Avis de marché (2021-10-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: AOO03MEDICAMENTSGCSNA
Brève description:
“fourniture et livraison de médicaments et produits du domaine pharmaceutique pour le Groupement de Commandes Nouvelle-Aquitaine” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date limite de soumission: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-532438
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“la présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles L.2125-1 et R. 2162-1 à R.2162-6 du Code...”
la présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles L.2125-1 et R. 2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins représentent des quantités annuelles, et sont fournies à titre indicatif (elles ne sont donc pas contractuelles).Durée du marché pour les lots no10 - 24 - 25 et 45le marché est conclu, en application des articles L. 2112-5 et L. 2125-1 1° du Code de la Commande Publique, pour une période initiale allant du 1er avril 2022 jusqu'au 31 mars 2023.Le présent marché est reconductible. Le marché pourra être reconduit de manière TACITE une fois par période de douze mois à compter de sa date anniversaire. Le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché.Durée du marché pour tous lesautres lotsle marché est conclu, en application des articles L. 2112-5 et L. 2125-1 1° du Code de la Commande Publique, pour une période initiale allant de la date de notification (estimée au 1er février 2022) jusqu'au 31 mars 2023.Le présent marché est reconductible. Le marché pourra être reconduit de manière TACITE une fois par période de douze mois à compter de sa date anniversaire.Des spécimens photographiques sont demandés. Toutes les modalités sont indiquées à l'article 18.1 du Règlement de la consultation. Des spécimens physiques sont demandés. Toutes les modalités sont indiquées à l'article 18.2 du Règlement de la consultation
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Source: OJS 2021/S 204-532438 (2021-10-15)
Avis d'attribution de marché (2022-03-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-119295
Se réfère à l'avis: 2021/S 204-532438
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“la procédure donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre conclu sansminimum ni maximum en valeur ou en quantité en application de l'article R2162-4 du Code...”
la procédure donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre conclu sansminimum ni maximum en valeur ou en quantité en application de l'article R2162-4 du Code de la CommandePublique. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins représentent des quantités annuelles, et sontfournies à titre indicatif (elles ne sont donc pas contractuelles).L'accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute par l'émission de bons de commande.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 mars 2023. Le marché pourra être reconduit de manière TACITE deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire
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Source: OJS 2022/S 046-119295 (2022-03-02)