Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire pour le territoire de Clermont Auvergne Métropole”
Produits/services: Panneaux de signalisation routière📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire pour le territoire de Clermont Auvergne Métropole.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de signalisation de police permanente
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont Auvergne Métropole.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériel de signalisation de police permanente pour les pôles nº 2, 3, 4, 5, 6 et 7.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période de douze mois.
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT: 40 000 EUR et montant maximal annuel HT: 200 000 EUR. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de signalisation de police temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matériel de signalisation de police temporaire et plastique pour l'ensemble du territoire de Clermont Auvergne Métropole.”
Informations complémentaires:
“Montant minimal annuel HT: 50 000 EUR et montant maximal annuel HT: 200 000 EUR. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture non publique.
“Adresse de retrait des DCE: https://www.marches-securises.fr
Demandes de renseignements: https://www.marches-securises.fr
Adresse de dépôt des offres:...”
Adresse de retrait des DCE: https://www.marches-securises.fr
Demandes de renseignements: https://www.marches-securises.fr
Adresse de dépôt des offres: https://www.marches-securises.fr
Date limite de dépôt des questions: vendredi 16.7.2021.
Nota: des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du DCE par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter dans l'onglet «Questions/réponses». Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits au cours de l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons pour chacun des lots. Les conditions de remises sont détaillées dans le règlement de consultation.
— avance: sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.
— fonds propres — délai global de paiement: le délai de paiement est de 30 jours;
— en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Avis d'attribution de marché (2021-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire pour le territoire de clermont auvergne métropole”
Brève description:
“fourniture et livraison de matériel de signalisation routière de police permanente et temporaire pour le territoire de clermont auvergne métropole”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel de signalisation de police permanente
Description
Site principal ou lieu d'exécution: clermont Auvergne Métropole
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériel de signalisation de police permanente pour les pôles no 2, 3, 4, 5, 6 et 7” Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Accord cadre conclu pour une...”
Informations complémentaires
le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Accord cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 novembre 2021.Montant minimum annuel HT : 40 000 euros et montant maximum annuel HT : 200 000 eurosles montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel de signalisation de police temporaire
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériel de signalisation de police temporaire et plastique pour l'ensemble du territoire de Clermont Auvergne Métropole”
Informations complémentaires:
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Accord cadre conclu pour une...”
Informations complémentaires
le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.Accord cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 novembre 2021.Montant minimum annuel HT : 50 000 euros et montant maximum annuel HT : 200 000 euros.Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-304773
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21109
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“21109-01 : Fourniture et livraison de matériel de signalisation de police permanente pour les pôles no 2, 3, 4, 5, 6 et 7”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: signaux girod sa
Numéro d'enregistrement national: 64605047600019
Adresse postale: 881 route des fontaines - bELLEFONTAINES - bP 30004
Commune postale: Morez
Code postal: 39401
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“21109-02 : Fourniture et livraison de matériel de signalisation de police temporaire et plastique pour l'ensemble du territoire de Clermont Auvergne Métropole” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lacroix city st herblain sas
Numéro d'enregistrement national: 40906598400018
Adresse postale: 8 impasse du bourrelier - bP 30004
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Source: OJS 2021/S 208-544113 (2021-10-21)