Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et Livraison de végétaux
21.031VEGETAUX
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description: fourniture et livraison de végétaux
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: région Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de végétaux (secteur de Raon-Colmar, Secteur Suippes-Verdun, Secteur Metz-Sarrebourg)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit, dans les mêmes termes, trois (3) fois de manière tacite. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire un (1)...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit, dans les mêmes termes, trois (3) fois de manière tacite. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire un (1) mois avant l'échéance de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”
Description des options
si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R.2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique pour :modifier des prestations prévues initialement ;ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché ;
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: région Hauts de France et Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de végétaux (Secteur Tours, secteur Bray-Sur-Somme)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: régions Provence-Alpes-Côte d'azur, Auvergne-Rhône-Alpes, Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de végétaux (Secteur de Marseille, Secteur de Villeurbanne, Secteur de Bordeaux)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“les accords-cadre sont renouvelables. Le calendrier prévisionnel de publication: septembre 2025” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2021/S 191-494063 (2021-09-27)
Avis d'attribution de marché (2022-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et Livraison de végétaux
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an. Il peut être reconduit, dans les mêmes termes, trois (3) fois de manière tacite.si cela...”
Description des options
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an. Il peut être reconduit, dans les mêmes termes, trois (3) fois de manière tacite.si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R.2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique pour :modifier des prestations prévues initialement ;ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché ;
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-494063
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022.013.PSSE001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de végétaux, Région Grand Est
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cholat pepinieres
Numéro d'enregistrement national: 3949836500013
Adresse postale: 875 Chemin de la Cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cholat-pepinieres.com📧
Région: France🏙️
URL: https://www.cholat-pepinieres.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022.014.PSSE001
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de végétaux, Régions Hauts-De-France et Normandie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022.015.PSSE001
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de végétaux, régions Provence-Alpes-Côte d'azur et Auvergne-Rhône-Alpes et Nouvelle Aquitaine” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pilaud pepinieres
Numéro d'enregistrement national: 35221694900011
Adresse postale: 410 Chemin de Combe Jacquet
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Courrier électronique: pilaud.pepinieres@orange.fr📧
URL: http://pepinieres-pilaud.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰