Fourniture et livraison de pain et de viennoiseries conventionnels et biologiques

Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pain et de viennoiseries conventionnels et biologiques pour le service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale (QBO), l'EHPAD Flora Tristan du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale et l'EHPAD de Coat Kerhuel du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-24	Avis de marché
2021-12-01	Avis d'attribution de marché
2023-03-17	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 5R21008
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Croissants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'agglomération — 44 place Saint-Corentin — CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 📠
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=150994&orgAcronyme=f9g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-325319
Se réfère à l'avis: 2017/S 111-222898
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Des échantillons sont à fournir dans le cadre de la remise et de l'analyse des offres (produits indiqués dans le détail quantitatif estimatif).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pain conventionnel pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, le portage, les restaurants d'entreprise et les repas exceptionnels
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture et livraison de pain conventionnel pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, le portage, les restaurants d'entreprise et les repas exceptionnels.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois tacitement.

Informations complémentaires:

Des échantillons sont à fournir dans le cadre de la remise et de l'analyse des offres (produits indiqués dans le détail quantitatif estimatif).

Intitulé du lot: Pain et viennoiseries conventionnels pour les EHPAD Les Magnolias et Les Bruyères (Quimper), l'EHPAD du Steir (Plogonnec) et le restaurant social
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture et livraison de pain et viennoiseries conventionnels pour les EHPAD Les Magnolias et Les Bruyères (Quimper), l'EHPAD du Steir (Plogonnec) et le restaurant social.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain biologique
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison de pain biologique.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viennoiseries conventionnelles pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, le portage, les restaurants d'entreprise et les repas exceptionnels
Numéro du lot: 04
Brève description:

Fourniture et livraison de viennoiseries conventionnelles pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, le portage, les restaurants d'entreprise et les repas exceptionnels.

Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viennoiseries et biscuits artisanaux biologiques
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture et livraison de viennoiseries et biscuits artisanaux biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Quimper Bretagne Occidentale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle DC1, DUME ou équivalent);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (modèle DC1, DUME ou équivalent);

— le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle DC1, DUME ou équivalent).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le contrat prend la forme d'un accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal annuel. Il est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Chaque lot est attribué à un seul opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Quimper.
Informations complémentaires:

seront présents un agent du service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale ainsi qu'un agent du service Commande publique. La date est prévisionnelle.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (au vu des tests organoleptiques 75 % et de l'analyse nutritionnelle des fiches techniques et du mémoire technique 25 %)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Gestion des alertes sanitaires et retrait des marchandises au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (au vu des tests organoleptiques 60 % et de l'analyse nutritionnelle des fiches techniques et du mémoire technique 40 %)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (au vu des tests organoleptiques 75 % et des fiches techniques et du mémoire technique 25 %)
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006812000134
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
Numéro d'enregistrement national: 20002675500039
Adresse postale: 8 rue Verdelet — BP 61715
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Pays: Finistère 🏙️
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Adresse Internet: https://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2025.

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant les garanties juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats.

Délai de paiement: 30 jours à compter de la demande. Prix unitaires révisables.

Modalités de financement: ressources propres des budgets du service commun de restauration de QBO.

Modalités de paiement: voir CCAP. Une avance de 5 % est accordée dans les conditions prévues au CCAP.

Ordonnateur: représentant du pouvoir adjudicateur de chaque membre du groupement — comptable assignataire: trésorier de Quimper.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2021/S 123-325319 (2021-06-24)

Avis d'attribution de marché (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pain et de viennoiseries conventionnels et biologiques pour le service commun de restauration de Quimper Bretagne Occidentale (Qbo), l'ehpad Flora Tristan du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale et l'ehpad de Coat Kerhuel du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca quimper bretagne occidentale
Adresse postale: hôtel de ville et d'agglomération - 44 place Saint-Corentin - cS 26004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-621567
Se réfère à l'avis: 2021/S 123-325319
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

date de signature du marché par la présidente de Quimper Bretagne Occidentale : 20 novembre 2021dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la commande publique - 44 place saint Corentin - 29000 Quimper de 8 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 30

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pain conventionnel pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, le portage, les restaurants d'entreprise et les repas exceptionnels
Brève description:

fourniture et livraison de pain conventionnel pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, le portage, les restaurants d'entreprise et les repas exceptionnels

Intitulé du lot: pain et viennoiseries conventionnels pour les EHPAD Les Magnolias et Les Bruyères (Quimper), l'ehpad du Steir (Plogonnec) et le restaurant social
Brève description:

fourniture et livraison de pain et viennoiseries conventionnels pour les EHPAD Les Magnolias et Les Bruyères (Quimper), l'ehpad du Steir (Plogonnec) et le restaurant social

Intitulé du lot: pain biologique
Brève description: fourniture et livraison de pain biologique
Intitulé du lot: viennoiseries conventionnelles pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, le portage, les restaurants d'entreprise et les repas exceptionnels
Brève description:

fourniture et livraison de viennoiseries conventionnelles pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs, le portage, les restaurants d'entreprise et les repas exceptionnels

Intitulé du lot: viennoiseries et biscuits artisanaux biologiques
Brève description: fourniture et livraison de viennoiseries et biscuits artisanaux biologiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (au vu des tests organoleptiques 75% et de l'analyse nutritionnelle des fiches techniques et du mémoire technique 25%)
Qualité des produits (au vu des tests organoleptiques 60% et de l'analyse nutritionnelle des fiches techniques et du mémoire technique 40%)
Qualité des produits (au vu des tests organoleptiques 75% et des fiches techniques et du mémoire technique 25%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Nom: boulangerie quimperloise
Adresse postale: kervidanou 2
Commune postale: Quimperlé
Code postal: 29398
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Code postal: 29300
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: barabio
Adresse postale: 30 route de Kérourvois
Commune postale: Ergué Gabéric
Code postal: 29500
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Adresse postale: 30 route de kérourvois
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Intercommunal d''action Sociale (Cias) de Quimper Bretagne Occidentale (Qbo)
Adresse postale: 8 rue Verdelet - bP 61715
Contact
Point de contact: Service Commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2021/S 236-621567 (2021-12-01)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75 165 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Quimper Bretagne Occidentale
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'agglomération
Commune postale: Quimper cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-172420
Se réfère à l'avis: 2021/S 236-621567
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pain et de viennoiseries conventionnels et biologiques lots 1, 2 et 4

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Quimper Bretagne Occidentale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-14 📅
Nom: Boulangers Bretons
Commune postale: Quimperle
Valeur totale du marché: 75 165 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200068120
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le contrat (ou la procédure de passation) pourra faire l’objet de plusieurs recours :

- Avant la signature du contrat, un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)

- Après la signature du contrat un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative)

- Dans les deux mois suivant l’accomplissement des mesures de publicité, d’un recours de pleine juridiction selon les principes dégagés par le Conseil d’Etat (CE, 4 avril 2014, Dpt de Tarn-et-Garonne, n° 358994). Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d’un référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 058-172420 (2023-03-17)

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