Fourniture et livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et apertisés) pour la confection des repas — année 2021/2022, reconductible jusqu'en 2024/2025

Ville d'Aulnay-sous-Bois

La présente consultation concerne la «Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et appertisés) pour la confection des repas — année 2021/2022 — reconductible jusqu'en 2024/2025».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-14 Avis de marché
2022-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: RES21-01
Brève description:
La présente consultation concerne la «Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XwtCNqXFnm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XwtCNqXFnm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304620
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-7 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre-cadre avec un montant minimal annuel de 50 000 EUR HT et sans montant maximal. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Ce marché public concerne des prestations de fourniture, par conséquent il est soumis au CCAG-FCS. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 19.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les commandes prévisionnelles seront émises au plus tard le lundi de la semaine S-2 qui précède la semaine de consommation (S0). Elles devront être accusées de réception par le titulaire par téléphone puis confirmées par écrit (télécopie, courriel, ou courrier). Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 à 10 et R. 2132-14 du code de la commande publique, les plis doivent être obligatoirement remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur via la plate-forme de dématérialisation «Achat public». Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques. Voir article 8 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— DC1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— DC2.
Situation économique et financière:
— les renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat tels que prévus par l'article R. 2143-11 et l'annexe 9 du code de la commande publique;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles 2018, 2019, 2020;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'opérateur économique tels que prévus par l'article R. 2143-11 et l'annexe 9 du code de la commande publique: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (2018, 2019, 2020) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de la consultation. Les livraisons sont prouvées par une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr106
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XwtCNqXFnm 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XwtCNqXFnm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois — direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 117-304620 (2021-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: RES 21-01
Brève description:
la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la confection des repas - année 2021/2022 - reconductible jusqu'en 2024/2025 "
Valeur totale du marché: 316 115 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hotel de Ville
Contact
Téléphone: +33 148796282 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-142030
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-304620
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la confection des repas - année 2021/2022 - reconductible jusqu'en 2024/2025 ". Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-1 à R.2124-7 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel fixés à l'article 1.5 du présent document. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Ce marché public concerne des prestations de fourniture, par conséquent il est soumis au C.C.A.G - f.C.S. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 19 septembre 2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Les montants minimum annuel (euro ht) est de 50 000,00 euro ht, et sans montant maximum annuel (euro Ht). Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la confection des repas - année 2021/2022 - reconductible jusqu'en 2024/2025 ".

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Nom: sas daumesnil primeurs
Adresse postale: 38 Rue de Toulouse
Commune postale: Rungis
Code postal: 94594
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.gomes@daumesnil-primeurs.com 📧
Valeur totale du marché: 316 115 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires
la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la confection des repas - année 2021/2022 - reconductible jusqu'en 2024/2025 ".
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-1 à R.2124-7 du Code de la commande publique.
Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel fixés à l'article 1.5 du présent document.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Ce marché public concerne des prestations de fourniture, par conséquent il est soumis au C.C.A.G - f.C.S.
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 19 septembre 2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
Les montants minimum annuel (euro ht) est de 50 000,00 euro ht, et sans montant maximum annuel (euro Ht).
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Téléphone: +331 49202000 📞
Adresse Internet: http://www.Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois Direction de la Commande Publique BP 56 RDC bas
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Téléphone: +331 48796481 📞
Source: OJS 2022/S 055-142030 (2022-03-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Fruits, légumes et produits connexes Produits alimentaires divers