Avis de marché (2021-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“CHU de Montpellier — centre administratif André Benech — direction des achats et approvisionnements — secteur restauration — 191 avenue du Doyen Gaston...”
Personne de contact
CHU de Montpellier — centre administratif André Benech — direction des achats et approvisionnements — secteur restauration — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud — 34295 Montpellier Cedex 5
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CHU — établissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron
21A0128”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CHU — établissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et pâtisseries pour les patients du CHU de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et pâtisseries pour les patients du CHU de Montpellier.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis — pondération”
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: qualité de la prestation évaluée à partir des éléments communiqués sur l'annexe 3 au CCTP”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise)....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de viennoiseries pour le CHU de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Description du marché: Fourniture et livraison de viennoiseries pour le CHU de Montpellier.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH de Lamalou-les-Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lamalou-les-Bains.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH de Lamalou-les-Bains.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH de Lodève
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lodève.
Description du marché: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CH de Lodève.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise)....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-30
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et...”
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants:
— formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent);
— l'acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons, format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marchespublics. Gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694704&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée, mais non obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 127-336224 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Adresse postale: 191 avenue du doyen gaston giraud
Personne de contact:
“Chu de Montpellier - centre administratif andre benech - direction des achats et approvisionnements - secteur restauration - 191 avenue du doyen gaston...”
Personne de contact
Chu de Montpellier - centre administratif andre benech - direction des achats et approvisionnements - secteur restauration - 191 avenue du doyen gaston Giraud - 34295 montpellier cedex 5
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CHU - etablissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron
21A0128”
Brève description:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CHU - etablissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 862 510 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et pâtisseries pour les patients du CHU de Montpellier” Description
Site principal ou lieu d'exécution: montpellier
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et pâtisseries pour les patients du CHU de Montpellier” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : valeur technique de l'offre
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis Pondération”
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2 : qualité de la prestation évaluée à partir des éléments communiqués sur l'annexe 3 au CCTP” Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Viennoiseries pour le CHU de Montpellier
Description
Description du marché: fourniture et livraison de Viennoiseries pour le CHU de Montpellier
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le CH de Lamalou-Les-Bains” Description
Site principal ou lieu d'exécution: lamalou les bains
Description du marché:
“fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le CH de Lamalou-Les-Bains” Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le CH de Lodève
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lodeve
Description du marché: fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le CH de Lodève
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 127-336224
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211067
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : Fourniture et livraison de Pains et pâtisseries pour les patients du CHU de Montpellier”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sn optipain
Adresse postale: zae du mijoulan 1100 avenue justin bec
Commune postale: Saint-Georges D'Orques
Code postal: 34680
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 647 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 211068
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fourniture et livraison de Viennoiseries pour le CHU de Montpellier
Nom et adresse du contractant
Nom: sas paindor montpellier
Adresse postale: zi sud - 5 rue de la prade
Commune postale: Laverune
Code postal: 34880
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 374 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 211069
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 : Fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour Centre Hospitalier de Lamalou Les Bains” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl exploitation caumes
Adresse postale: 6, avenue de la république
Commune postale: Lodeve
Code postal: 34700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 716 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 211070
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot 4 : Fourniture et livraison de Pains et Viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Lodève”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 220 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendanttoute la phase de passation, de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendanttoute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature dumarché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à sixmois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidatsévincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Source: OJS 2021/S 245-645152 (2021-12-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CHU - etablissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron
211068” Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour le CHU - etablissement support du GHT Est Hérault et Sud Aveyron”
Durée de l'accord: 48
Durée du marché, de l'accord-cadre, du système d'acquisition dynamique ou de la concession
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“l'Inflation actuelle des prix de la matière première, des énergies provoquent une répercussion sur les prix consentis par le titulaire (Brexit, augmentation...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
l'Inflation actuelle des prix de la matière première, des énergies provoquent une répercussion sur les prix consentis par le titulaire (Brexit, augmentation des couts des transports...)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 245-645152
Attribution du marché
Titre:
“fourniture de pain et viennoiserie pour le CHU de MONTPELLIER Lot 2 : fourniture et livraison de viennoiserie” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zi sud - 5 rue de la Prade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 374 💰
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Source: OJS 2022/S 199-564214 (2022-10-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-08-01) Objet Description
Description du marché:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le chu de montpellier - etablissement support du ght est herault et sud aveyron”
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Georges D Orques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 658 676 💰
Source: OJS 2023/S 149-473050 (2023-08-01)