La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de périodiques en langues française et étrangères (support papier et électronique), de bases de données et de livres électroniques pour l'université de Reims Champagne-Ardenne et l'université de Picardie Jules Verne. L'ensemble des domaines disciplinaires universitaires est concerné par les deux lots du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de périodiques, de bases de données et de livres électroniques
2021PFACFOU008”
Produits/services: Périodiques📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de périodiques en langues française et étrangères (support papier et électronique), de bases...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de périodiques en langues française et étrangères (support papier et électronique), de bases de données et de livres électroniques pour l'université de Reims Champagne-Ardenne et l'université de Picardie Jules Verne. L'ensemble des domaines disciplinaires universitaires est concerné par les deux lots du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Publications📦
Produits/services supplémentaires: Journaux📦
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur tous les sites de l'URCA et l'UPJV.
Description du marché:
“Périodiques français et étrangers sous format papier ou sous format électronique ou accessibles à la fois sous format papier et électronique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence et efficacité des propositions du soumissionnaire pour garantir la bonne livraison et le suivi des incidents de l'ensemble des périodiques”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Complétude, qualité et pertinence du catalogue en ligne
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion et de suivi des commandes en ligne
Critère de qualité (nom): Ergonomie d'utilisation de l'interface du site web
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME)....”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site Internet: www.economie.gouv.fr
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— fiche fournisseur complétée, accompagnée d'un RIB.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-21
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la dernière période de la présente consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Grand-Est
Adresse postale: 60 avenue Daniel Simonnot
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326699281📞
Courrier électronique: pierre.casert@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2021-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: université de Reims Champagne Ardenne
Adresse postale: 2 avenue Robert SCHUMAN
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: université de Picardie Jules Verne
Adresse postale: 1 Chemin du Thil Cs52501
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de périodiques, de bases de données et de livres électroniques
2021PFACFOU008”
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de périodiques en langues française et étrangères (support papier et électronique), de bases...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de périodiques en langues française et étrangères (support papier et électronique), de bases de données et de livres électroniques pour l'université de Reims Champagne-Ardenne et l'université de Picardie Jules Verne . L'Ensemble des domaines disciplinaires universitaires est concerné par les 2 lots du marché
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur tous les sites de l'urca et l'upjv
Description du marché:
“périodiques français et étrangers sous format papier ou sous format électronique ou accessibles à la fois sous format papier et électronique”
Description du marché: bases de données et livres électroniques
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-254353
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021PFACFOU008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“périodiques français et étrangers sous format papier ou sous format électronique ou accessibles à la fois sous format papier et électronique”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco Information Services SAS
Adresse postale: 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 91183
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.ebsco.com/fr-fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bases de données et livres électroniques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte Grand-Est
Adresse postale: 60, avenue Daniel Simonnot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articlesr. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Chalons-En-Champagne
Source: OJS 2021/S 201-522958 (2021-10-12)