Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2021 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 20.7.2021). il pourra être reconduit au maximum trois fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises). Sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le pouvoir adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son acte d'engagement, le délai plafond d'exécution est de cinq jours.
Accord-cadre, avec un minimum et un maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante: conseil départemental de la Creuse Parc Départemental — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Gueretois.
Les horaires d'ouverture du parc départemental sont les suivants: de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses portées pour le département de la Creuse
21parc02”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2021 (ou à compter de la date de...”
Brève description
Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2021 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 20.7.2021). il pourra être reconduit au maximum trois fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises). Sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le pouvoir adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son acte d'engagement, le délai plafond d'exécution est de cinq jours.
Accord-cadre, avec un minimum et un maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante: conseil départemental de la Creuse Parc Départemental — Clocher — 23000 Saint-Sulpice-le-Gueretois.
Les horaires d'ouverture du parc départemental sont les suivants: de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2021 (ou à compter de la date de...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20.7.2021 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 20.7.2021). Il pourra être reconduit au maximum trois fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximale de quatre ans, reconductions comprises).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet de bons de commande avec:
— un minimum: 30 000 EUR HT, et
— un maximum: 150 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque SMA (ou équivalente)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque SMA (ou équivalente).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet de bons de commande avec:
— un minimum: 10 000 EUR HT, et
— un maximum: 50 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative.
Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application «Télérecours citoyen» accessible sur le site www.telerecours.fr
Le délai de validité des offres de quatre mois, correspond à 120 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 103-270373 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-09-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: hôtel du département
Commune postale: Gueret
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses portées pour le département de la Creuse
21parc02”
Brève description:
“pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20 juillet 2021 (ou à compter de la...”
Brève description
pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 20 juillet 2021 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 20/07/2021) ; il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).Sauf délai d'exécution plus court (= inférieur au délai plafond imposé par le Pouvoir Adjudicateur) fixé par le titulaire à l'article 6.2.1 de son Acte d'engagement, le délai plafond d'exécution est de 5 jours.Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande.Les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante :Conseil Départemental de la CreuseParc Départemental - clocher - 23000 Saint - sulpice Le GueretoisLes horaires d'ouverture du Parc Dépar
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 129035.58 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente)” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente)”
Informations complémentaires:
“les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum : 30 000 euro(s) Ht et maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Sma (ou équivalente)” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Sma (ou équivalente)”
Informations complémentaires:
“les prestations font l'objet de bons de commande avec minimum : 10 000 euro(s) Ht et maximum : 50 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées
Description
Description du marché: fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 103-270373
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2321106
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Noremat (ou équivalente)”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99460.39 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2321107
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque Sma (ou équivalente)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sepamac
Adresse postale: zi, 15, rue jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13035.19 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2321108
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: forges Gorce Sas
Adresse postale: zi des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 540 💰
“montants non contractuels,correspondent aux Devis Estimatifs.Art. L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Ccp et selon la technique...”
montants non contractuels,correspondent aux Devis Estimatifs.Art. L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Ccp et selon la technique d'achatde l'accord-cadre, conclu avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Ccp.Publication antérieure en plus du Joue : avis initial paru Boamp no21-70339 le 28/05/21. LesContrats peuvent être obtenus/consultés auprès de I. Depeige - conseil Départemental de la Creuse -Dag - commande publique - 4 pl. L. Lacrocq - bp 250 - 23011 Guéret Cedex - lundi au vend.9/12h,14/16h - bureau-marches@creuse.fr-(+33) 5.44.30.26.73.R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.R.551-7 du Cja pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Source: OJS 2021/S 188-488974 (2021-09-23)