Avis de marché (2021-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général des Landes
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40025
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 558054040📞
Courrier électronique: laurence.devendeville@landes.fr📧
Région: Landes🏙️
URL: http://www.landes.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.landes.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le département des Landes
21S0113”
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le département des Landes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 615 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'IME du centre de l'enfance à Mont-de-Marsan” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: IME du centre de l'enfance à Mont-de-Marsan.
Description du marché:
“Stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'IME du centre de l'enfance à Mont-de-Marsan.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour cinq sites de la côte Sud des Landes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cinq sites de la côte Sud des Landes.
Description du marché:
“Stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour cinq sites de la côte Sud des Landes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 193 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du CD40 à Saint-Avit” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site de stockage du Cd40 à Saint-Avit.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du CD40 à Saint-Avit.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature (DC1 disponible sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (références de fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (références de fournitures attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);
— titre de qualification proposé par Qualiterritoires dans le domaine des travaux forestiers: code Travaux forestiers «Ftbe-Travaux du bois énergie»;
— spécialité délivrée par Qualiterritoire à toute entreprise justifiant d'un dispositif de criblage des broyats: code Travaux forestiers «Ftbe-Crib: criblage des plaquettes».
Qualiterritoire est un organisme professionnel de qualification des entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux.
Site internet: http://www.qualiterritoires.org/index.php/les-qualifications/travaux-forestiers/66-ftbe-travaux-du-bois-energie-ftbe-travaux-du-bois-energie-en-vigueur
Les qualifications peuvent être apportées par un ou plusieurs cotraitants ou par des sous-traitants déclarés dès le dépôt de l'offre;
— moyens généraux de l'entreprise: effectifs moyens annuels des trois dernières années et matériels et outillages dont dispose le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-03
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08
10:00 📅
“Dans le cadre de la préparation de leur réponse, les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Contacts pour les visites:
— lot 1:...”
Dans le cadre de la préparation de leur réponse, les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Contacts pour les visites:
— lot 1: M. Steeve Demay — +33 637741460 ou Mme Chrystel Lamothe +33 558466200,
— lot 2: M. Pierre Sacristan ou M. Yan Coustaut — +33 558444724,
— lot 3: M. Pierre Sacristan ou M. Yan Coustaut — +33 558444724.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter de la notification du marché.
À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du:
— lot 1: 18.10.2021,
— lot 2: 1.3.2022,
— lot 3: 1.9.2021.
Conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-6 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, jusqu'au dernier jour de remise des offres, à l'adresse suivante: http://www.landes.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— un référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et s.);
— un référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 087-224467 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental des Landes
Adresse postale: 23 Rue Victor Hugo
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le Département des Landes
21S0113”
Brève description:
“fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le Département des Landes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 530842.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'ime du Centre de l'enfance à Mont de Marsan” Description
Description du marché:
“stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'ime du Centre de l'enfance à Mont de Marsan” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour 5 sites de la côte Sud des Landes” Description
Description du marché:
“stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour 5 sites de la côte Sud des Landes” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du Cd40 à Saint Avit” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du Cd40 à Saint Avit”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 087-224467
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021CP010F001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour l'ime du Centre de l'enfance à Mont de Marsan”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu BHM biocombustibles hugues maubourguet
Adresse postale: 299 chemin de Liques
Commune postale: Levignacq
Code postal: 40170
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51202.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021CP010F002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“stockage, fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour 5 sites de la côte Sud des Landes” Nom et adresse du contractant
Nom: seosse eco transformation sas
Adresse postale: 2620, route de peyrehorade
Commune postale: Saint-Lon-les-Mines
Code postal: 40300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 840 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021CP010F003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour le site de stockage du Cd40 à Saint Avit”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance forets bois
Adresse postale: zi - 70 rue Jean-François Compeyrot
Commune postale: Saint-Pierre-du-Mont
Code postal: 40280
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 305 800 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos 50 Cours Lyautey
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire : - un référé pré-contractuel
(cja art.l.551-1 et S.) - un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire : - un référé pré-contractuel
(cja art.l.551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art.l551-13 et S.) - un recours en contestation de validité
du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans
considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 201-523242 (2021-10-12)