Fourniture et livraison de fournitures scolaires, destinées principalement aux établissements scolaires du premier degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris

Ville de Paris

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires destinées principalement aux établissements scolaires du premier degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, en trois lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ari les Ateliers de Provence
• majuscule direct - alkor solutions business
• Papeteries Pichon

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-08	Avis de marché
2021-05-11	Informations complémentaires
2021-05-17	Informations complémentaires
2021-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2100543
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service Achat 2 — fournitures et prestations pour les parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789231&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180294
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 265 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires générales — hors cahiers, copies, feuillets mobiles, classeurs et chemises cartonnées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures scolaires générales — hors cahiers, copies, feuillets mobiles, classeurs et chemises cartonnées.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois dans les mêmes termes et conditions.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 265 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Intitulé du lot: Cahiers, copies et feuillets mobiles
Numéro du lot: 2
Brève description: Cahiers, copies et feuillets mobiles.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 145 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Intitulé du lot: Classeurs et chemises cartonnées — lot réservé aux ESAT
Numéro du lot: 3
Brève description: Classeurs et chemises cartonnées — lot réservé aux ESAT.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimal de 30 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2, ou DUME.
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 1a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV C 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV C 8) du DUME.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental indiqué à l'article 4 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Une règle de non cumul est explicitée à l'article 1.1 du Règlement de consultation (RC) concernant les lots 1 et 2. Par ailleurs, en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de 50 %, de travailleurs défavorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 071-180294 (2021-04-08)

Informations complémentaires (2021-05-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service «Achat 2» — fournitures et prestations pour les parisiens, 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-242712
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-180294
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2021/S 093-242712 (2021-05-11)

Informations complémentaires (2021-05-17)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service Achat 2 — fournitures et prestations pour les Parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date limite de soumission: 2021-06-15 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-255676
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2021/S 098-255676 (2021-05-17)

Avis d'attribution de marché (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires destinées principalement aux établissements scolaires du premier degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, en 3 lots séparés

Valeur totale du marché: 5 315 516 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - service Achat 2 - fournitures et Prestations pour les Parisiens - 7, avenue de la Porte d'ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-653123
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 265 000 eur ht et sans montant maximum pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures scolaires générales - hors cahiers, copies, feuillets mobiles, classeurs et chemises cartonnées
Brève description:

fournitures scolaires générales - hors cahiers, copies, feuillets mobiles, classeurs et chemises cartonnées

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: cahiers, copies et feuillets mobiles
Brève description: cahiers, copies et feuillets mobiles
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 145 000 eur ht et sans montant maximum pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois

Intitulé du lot: classeurs et chemises cartonnées - lot réservé aux ESAT
Brève description: classeurs et chemises cartonnées - lot réservé aux ESAT
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande, mono-attributaire, traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 30 000 eur ht et sans montant maximum pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation mise en place pour la bonne exécution des prestation dans le cadre du cas pratique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Nom: majuscule direct - alkor solutions business
Adresse postale: z.i. De Rouvroy Morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0323065092 📞
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: https://www.majuscule.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 179 680 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Nom: papeteries pichon
Adresse postale: zac l'orme les Sources - 750 Rue Colonel Louis Lemaire - cS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 0477434620 📞
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.pichon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 762 164 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-06 📅
Nom: ari les ateliers de provence
Adresse postale: 11-12 avenue de l'amiral Suffren - plateau des lavandes
Commune postale: Carnoux-en-Provence
Code postal: 13470
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.lesateliersdeprovence.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 373 672 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

les contrats sont consultables en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 247-653123 (2021-12-16)

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