Fourniture et livraison des livres, manuels scolaires et fichiers pédagogiques pour les écoles publiques de la Ville et les activités péri et extrascolaires
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux manuels et jeux éducatifs) font l'objet d'un marché distinct du présent accord-cadre. Pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 45 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison des livres, manuels scolaires et fichiers pédagogiques pour les écoles publiques de la Ville et les activités péri et...”
Titre
Fourniture et livraison des livres, manuels scolaires et fichiers pédagogiques pour les écoles publiques de la Ville et les activités péri et extrascolaires
Livres Scolaires
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Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux manuels et jeux éducatifs) font l'objet d'un marché distinct du présent accord-cadre. Pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 45 000 EUR HT.
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Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux manuels et jeux éducatifs) font l'objet d'un marché distinct du présent accord-cadre. Pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 45 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification. L'Accord cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification. L'Accord cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est: juin 2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant;
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés une attestation sur l'honneur est jointe au DCE;
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent;
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC. La ville de Vaulx-en-Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issus de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
La valeur estimée (28 000 EUR) correspond à la valeur estimée pour un an.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 053-132871 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison des livres, manuels scolaires et fichiers pédagogiques pour les écoles publiques de la ville et les activités péri et...”
Titre
Fourniture et livraison des livres, manuels scolaires et fichiers pédagogiques pour les écoles publiques de la ville et les activités péri et extrascolaires
Livres Scolaires
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Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux manuels et jeux éducatifs) font l'objet d'un marché distinct du présent accord-cadre. Pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 45 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 45 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande. Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Les fournitures scolaires (papeterie, travaux manuels et jeux éducatifs) font l'objet d'un marché distinct du présent accord-cadre. Pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 45 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132871
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021a028
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 45 000 EUR HT. La valeur du marché correspond au...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Pas de montant minimal annuel/montant maximal annuel: 45 000 EUR HT. La valeur du marché correspond au montant maximal annuel du marché.
Durée de l'accord-cadre: douze mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.
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Source: OJS 2021/S 121-319085 (2021-06-22)