Fourniture et livraison de polymères entrant dans la préparation des boues des Unités de traitement des eaux usées de Maubeuge, Jeumont et Aulnoye-Aymeries
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de polymères entrant dans la préparation des boues des Unités de traitement des eaux usées de Maubeuge, Jeumont et Aulnoye-Aymeries.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de polymères entrant dans la préparation des boues des Unités de traitement des eaux usées de Maubeuge, Jeumont et Aulnoye-Aymeries
AM21.05”
Titre
Fourniture et livraison de polymères entrant dans la préparation des boues des Unités de traitement des eaux usées de Maubeuge, Jeumont et Aulnoye-Aymeries
AM21.05
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Produits/services: Produits chimiques à boue📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de polymères entrant dans la préparation des boues des Unités de...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de polymères entrant dans la préparation des boues des Unités de traitement des eaux usées de Maubeuge, Jeumont et Aulnoye-Aymeries.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques à boue📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de polymères entrant dans la préparation des boues des Unités de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de polymères entrant dans la préparation des boues des Unités de traitement des eaux usées de Maubeuge, Jeumont et Aulnoye-Aymeries.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché pourra-t-être reconduit 3 × 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché s'exécutera aux moyens de bons de commande et pour une première durée d'un an à compter de la notification du 1 bon de commande.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maubeuge.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 038-094344 (2021-02-19)