Fourniture et livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et apertisés) pour la confection des repas — année 2021/2022, reconductible jusqu'en 2024/2025
La présente consultation concerne la «Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et appertisés) pour la confection des repas — année 2021/2022 — reconductible jusqu'en 2024/2025».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et apertisés) pour la confection des repas — année 2021/2022, reconductible...”
Titre
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et apertisés) pour la confection des repas — année 2021/2022, reconductible jusqu'en 2024/2025
RES21-01
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la «Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et appertisés) pour la confection des...”
Brève description
La présente consultation concerne la «Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et appertisés) pour la confection des repas — année 2021/2022 — reconductible jusqu'en 2024/2025».
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Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne la «Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et appertisés) pour la confection des...”
Description du marché
La présente consultation concerne la «Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1 gamme, 4 gamme, 5 gamme et appertisés) pour la confection des repas — année 2021/2022 — reconductible jusqu'en 2024/2025».
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée...”
Description des renouvellements
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— DC1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— DC1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat tels que prévus par l'article R. 2143-11 et l'annexe 9 du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat tels que prévus par l'article R. 2143-11 et l'annexe 9 du code de la commande publique;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles 2018, 2019, 2020;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'opérateur économique tels que prévus par l'article R. 2143-11 et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'opérateur économique tels que prévus par l'article R. 2143-11 et l'annexe 9 du code de la commande publique: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (2018, 2019, 2020) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de la consultation. Les livraisons sont prouvées par une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-15
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2025.
Informations complémentaires
“Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-7 du code de la commande publique....”
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-7 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre-cadre avec un montant minimal annuel de 50 000 EUR HT et sans montant maximal. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Ce marché public concerne des prestations de fourniture, par conséquent il est soumis au CCAG-FCS. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 19.9.2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les commandes prévisionnelles seront émises au plus tard le lundi de la semaine S-2 qui précède la semaine de consommation (S0). Elles devront être accusées de réception par le titulaire par téléphone puis confirmées par écrit (télécopie, courriel, ou courrier). Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 à 10 et R. 2132-14 du code de la commande publique, les plis doivent être obligatoirement remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur via la plate-forme de dématérialisation «Achat public». Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont également effectués par des moyens électroniques. Voir article 8 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Mairie d'Aulnay-sous-Bois — direction des affaires juridiques et de la commande publique”
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2021/S 117-304620 (2021-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hotel de Ville
Téléphone: +33 148796282📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de fruits et legumes frais (1ere GAMME, 4eme GAMME, 5eme gamme et apertises) pour la confection des repas - aNNEE 2021/2022,...”
Titre
fourniture et livraison de fruits et legumes frais (1ere GAMME, 4eme GAMME, 5eme gamme et apertises) pour la confection des repas - aNNEE 2021/2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024/2025
RES 21-01
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Brève description:
“la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la...”
Brève description
la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la confection des repas - année 2021/2022 - reconductible jusqu'en 2024/2025 "
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 316 115 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la...”
Description du marché
la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la confection des repas - année 2021/2022 - reconductible jusqu'en 2024/2025 ".
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-304620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: RES21-01
Titre:
“fourniture et livraison de fruits et legumes frais (1ere GAMME, 4eme GAMME, 5eme gamme et apertises) pour la confection des repas - aNNEE 2021/2022,...”
Titre
fourniture et livraison de fruits et legumes frais (1ere GAMME, 4eme GAMME, 5eme gamme et apertises) pour la confection des repas - aNNEE 2021/2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2024/2025
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Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas daumesnil primeurs
Adresse postale: 38 Rue de Toulouse
Commune postale: Rungis
Code postal: 94594
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.gomes@daumesnil-primeurs.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316 115 💰
“la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la...”
la présente consultation concerne la " Fourniture et la livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme, 4ème gamme, 5ème gamme et appertisés) pour la confection des repas - année 2021/2022 - reconductible jusqu'en 2024/2025 ".
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-1 à R.2124-7 du Code de la commande publique.
Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum annuel et sans montant maximum annuel fixés à l'article 1.5 du présent document.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Ce marché public concerne des prestations de fourniture, par conséquent il est soumis au C.C.A.G - f.C.S.
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 19 septembre 2021 ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
Les montants minimum annuel (euro ht) est de 50 000,00 euro ht, et sans montant maximum annuel (euro Ht).
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Téléphone: +331 49202000📞
URL: http://www.Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie d'aulnay-sous-bois Direction de la Commande Publique BP 56 RDC bas
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Téléphone: +331 48796481📞
Source: OJS 2022/S 055-142030 (2022-03-15)