Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le département des Landes

Conseil général des Landes

Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le département des Landes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Landes

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois

Où ?

• Aquitaine › Landes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-30	Avis de marché
2021-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 21S0113
Brève description:

Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le département des Landes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Landes
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.devendeville@landes.fr 📧
Téléphone: +33 558054040 📞
URL des documents: https://www.landes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-224467
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Dans le cadre de la préparation de leur réponse, les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution de l'accord-cadre. Contacts pour les visites: — lot 1: M. Steeve Demay — +33 637741460 ou Mme Chrystel Lamothe +33 558466200, — lot 2: M. Pierre Sacristan ou M. Yan Coustaut — +33 558444724, — lot 3: M. Pierre Sacristan ou M. Yan Coustaut — +33 558444724. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de la notification du marché. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du: — lot 1: 18.10.2021, — lot 2: 1.3.2022, — lot 3: 1.9.2021. Conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-6 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, jusqu'au dernier jour de remise des offres, à l'adresse suivante: http://www.landes.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 615 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'IME du centre de l'enfance à Mont-de-Marsan
Numéro du lot: 1
Brève description:

Stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'IME du centre de l'enfance à Mont-de-Marsan.

Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour cinq sites de la côte Sud des Landes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour cinq sites de la côte Sud des Landes.

Valeur estimée hors TVA: 193 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du CD40 à Saint-Avit
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du CD40 à Saint-Avit.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IME du centre de l'enfance à Mont-de-Marsan.

Cinq sites de la côte Sud des Landes.

Site de stockage du Cd40 à Saint-Avit.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1.doc) ou équivalent;

— déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2.doc) ou équivalent;

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (cinq dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);

— titre de qualification proposé par Qualiterritoires dans le domaine des travaux forestiers: code Travaux forestiers «Ftbe-Travaux du bois énergie»;

— spécialité délivrée par Qualiterritoire à toute entreprise justifiant d'un dispositif de criblage des broyats: code Travaux forestiers «Ftbe-Crib: criblage des plaquettes».

Qualiterritoire est un organisme professionnel de qualification des entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux.

Site internet: http://www.qualiterritoires.org/index.php/les-qualifications/travaux-forestiers/66-ftbe-travaux-du-bois-energie-ftbe-travaux-du-bois-energie-en-vigueur

Les qualifications peuvent être apportées par un ou plusieurs cotraitants ou par des sous-traitants déclarés dès le dépôt de l'offre;

— moyens généraux de l'entreprise: effectifs moyens annuels des trois dernières années et matériels et outillages dont dispose le candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.landes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dans le cadre de la préparation de leur réponse, les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution de l'accord-cadre.

Contacts pour les visites:

— lot 1: M. Steeve Demay — +33 637741460 ou Mme Chrystel Lamothe +33 558466200,

— lot 2: M. Pierre Sacristan ou M. Yan Coustaut — +33 558444724,

— lot 3: M. Pierre Sacristan ou M. Yan Coustaut — +33 558444724.

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de la notification du marché.

À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du:

— lot 1: 18.10.2021,

— lot 2: 1.3.2022,

— lot 3: 1.9.2021.

Conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-6 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, jusqu'au dernier jour de remise des offres, à l'adresse suivante: http://www.landes.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire:

— un référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);

— un référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);

— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 087-224467 (2021-04-30)

Avis d'attribution de marché (2021-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le Département des Landes

Valeur totale du marché: 530842.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Landes
Adresse postale: 23 Rue Victor Hugo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-12 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-523242
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-224467
Numéro JO-S: 201

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'ime du Centre de l'enfance à Mont de Marsan
Brève description:

stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'ime du Centre de l'enfance à Mont de Marsan

Intitulé du lot: stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour 5 sites de la côte Sud des Landes
Brève description:

stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour 5 sites de la côte Sud des Landes

Intitulé du lot: fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du Cd40 à Saint Avit
Brève description:

fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du Cd40 à Saint Avit

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Nom: sasu BHM biocombustibles hugues maubourguet
Adresse postale: 299 chemin de Liques
Commune postale: Levignacq
Code postal: 40170
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 51202.80 EUR 💰
Nom: seosse eco transformation sas
Adresse postale: 2620, route de peyrehorade
Commune postale: Saint-Lon-les-Mines
Code postal: 40300
Valeur totale du marché: 173 840 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom: alliance forets bois
Adresse postale: zi - 70 rue Jean-François Compeyrot
Commune postale: Saint-Pierre-du-Mont
Code postal: 40280
Valeur totale du marché: 305 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos 50 Cours Lyautey
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire : - un référé pré-contractuel

(cja art.l.551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art.l551-13 et S.) - un recours en contestation de validité

du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans

considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2021/S 201-523242 (2021-10-12)

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