Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP) sans montant minimal ni montant maximal, passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert. À titre indicatif, le montant des prestations est estimée à 194 500,00 EUR HT/an, soit 778 000,00 EUR HT sur la durée des accords-cadres en cas de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de livres, CD, livres lus et DVD pour les services du Département de l'Aube (10)”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP) sans...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP) sans montant minimal ni montant maximal, passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert. À titre indicatif, le montant des prestations est estimée à 194 500,00 EUR HT/an, soit 778 000,00 EUR HT sur la durée des accords-cadres en cas de reconduction.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes.
Description du marché: Livres pour enfants et adolescents.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2022 (ou de sa date de notification si ultérieure). Ils pourront être renouvelés trois fois par...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1.1.2022 (ou de sa date de notification si ultérieure). Ils pourront être renouvelés trois fois par tacite reconduction, pour une durée de douze mois, les 1 janvier 2023, 2024 et 2025. La collectivité n'est assujettie à aucun préavis pour reconduire ou non un accord-cadre.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bandes dessinées pour adultes et jeunesse.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Livres de littérature pour adultes et livres en gros caractères.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Livres documentaires, y compris de fonds local, pour adultes.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Livres d'histoire, d'histoire de l'art, de géographie et d'archivistique.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Livres à usage professionnel.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“Manuels scolaires tous niveaux: élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique, et professionnelle, enseignement supérieur.”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: Cd###.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Livres lus.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: Dvd##.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-09
15:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: le Département de l'Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: le Département de l'Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr
Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante: Département de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, BP 394, 10026 Troyes Cedex. Les offres peuvent être remises contre récépissé au service des marchés du Département (2 étage, bureau 264, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, sauf dernier jour de remise 12h00), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.
Modalités d'obtention du dossier: les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: www.xmarches.fr
Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante: www.xmarches.fr
Recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation de la validité du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative): ouvert entre le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative): ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché;
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative): ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant six mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. À compter du 30.11.2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 123-325210 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2022-02-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de l aube
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de livres, CD, livres lus et DVD pour les services du Département de l'aube (10)”
Brève description:
“Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Ccp) sans montant...”
Brève description
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire (conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Ccp) sans montant minimum ni montant maximum, passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert.A titre indicatif, le montant des prestations est estimée à 194 500,00 ¤ Ht/An, soit 778 000,00 ¤ ht sur la durée des accords-cadres en cas de reconduction.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 755 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: livres pour enfants et adolescents
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'accueil et le conseil
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le traitement des commandes, livraisons et service après-vente
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 10
Description
Description du marché: bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Description du marché: livres de littérature pour adultes et livres en gros caractères
Description du marché: livres documentaires, y compris de fonds local, pour adultes
Description du marché: livres d'histoire, d'histoire de l'art, de géographie et d'archivistique
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 70
Description
Description du marché: livres à usage professionnel
Description du marché: cd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les fonctionnalités du site
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Le catalogue
Critère de qualité (nom):
“Les notices et leurs importations, jugés au regard des éléments transmis et du test” Description
Description du marché: livres Lus
Description du marché: dvd
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-325210
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21D0032
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres pour enfants et adolescents
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: champion - kHODJA
Numéro d'enregistrement national: 49179935900030
Adresse postale: 11 rue de la monnaie
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl bidibul
Numéro d'enregistrement national: 49024952100025
Adresse postale: 18 rue de la monnaie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: livres de littérature pour adultes et livres en gros caractères
Date de conclusion du contrat: 2021-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: la petite marchande de prose
Numéro d'enregistrement national: 81275256600016
Adresse postale: 55 avenue du general gallieni
Commune postale: Ste Savine
Code postal: 10300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: livres documentaires, y compris de fonds local, pour adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: livres d'histoire, d'histoire de l'art, de géographie et d'archivistique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie ecosphere
Numéro d'enregistrement national: 40224731600035
Adresse postale: 25 rue alfred nobel bp 20008 champs sur marne
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex 2
Code postal: 77421
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: livres à usage professionnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 600 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: cd###
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement D'Achat pour mediatheques
Numéro d'enregistrement national: 34864644900051
Adresse postale: 3 avenue de la mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: livres Lus
Nom et adresse du contractant
Nom: book'In diffusion distribution
Numéro d'enregistrement national: 53144507000034
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: dvd##
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: atel diffusion audiovisuelle
Numéro d'enregistrement national: 33132078800028
Adresse postale: 41 rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants donnés à titre indicatif
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.A compter du 30 novembre 2018, le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 036-092774 (2022-02-16)
Avis d'attribution de marché (2022-03-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 755 200 💰
Description
Description du marché:
“manuels scolaires tous niveaux : élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique, et professionnelle, enseignement supérieur”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“manuels scolaires tous niveaux : élémentaire, secondaire filière générale, technique, technologique, et professionnelle, enseignement supérieur”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: office general de la documentation
Numéro d'enregistrement national: 49815136400045
Adresse postale: 1 rue de rome
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 600 💰
Source: OJS 2022/S 050-127742 (2022-03-07)