Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses portées pour le département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2021 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 20.7.2021). il pourra être reconduit au maximum trois fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises). Sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le pouvoir adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son acte d'engagement, le délai plafond d'exécution est de cinq jours.
Accord-cadre, avec un minimum et un maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante: conseil départemental de la Creuse Parc Départemental — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Gueretois.
Les horaires d'ouverture du parc départemental sont les suivants: de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-26	Avis de marché
2021-09-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 21parc02
Brève description:

Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2021 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 20.7.2021). il pourra être reconduit au maximum trois fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises). Sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le pouvoir adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son acte d'engagement, le délai plafond d'exécution est de cinq jours. Accord-cadre, avec un minimum et un maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante: conseil départemental de la Creuse Parc Départemental — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Gueretois. Les horaires d'ouverture du parc départemental sont les suivants: de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270373
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Les prestations font l'objet de bons de commande avec: — un minimum: 30 000 EUR HT, et — un maximum: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre, avec un minimum et un maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante: conseil départemental de la Creuse Parc Départemental — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Gueretois.

Les horaires d'ouverture du parc départemental sont les suivants: de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente).

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Les prestations font l'objet de bons de commande avec:

— un minimum: 30 000 EUR HT, et

— un maximum: 150 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque SMA (ou équivalente)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque SMA (ou équivalente).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— un minimum: 10 000 EUR HT, et

— un maximum: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1

Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1

Le délai de validité des offres de quatre mois, correspond à 120 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 103-270373 (2021-05-26)

Avis d'attribution de marché (2021-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20 juillet 2021 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 20/07/2021) ; il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).Sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le Pouvoir Adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son Acte d'engagement, le délai plafond d'exécution est de 5 jours.Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande.Les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante :Conseil Départemental de la CreuseParc Départemental - clocher - 23000 Saint - sulpice Le GueretoisLes horaires d'ouverture du Parc Dépar

Valeur totale du marché: 129035.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: hôtel du département
Commune postale: Gueret

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 188-488974
Se réfère à l'avis: 2021/S 103-270373
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum : 30 000 euro(s) Ht et maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente)
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente)

Informations complémentaires:

les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum : 30 000 euro(s) Ht et maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Sma (ou équivalente)
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Sma (ou équivalente)

Informations complémentaires:

les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum : 10 000 euro(s) Ht et maximum : 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées
Brève description: fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 99460.39 EUR 💰
Nom: sepamac
Adresse postale: zi, 15, rue jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 13035.19 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom: forges Gorce Sas
Adresse postale: zi des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 16 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Référence
Informations complémentaires

montants non contractuels,correspondent aux Devis Estimatifs.Art. L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Ccp et selon la technique d'achatde l'accord-cadre, conclu avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Ccp.Publication antérieure en plus du Joue : avis initial paru Boamp no21-70339 le 28/05/21. LesContrats peuvent être obtenus/consultés auprès de I. Depeige - conseil Départemental de la Creuse -Dag - commande publique - 4 pl. L. Lacrocq - bp 250 - 23011 Guéret Cedex - lundi au vend.9/12h,14/16h - bureau-marches@creuse.fr-(+33) 5.44.30.26.73.R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.R.551-7 du Cja pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 188-488974 (2021-09-23)

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