l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux domestiques mobiles :-De terminaux de téléalarme neufs et appareils de télécommande à destination des personnes âgées, isolées et/ou handicapées afin d'être reliées en permanence à une centrale d'écoute;-de matériels accessoires (kits multifonctions, pendentifs, montres etc.);- la maintenance curative des matériels.Le montant des prestations pour la période initiale et pour chaque reconduction est défini comme suit : Maximum Ht 150 000,00 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance de terminaux domestiques de téléalarme et accessoires
Produits/services: Équipement pour personnes âgées📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux domestiques mobiles :-De terminaux de téléalarme neufs et appareils de télécommande à destination des personnes âgées, isolées et/ou handicapées afin d'être reliées en permanence à une centrale d'écoute;-de matériels accessoires (kits multifonctions, pendentifs, montres etc.);- la maintenance curative des matériels.Le montant des prestations pour la période initiale et pour chaque reconduction est défini comme suit : Maximum Ht 150 000,00 euro(s)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement pour personnes âgées📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux domestiques mobiles :-De terminaux de téléalarme neufs et appareils de télécommande à destination des personnes âgées, isolées et/ou handicapées afin d'être reliées en permanence à une centrale d'écoute;-de matériels accessoires (kits multifonctions, pendentifs, montres etc.);- la maintenance curative des matériels.Le montant des prestations pour la période initiale et pour chaque reconduction est défini comme suit : Maximum Ht 150 000,00 euro(s)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Maintenance, entretien et durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11. En cas d'utilisation du formulaire Dc1, le candidat cochera la rubrique F1 afin d'attester cette déclaration
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les crédits sont inscrits sur le budget principal du Ccas sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“cet accord cadre est conclu pour une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 223-586437 (2021-11-12)
Avis d'attribution de marché (2022-06-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux domestiques mobiles :- de terminaux de téléalarme neufs et appareils de télécommande à destination des personnes âgées, isolées et/ou handicapées afin d'être reliées en permanence à une centrale d'écoute;- de matériels accessoires (kits multifonctions, pendentifs, montres etc.);- la maintenance curative des matériels.Le montant des prestations pour la période initiale et pour chaque reconduction est défini comme suit : Maximum Ht 150 000,00 euro(s)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le marché a pour objet la fourniture pour les réseaux de type Ip/Rtc, Gprs 4g et terminaux domestiques mobiles :- de terminaux de téléalarme neufs et appareils de télécommande à destination des personnes âgées, isolées et/ou handicapées afin d'être reliées en permanence à une centrale d'écoute;- de matériels accessoires (kits multifonctions, pendentifs, montres etc.);- la maintenance curative des matériels.Le montant des prestations pour la période initiale et pour chaque reconduction est défini comme suit : Maximum Ht 150 000,00 euro(s)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 223-586437
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022006
Date de conclusion du contrat: 2022-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: solem
Adresse postale: 34830
Commune postale: Clapiers
Code postal: 34830
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 484 548 💰
“l'Offre de prix indiquée correspond au montant total du détail quantitatif estimatif sur la durée totale de l'accord cadre.Il s'agit d'un marché...”
l'Offre de prix indiquée correspond au montant total du détail quantitatif estimatif sur la durée totale de l'accord cadre.Il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois.Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution
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Source: OJS 2022/S 107-298159 (2022-06-01)