Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — campagnes de plantations

Ville de Rennes

Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — campagnes de plantations.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 120 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-14	Avis de marché
2021-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Brève description:

Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — campagnes de plantations. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 120 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville, CS 63126
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date limite de soumission: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-024402
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — campagnes de plantations.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 120 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 1 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières.
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture et livraison de végétaux de pépinières — marché réservé au secteur du handicap.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— pour le lot 2: la convention signée avec l'état attestant l'activité d'insertion par l'activité économique;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: clause. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 16:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Garantie de couverture des commandes et traçabilité des conditions de production
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Ville de Rennes, direction des jardins et de la biodiversité — unité secrétariat, 71 rue Dupont des Loges, CS 63126, 35031 Rennes Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdEs ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 21600001_ao.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 012-024402 (2021-01-14)

Avis d'attribution de marché (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de végétaux de pépinières - campagnes de plantations
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Rennes
Adresse postale: 4, avenue Henri Fréville CS 63126

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 📅
Date de publication: 2021-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-390784
Se réfère à l'avis: 2021/S 012-024402
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de végétaux de pépinières

fourniture et livraison de végétaux de pépinières - marche reserve au secteur du handicap

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie de couverture des commandes et traçabilité des conditions de production.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Nom: chauvire diffusion
Adresse postale: le logis notre dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: pepinieres du val D'Erdre
Adresse postale: les places
Commune postale: Saint-Mars-du-Desert
Code postal: 44850
Nom: pepinieres charentaises
Adresse postale: route de beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Téléphone: +33 45650261 📞
Nom: pepinieres jean huchet
Adresse postale: les creulais
Commune postale: Gennes-sur-Seiche
Code postal: 35370
Téléphone: +33 99969731 📞
Nom: jardins services vegetaux
Adresse postale: route de la chapelle
Commune postale: Hambye
Code postal: 50450
Nom: pepinieres daniel soupe
Adresse postale: route de thoissey les lazares
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Nom: pepinieres cholat
Adresse postale: 875, chemin de la cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex Cs 44416
Source: OJS 2021/S 147-390784 (2021-07-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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Arbres (3)
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