Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage

Lyon Métropole Habitat

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits et matériels de nettoyage.
Les prestations portent sur deux types de fournitures:
— des articles dits «courants» prévus au bordereau des prix unitaires et dont la description est précisée dans l'annexe nº 1 du cahier de clauses techniques particulières;
— des articles dits «non courants» décrits dans les catalogues présentés par le titulaire dans son offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-31 Avis de marché
2022-04-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 21s0029
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits et matériels de nettoyage. Les prestations portent sur deux types de fournitures: — des articles dits «courants» prévus au bordereau des prix unitaires et dont la description est précisée dans l'annexe nº 1 du cahier de clauses techniques particulières; — des articles dits «non courants» décrits dans les catalogues présentés par le titulaire dans son offre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'entretien des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478716100 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date limite de soumission: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279152
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/ Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur,déposer un pli, allez sur internet: internet: https://www.marches-publics.info/ Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (DCE), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet: https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: internet: http://www.lmhabitat.fr — espace fournisseur puis nos consultations en cours. L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base. Procédure de passation du marché: appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles). Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (21S0029) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat — service des marchés — 194 rue Duguesclin — CS 43813 — 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h00/16h00 les veilles de jour férié — Fermé les jours fériés). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum en valeur ou quantité pour sa durée totale. La valeur estimée des commandes de l'accord-cadre est donnée à titre indicatif.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits et matériels de nettoyage.
Les prestations portent sur deux types de fournitures:
— des articles dits «courants» prévus au bordereau des prix unitaires et dont la description est précisée dans l'annexe nº 1 du cahier de clauses techniques particulières;
— des articles dits «non courants» décrits dans les catalogues présentés par le titulaire dans son offre.
Valeur totale estimée: 192 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes de douze mois, soit une durée totale de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. En cas de non reconduction par le pouvoir adjudicateur, un délai de prévenance d'au moins deux mois sera respecté.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes de la Métropole de Lyon — 69000 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants,
— imprimé DC1 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée,
b) Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
— imprimé DC2 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée.
*Documents joints au règlement de la consultation, le cas échéant au dossier de consultation.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimal exigé: 300 000,00 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
— la liste des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, comparables avec l'objet du marché public, précisant:
—— identité du donneur d'ordre,
—— nature et description des prestations,
—— lieu d'exécution,
—— montant des prestations,
—— dates de réalisation des prestations et durée.
Le candidat devra renseigner à ce titre la fiche synthétique des références jointe au dossier de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Effectif minimal requis: cinq personnes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix de l'offre au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur,déposer un pli, allez sur internet: internet: https://www.marches-publics.info/
Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (DCE), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet: https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: internet: http://www.lmhabitat.fr — espace fournisseur puis nos consultations en cours.
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L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.
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Procédure de passation du marché: appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique
Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur.
L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.
Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).
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Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.
Afficher plus
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Facturation en ligne via Chorus.
Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (21S0029) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat — service des marchés — 194 rue Duguesclin — CS 43813 — 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h00/16h00 les veilles de jour férié — Fermé les jours fériés).
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Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum en valeur ou quantité pour sa durée totale.
La valeur estimée des commandes de l'accord-cadre est donnée à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 (Département de Tarn-et-Garonne).
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 107-279152 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2022-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits et matériels de nettoyage. les prestations portent sur deux types de fournitures : - Des articles dits « courants » prévus au bordereau des prix unitaires et dont la description est précisée dans l'annexe n°1 du cahier de clauses techniques particulières - Des articles dits « non courants » décrits dans les catalogues présentés par le titulaire dans son offre
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Valeur totale du marché: 634474.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-183877
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-279152
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Montant attribué: 634 474,32 EUR HT pour la durée totale du marché. modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous par courriel au marches@lmhabitat.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations portent sur deux types de fournitures :
- Des articles dits « courants » prévus au bordereau des prix unitaires et dont la description est précisée dans l'annexe n°1 du cahier de clauses techniques particulières
- Des articles dits « non courants » décrits dans les catalogues présentés par le titulaire dans son offre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre au regard du Dqe

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Nom: Girerd distribution
Adresse postale: Le chevrier
Commune postale: Saint-Vérand
Code postal: 69620
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 634474.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Montant attribué: 634 474,32 EUR HT pour la durée totale du marché.
modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous par courriel au marches@lmhabitat.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).
Source: OJS 2022/S 070-183877 (2022-04-04)
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