fourniture et Livraison de végétaux

Office National des Anciens Combattant

fourniture et livraison de végétaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cholat Pépinières
• Pilaud Pépinières

Qui ?

• Office National des Anciens Combattant

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-27	Avis de marché
2022-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 21.031VEGETAUX
Brève description: fourniture et livraison de végétaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: office National des Anciens Combattant
Adresse postale: hôtel national des invalides - 129, rue de grenelle - escalier B - cs 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423305 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823178&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823178&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-27 📅
Date limite de soumission: 2021-11-04 📅
Date de publication: 2021-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 191-494063
Numéro JO-S: 191

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: région Grand Est
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de végétaux (secteur de Raon-Colmar, Secteur Suippes-Verdun, Secteur Metz-Sarrebourg)

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre peut être reconduit, dans les mêmes termes, trois (3) fois de manière tacite. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire un (1) mois avant l'échéance de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction

Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R.2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique pour :modifier des prestations prévues initialement ;ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché ;

Intitulé du lot: région Hauts de France et Normandie
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de végétaux (Secteur Tours, secteur Bray-Sur-Somme)
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: régions Provence-Alpes-Côte d'azur, Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle Aquitaine
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture et livraison de végétaux (Secteur de Marseille, Secteur de Villeurbanne, Secteur de Bordeaux)

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: paris

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823178&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

les accords-cadre sont renouvelables. Le calendrier prévisionnel de publication: septembre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 191-494063 (2021-09-27)

Avis d'attribution de marché (2022-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119309
Se réfère à l'avis: 2021/S 191-494063
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

numéro marché:lot 1: 2022.013.psse001lot 2: 2022.014.psse001lot 3: 2022.015.psse001

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an. Il peut être reconduit, dans les mêmes termes, trois (3) fois de manière tacite.si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R.2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique pour :modifier des prestations prévues initialement ;ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché ;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Nom: cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national: 3949836500013
Adresse postale: 875 Chemin de la Cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com 📧
Adresse Internet: https://www.cholat-pepinieres.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: pilaud pepinieres
Numéro d'enregistrement national: 35221694900011
Adresse postale: 410 Chemin de Combe Jacquet
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Courrier électronique: pilaud.pepinieres@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://pepinieres-pilaud.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2022/S 046-119309 (2022-03-02)

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