Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées pour la cuisine centrale de la Ville de Lorient
21157 - 21191”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture et livraison de denrées pour la cuisine centrale de la Ville de Lorient” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourts et dessert lactés BIO circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché: yaourts et dessert lactés BIO circuit court
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 50 000.00 euro
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“yaourts, fromage blanc et produits dérivés type filière lin ou équivalent en circuit court” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“yaourts, fromage blanc et produits dérivés type filière lin ou équivalent en circuit court”
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 19 000.00 euro
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait uht pat (projet alimentaire de territoire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lait uht pat (projet alimentaire de territoire)
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 5 000.00 euro
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits alimentaires BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: produits alimentaires BIO
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 60 000.00 euro
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumineuse bio et conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: légumineuse bio et conventionnelles
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 8 000.00 euro
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et pommes de terre 4ème gamme BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: légumes et pommes de terre 4ème gamme BIO
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 90 000.00 euro
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes BIO circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre📦
Description du marché: pommes BIO circuit court
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 12 000.00 euro
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kiwi bio circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: kiwi bio circuit court
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 6 000.00 euro
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: melon et raisin bio circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: melon et raisin bio circuit court
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: légumes surgelés bio
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 20 000.00 euro
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de boeuf fraîche et surgelée BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viande de boeuf fraîche et surgelée BIO
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc et charcuterie fraîche BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: viande de porc et charcuterie fraîche BIO
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 45 000.00 euro
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de boeuf fraîche label Rouge
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: viande de boeuf fraîche label Rouge
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 40 000.00 euro
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc et charcuterie circuits courts type filière lin ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: viande de porc et charcuterie circuits courts type filière lin ou équivalent
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 55 000.00 euro
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: volaille
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 70 000.00 euro
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poulet circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: poulet circuit court
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de veau et agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: viande de veau et agneau
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: viandes cuites
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie et viande de porc conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: charcuterie et viande de porc conventionnelles
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bof
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Description du marché: bof
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 240 000.00 euro
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: légumes surgelés
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes et poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: viandes et poissons surgelés
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits traiteurs et desserts surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: produits traiteurs et desserts surgelés
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 80 000.00 euro
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits déshydratés
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: produits déshydratés
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 25 000.00 euro
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salades composées
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: salades composées
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 35 000.00 euro
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuits et pâtisserie bretonne au beurre
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: biscuits et pâtisserie bretonne au beurre
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: boissons
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crêpes fraîches froment et blé noir
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: crêpes fraîches froment et blé noir
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 10 000.00 euro
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barquettes cartons et films alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, de remplissage, d'emballage ou de conditionnement📦
Description du marché: barquettes cartons et films alimentaires
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 150 000.00 euro
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barquettes plastiques et films alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: barquettes plastiques et films alimentaires
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 18 000.00 euro
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poisson frais et produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson📦
Description du marché: poisson frais et produits de la mer
Informations complémentaires:
“ce lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques.
Montant maximum annuel HT des commandes : 135 000.00 euro.”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais - 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: fruits et légumes frais - 4ème et 5ème gamme
Informations complémentaires: montant maximum annuel HT des commandes : 170 000.00 euro
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: epicerie conventionnelle
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries fraîches et pains spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: pâtisseries fraîches et pains spéciaux
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et produits dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: pain et produits dérivés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: un extrait Kbis ;
Les pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les chiffres d'affaires des trois dernières années en identifiant la part de chiffre d'affaires relevant du marché concerné, sauf pour les entreprises...”
Liste et brève description des critères de sélection
les chiffres d'affaires des trois dernières années en identifiant la part de chiffre d'affaires relevant du marché concerné, sauf pour les entreprises nouvellement créées qui doivent justifier de leur date de création par tout moyen
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une présentation de l'entreprise détaillant les compétences et les moyens humains (organigramme) ;
Une déclaration indiquant les moyens techniques dont...”
Liste et brève description des critères de sélection
une présentation de l'entreprise détaillant les compétences et les moyens humains (organigramme) ;
Une déclaration indiquant les moyens techniques dont dispose le candidat pour réaliser la prestation : matériel, équipement technique, outillage etc ;
Une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (en précisant le montant, la date et le destinataire) ;
Les qualifications professionnelles suivantes :
- pour les lots 1,2 et 16: les candidats devront apporter la preuve que leurs denrées entrent dans le cadre d'un approvisionnement en circuits courts tel que défini à l'article 1.3 du présent document.
- Pour les lots 1, 4, 5, 6, 10,11 et 12: certificats AB ou équivalent (produit par un organisme reconnu dans un autre état membre de la Ue).
- Pour le lot 13: certification label rouge ou équivalent (produit par un organisme reconnu dans un autre état membre de la Ue).
- Pour les lots 2, 14 : information justifiant la démarche santé à détailler " Type Filière lin ou équivalent " : Les animaux sont nourris notamment avec des sources naturelles en oméga 3 comme la graines de lin, la luzerne, l'herbe des pâturages et sans aliment renfermant de l'huile de palme dans le cadre d'une démarche nutritionnelle et environnementale ".
Les imprimés Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) complétés.les candidats peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-28
18:00 📅
“petits lots : En vertu de l'article R2123-1 alinéa 2 du code de la commande publique, les lots 3, 7,8 9,26 et 28 seront passés en procédure adaptée puisque...”
petits lots : En vertu de l'article R2123-1 alinéa 2 du code de la commande publique, les lots 3, 7,8 9,26 et 28 seront passés en procédure adaptée puisque leur montant est inférieur à 80 000 euros hors taxes et que le montant cumulé des lots n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots.
tous les lots sauf le lot 31 feront l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
Le lot 31 fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques.
durée du contrat :
Pour l'ensemble des lots, sauf les lots 29 et 30, le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er janvier 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1 er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2025.
Les lots 29 et 30 sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou de la date de leur notification respective si celle-ci est postérieure, reconductibles 3 fois sans toutefois pouvoir dépasser la date du 31 décembre 2025.
groupement :
Le marché peut être attribué à une entreprise ou à groupement d'entreprises.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre .Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre.
Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public (article R.2142-4 du code).
Une même entreprise ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché conformément à l'article R.2142-23 du Ccp.
Echantillons :
Dans le cadre de la procédure d'analyse des offres, le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix de chaque lot. Ils devront correspondre à l'offre financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur la base des articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative (Cja) : référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur la base des articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative (Cja) : référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Sur la base des articles L551-13 et suivants du CJA : référé contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence dans les délais prévus par l'article R551-7 du Cja.Référé suspension à la signature du marché contre le contrat lui-même dans le délai de 2 mois à compter de la réalisation des formalités de publicité et de l'information de la conclusion du contrat (article L521-1 du Cja).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Recours en annulation contre la déclaration d'infructuosité ou la déclaration sans suite de la procédure, recours en annulation contre les clauses règlementaires du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la signature du contrat. Recours gracieux dans le délai de 2 mois : M. le maire de Lorient.
Procédure de conciliation devant le président du tribunal administratif.
Recours amiable auprès du comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics ou auprès du Médiateur des entreprises
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des Instances et des Affaires Juridiques de la Ville
Adresse postale: 2 Bld Général Leclerc - cS 30010
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56315
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0297022245📞
Courrier électronique: achats@mairie-lorient.fr📧
Source: OJS 2021/S 169-441455 (2021-08-27)