Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds, remorques, engins agricoles et de fauchage
2021058F”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers, poids lourds, remorques, engins agricoles et de fauchage” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules légers toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules légers toutes marques” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 378 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour la même durée”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT (400 000 euro(s) HT reconductions comprises)”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT (400 000 euro(s) HT reconductions comprises)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14385.48 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14219.64 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque IVECO” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque IVECO” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21327.28 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MAN” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MAN” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12181.28 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque SCANIA” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque SCANIA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12356.24 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7581.68 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des remorques de véhicules poids lourds toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des remorques de véhicules poids lourds toutes marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 368 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins agricoles toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins agricoles toutes marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22948.12 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage toutes marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58856.76 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-11
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://Dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-Et-Garonne, no 358994) ; Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative). Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 172-448691 (2021-09-01)
Informations complémentaires (2021-09-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 172-448691
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-10-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2021-10-11 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-29 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 184-478706 (2021-09-17)
Avis d'attribution de marché (2022-03-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds, remorques poids lourds, engins agricoles et engins de...”
Brève description
fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds, remorques poids lourds, engins agricoles et engins de fauchage du Département de l'yonne ( 10 lots)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées necessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules légers toutes marques” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances sociales et environementales
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque MERCEDES ( 2021059f)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances sociales et environnementales
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque renault trucks ( 2021060f)”
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque IVECO ( 2021061f)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance sociales et environnementales
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque IVECO ( 2021062f)”
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque SCANIA ( 2021063f)”
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds de marque VOLVO ( 2021064f)”
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des remorques de véhicules poids lourds toutes marques ( 2021065f)”
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins agricoles toutes marques ( 2021066f)”
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la maintenance des engins de fauchage toutes marques ( 2021067f)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Optimistion des délais de livraison
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 172-448691
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021058F
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: c&S villeroy
Commune postale: Villeroy
Code postal: 89100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021059F
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour l'entretien et la maintenance des poids lourds MERCEDES” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2021060F
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro de contrat: 2021061F
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣
Numéro de contrat: 2021062F
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro de contrat: 2021063F
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro de contrat: 2021064F
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣
Numéro de contrat: 2021065F
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣
Numéro de contrat: 2021066F
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021067F
Numéro d'identification du lot: 10
“organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif régional de règlement amiable
184 rue Duguesclin - 69 433 lyon cedex 03
tél : 04 78 14 10 10...”
organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif régional de règlement amiable
184 rue Duguesclin - 69 433 lyon cedex 03
tél : 04 78 14 10 10 - fax : 04 78 14 10 65
adresse mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr
url : http://ta-lyon.juradm.fr
Les lots no 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 et 10 sont déclatrés sans suite pour motif général lié à leur infructuosité
date d'envoi de l'avis d'attribution: 11 mars 2022
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-Et-Garonne, no 358994) ; Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative). Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
Modalités de consultation du marché :
les pièces de la concession sont communicables conformément aux dispositions du code des relations entre le public et les administrations dans le respect des secrets protégés par la loi.
Le droit d'accès s'exerce, selon le souhait de l'intéressé, selon l'une des modalités suivantes :
par consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous. Cette consultation sera précédée d'une demande précise des documents dont l'usager souhaite la consultation ;
par courrier électronique et sans frais lorsque le document existe sous forme électronique ;
par envoi postal aux frais du demandeur (frais postaux), d'une copie sur support papier (+0,18 Euros par page format A4 impression N&B) ou sur un support informatique (2,75 Euros par Cd-Rom).
En toute hypothèse le droit d'accès sera précédé d'une demande précise des documents dont l'intéressé souhaite avoir connaissance.
Date d'envoi de l'avis d'attribution : 11 mars 2022
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 053-137822 (2022-03-11)