Zfe) mise en place dans la métropole grenobloise
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementdéclaration sur l'honneur pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidatdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidatdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget principal de Grenoble-Alpes Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.toutefois, dans le cas d'un groupement, le pouvoir adjudicateur souhaite avoir un interlocuteur unique (mandataire d'un groupement solidaire ou mandataire solidaire d'un groupement conjoint).Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 151-401665 (2021-08-03)
Informations complémentaires (2021-09-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 151-401665
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-13 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-16 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 15/09/2021
Nouvelle valeur
Texte: 17/09/2021
Source: OJS 2021/S 176-459219 (2021-09-07)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 151-401665
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-676
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ipp
Adresse postale: 96 Rue des allobroges
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec maximum : 230000 euro(s) Ht pour la durée initiale de deux ans.Il peut être reconduit 1 fois dans les mêmes conditions...”
accord-Cadre à bons de commande avec maximum : 230000 euro(s) Ht pour la durée initiale de deux ans.Il peut être reconduit 1 fois dans les mêmes conditions de durée et de montant
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 221-583404 (2021-11-10)