fourniture, et livraison de petits elements de clôtures, de piquets et de ganivelles
CDC du Pays de Saint Gilles CX de Vie
fourniture, et livraison de petits éléments de clôtures, de piquets et de ganivelles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Clôtures › Éléments de clôture
- • Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Pylônes, poteaux et piquets › Piquets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-24 | Avis de marché |
| 2022-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Numéro de référence: MP2022-001 et 002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clôtures 📦
Code CPV supplémentaire: Éléments de clôture 📦
Piquets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cdc du Pays de Saint Gilles Cx de Vie
Adresse postale: zae Le Soleil Levant - cS 63669 - givrand
Code postal: 85806
Commune postale: Saint-Gilles Croix-de-Vie
Contact
Adresse Internet: https://www.payssaintgilles.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@payssaintgilles.fr 📧
Téléphone: +33 251555555 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date limite de soumission: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-607930
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de petits éléments de clôtures
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: adresse supra
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2021/S 231-607930 (2021-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Numéro de référence: MP2022-001 et 002
Brève description:
fourniture, et livraison de petits éléments de clôtures, de piquets et de ganivelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clôtures 📦
Code CPV supplémentaire: Éléments de clôture 📦
Piquets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cdc du Pays de Saint Gilles Cx de Vie
Adresse postale: zae Le Soleil Levant - cS 63669 - givrand
Code postal: 85806
Commune postale: Saint-Gilles Croix-de-Vie
Contact
Adresse Internet: https://www.payssaintgilles.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@payssaintgilles.fr 📧
Téléphone: +33 251555555 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date limite de soumission: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-607930
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
l'Attribution des bons de commande se fait en " cascade " selon les modalités décrites à l'article 1-3-2 du CCAP
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de petits éléments de clôtures
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de petits éléments de clôtures, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché de 100 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
l'Attribution des bons de commande se fait en " cascade " selon les modalités décrites à l'article 1-3-2 du CCAP
Intitulé du lot: fourniture de piquets et de ganivelles
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de piquets et de ganivelles, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché de 135 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
communauté de Communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie Service Défense Contre la Mer…
… ZAE le Soleil Levant - cS 63669 - givrand 85806 saint gilles croix de vie Cedex
… ZAE le Soleil Levant - cS 63669 - givrand 85806 saint gilles croix de vie Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les modalités de présentation des documents et le détail de ces exigences sont précisés dans le règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
financement : ressources propres - paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique . Avance selon les modalités définies au CCAP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: adresse supra
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2021/S 231-607930 (2021-11-24)
Avis d'attribution de marché (2022-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119301
Se réfère à l'avis: 2021/S 231-607930
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 046-119301 (2022-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119301
Se réfère à l'avis: 2021/S 231-607930
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
l'Attribution des bons de commande se fait en " cascade " selon les modalités décrites à l'article 1-3-2 du CCAP
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de petits éléments de clôtures, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché de 100 000 euros (H.T.).
Informations complémentaires:
l'Attribution des bons de commande se fait en " cascade " selon les modalités décrites à l'article 1-3-2 du CCAP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Référence
Informations complémentaires
suite à la Commission d'appel d'offres réunie le 20 janvier 2022, l'acheteur a décidé de déclarer la consultation sans suite, au motif d'une concurrence insuffisante.
En conséquence, une nouvelle consultation sera lancée d'ici les prochaines semaines, via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr
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