Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression d'un catalogue annuel personnalisé d'environ dix pages, présentant les seules références retenues par l'administration, qui sera destiné au personnel pour le choix des jouets ou des cadeaux. La conception des pages de couverture sera réalisée par le service «Communication» du Département, la transmission au titulaire sera effectuée par voie électronique pour intégration au catalogue.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jouets et cadeaux de noël et réalisation d'un catalogue personnalise pour leur présentation
DL-2021-08”
Produits/services: Jeux et jouets; attractions foraines📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression...”
Brève description
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression d'un catalogue annuel personnalisé d'environ dix pages, présentant les seules références retenues par l'administration, qui sera destiné au personnel pour le choix des jouets ou des cadeaux. La conception des pages de couverture sera réalisée par le service «Communication» du Département, la transmission au titulaire sera effectuée par voie électronique pour intégration au catalogue.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Catalogues📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression d'un catalogue annuel personnalisé d'environ dix pages, présentant les seules références retenues par l'administration, qui sera destiné au personnel pour le choix des jouets ou des cadeaux. La conception des pages de couverture sera réalisée par le service «Communication» du Département, la transmission au titulaire sera effectuée par voie électronique pour intégration au catalogue.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant réalisé pour ces types de fournitures en 2020 est...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant réalisé pour ces types de fournitures en 2020 est de l'ordre de 130 000,00 EUR TTC. Ce montant est donné pour information et ne constitue pas un engagement formel de l'administration, le titulaire ne pourra s'en prévaloir pour obtenir un montant annuel identique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à 27, R. 2143-3 à R....”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à 27, R. 2143-3 à R. 2143-16 du code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières (article 5 du RC). Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés à la condition expresse qu'il précise dans son dossier de candidature où le pouvoir adjudicateur peut se procurer les informations gratuitement auprès d'un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Les candidats peuvent utiliser soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), soit le Document unique de marché européen (DUME), soit un format libre pour présenter leur candidature, accompagnés des éléments demandés au RC. La réponse est électronique. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature de l'acte d'engagement n'est plus exigée (elle est permise) dès le dépôt de l'offre. Elle ne sera exigible que pour le/les seul(s) candidat(s) retenu(s). Aucune forme de groupement n'est imposée. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les principales prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les principales prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— le procès-verbal de la séance du comité économique et social, si ce comité a été créé au sein de l'entreprise conformément aux dispositions des articles 1 et 9 de l'ordonnance nº 2017-1386 du 22.9.2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales ou à défaut une attestation indiquant que la société n'est pas soumise à l'obligation de mise en place d'un CES (entreprises de moins de onze salariés).
“Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés à la condition expresse qu'il précise dans son dossier de candidature où le...”
Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés à la condition expresse qu'il précise dans son dossier de candidature où le pouvoir adjudicateur peut se procurer les informations gratuitement auprès d'un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort entreprise de la plate-forme Maximilien. Dans ce cas, l'entreprise doit accepter de les rendre visibles par l'acheteur public et veiller à ce que les pièces soient en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution dont le détail est indiqué au CCP. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution dont le détail est indiqué au CCP. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière. Le titulaire devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations (article 2.5 du RC).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est donnée à titre indicatif, la séance ne sera pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le...”
Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse internet des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: Conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — immeuble Thalès — 1 étage — bureau 156 — 27 rue Olof Palme — 94054 Créteil Cedex. Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00) — immeuble Thalès — bureau 156 (1 étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil, avant la date limite de remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante: «copie de sauvegarde — ne pas ouvrir». Accord-cadre relatif à «fourniture et livraison de jouets et cadeaux de Noël et réalisation d'un catalogue personnalisé pour leur présentation», le nom de la société expéditrice. Les entreprises disposent également d'une hotline au: +33 176647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. L'unité monétaire est l'euro. Le règlement s'effectuera par mandat administratif de façon trimestrielle sur présentation du rapport trimestriel tel que prévu au CCP, qui devra être envoyé parallèlement aux factures dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192- 15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique, et à la réglementation en vigueur. L'accord-cadre est financé sur les fonds propres du pouvoir adjudicateur contractant. Les prix sont révisables dans les conditions fixées à l'article 6.3 du CCAP. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr — Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Au regard des prestations attendues, aucune caution ni garantie ne sont exigées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 031-076532 (2021-02-10)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la logistique, immeuble Echat, 121 avenue du Général-de-Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jouets et cadeaux de noël et réalisation d'un catalogue personnalisé pour leur présentation
DL-2021-08”
Brève description:
“Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression...”
Brève description
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression d'un catalogue annuel personnalisé d'environ dix pages, présentant les seules références retenues par l'administration, qui sera destiné au personnel pour le choix des jouets ou des cadeaux. La conception des pages de couverture sera réalisée par le service communication du département, la transmission au titulaire sera effectuée par voie électronique pour intégration au catalogue.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1012.55 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël. Ainsi que la conception et l'impression d'un catalogue annuel personnalisé d'environ dix pages, présentant les seules références retenues par l'administration, qui sera destiné au personnel pour le choix des jouets ou des cadeaux. La conception des pages de couverture sera réalisée par le service communication du département, la transmission au titulaire sera effectuée par voie électronique pour intégration au catalogue.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 031-076532
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-5520
Titre:
“Fourniture et la livraison de jouets et de cadeaux à l'occasion de l'arbre de Noël”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Helfrich-Farrjop
Adresse postale: 3 rue des Prés
Commune postale: Kirrwiller
Code postal: 67330
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388707070📞
Courrier électronique: commercial.hf@helfrich.fr📧
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1012.55 💰
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de quatre (4) ans ferme. Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) est le...”
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de quatre (4) ans ferme. Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) est le montant estimatif non contractuel ayant servi à l'analyse des offres, correspondant à la somme des prix unitaires remisés de quarante trois (43) articles. Les montants contractuels pour les quatre (4) ans fermes sont sans montant minimum ni montant maximum, sur lesquels est consenti une remise de 20 % ferme, sur les tarifs publics et pour toute la durée du marché.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général-de-Gaulle, case postale 8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 avenue du Général-de-Gaulle, case postale 8630
Source: OJS 2021/S 138-366708 (2021-07-15)