Fourniture et mise en place d'éléments de métallerie, ferronnerie et clôture sur divers espaces verts de la Ville et de la Métropole Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 680 000,00 EUR soit 670 000 EUR HT par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et mise en place d'éléments de métallerie, ferronnerie et clôture sur divers espaces verts de la Ville et de la Métropole”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“Fourniture et mise en place d'éléments de métallerie, ferronnerie et clôture sur divers espaces verts de la Ville et de la Métropole Consultation lancée par...”
Brève description
Fourniture et mise en place d'éléments de métallerie, ferronnerie et clôture sur divers espaces verts de la Ville et de la Métropole Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 680 000,00 EUR soit 670 000 EUR HT par an.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quartiers Nord, Sud, Est et Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Ferronnerie📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Quartiers Nord, Sud, Est et Ouest (Quartiers Hôpitaux-Facultés, Mosson, Cévennes, Croix d'Argent, Prés d'Arènes, Port Marianne). Montant estimé annuel: 335...”
Description du marché
Quartiers Nord, Sud, Est et Ouest (Quartiers Hôpitaux-Facultés, Mosson, Cévennes, Croix d'Argent, Prés d'Arènes, Port Marianne). Montant estimé annuel: 335 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Quartier Centre — montant estimé annuel: 335 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 340 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, budgets de la Ville de Montpellier et de la Métropole de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2025, sinon 2022, 2023 ou 2024.
Informations complémentaires
“Numéro de la consultation: G1D0009PB.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:...”
Numéro de la consultation: G1D0009PB.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 115-301146 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2022-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Adresse postale: 1, Place Georges Frêche Cedex 2
Commune postale: 34267 Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et mise en place D'Elements de metallerie, feronnerie et cloture sur divers espaces verts de la ville et de la metropole
G1D0009PB”
Brève description:
“fourniture et mise en place d'éléments de métallerie, ferronnerie et
clôture sur divers espaces verts de la Ville et de la Métropole Consultation lancée par...”
Brève description
fourniture et mise en place d'éléments de métallerie, ferronnerie et
clôture sur divers espaces verts de la Ville et de la Métropole Consultation lancée par un
groupement de commandes composé des membres suivants : Ville de Montpellier et Montpellier
Méditerranée Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montpellier. Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution
D'Un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 2 680 000,00 euro(s) soit 670 000 euros HT par an
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“quartiers hopitaux-facultes, mosson, cevennes, croix D'Argent, PRES D'Arenes, port marianne” Description
Description du marché:
“quartiers Nord, Sud, Est et Ouest (Quartiers Hôpitaux-Facultés, Mosson, Cévennes, Croix d'argent, Prés d'arènes, Port Marianne). Montant estimé annuel : 335...”
Description du marché
quartiers Nord, Sud, Est et Ouest (Quartiers Hôpitaux-Facultés, Mosson, Cévennes, Croix d'argent, Prés d'arènes, Port Marianne). Montant estimé annuel : 335 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou
plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: centre
Description
Description du marché: quartier Centre Montant estimé annuel : 335 000 euros (H.T.).
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou
plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-301146
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: G1D0009PB
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“quartiers hopitaux-facultes, mosson, cevennes, croix D'Argent, PRES D'Arenes, port marianne”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: acs protect sarl
Commune postale: Saint-Gely-du-Fesc
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 340 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 340 000 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ;...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact ; Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, tél 04 67 13 62 44, fax 04 67 13 61 90, mail vperis@montpellier3m.fr
s'agissant d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2022/S 022-053812 (2022-01-27)