Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, et livraison de petits elements de clôtures, de piquets et de ganivelles
MP2022-001 et 002”
Produits/services: Clôtures📦
Brève description:
“fourniture, et livraison de petits éléments de clôtures, de piquets et de ganivelles” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits éléments de clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments de clôture📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté de Communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie Service Défense Contre la Mer ZAE le Soleil Levant - cS 63669 - givrand 85806 saint gilles croix...”
Site principal ou lieu d'exécution
communauté de Communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-De-Vie Service Défense Contre la Mer ZAE le Soleil Levant - cS 63669 - givrand 85806 saint gilles croix de vie Cedex
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Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de petits éléments de clôtures, sans montant minimum...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de petits éléments de clôtures, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché de 100 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“l'Attribution des bons de commande se fait en " cascade " selon les modalités décrites à l'article 1-3-2 du CCAP”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de piquets et de ganivelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Piquets📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de piquets et de ganivelles, sans montant minimum et...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de piquets et de ganivelles, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché de 135 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les modalités de présentation des documents et le détail de ces exigences sont précisés dans le règlement de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“financement : ressources propres - paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
financement : ressources propres - paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique . Avance selon les modalités définies au CCAP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: adresse supra
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 231-607930 (2021-11-24)
Avis d'attribution de marché (2022-03-02) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de petits éléments de clôtures, sans montant minimum...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaire exécuté par l'émission de bons de commandes, portant sur la fourniture de petits éléments de clôtures, sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du marché de 100 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“l'Attribution des bons de commande se fait en " cascade " selon les modalités décrites à l'article 1-3-2 du CCAP”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 231-607930
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de petits éléments de clôtures
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: MP2022-002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de piquets et de ganivelles
“suite à la Commission d'appel d'offres réunie le 20 janvier 2022, l'acheteur a décidé de déclarer la consultation sans suite, au motif d'une concurrence...”
suite à la Commission d'appel d'offres réunie le 20 janvier 2022, l'acheteur a décidé de déclarer la consultation sans suite, au motif d'une concurrence insuffisante.
En conséquence, une nouvelle consultation sera lancée d'ici les prochaines semaines, via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr
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Source: OJS 2022/S 046-119301 (2022-03-02)