fourniture et la livraison de denrees alimentaires pour la commune de Mouilleron le Captif et le CCAS de Mouilleron le Captif qui ont constitué un groupement de commandes. La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire et l'ehpad de la commune.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de denrées alimentaires
2021_MP13
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services: UA01
📦
Brève description:
“fourniture et la livraison de denrees alimentaires pour la commune de Mouilleron le Captif et le CCAS de Mouilleron le Captif qui ont constitué un...”
Brève description
fourniture et la livraison de denrees alimentaires pour la commune de Mouilleron le Captif et le CCAS de Mouilleron le Captif qui ont constitué un groupement de commandes. La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire et l'ehpad de la commune.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 395 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“restaurant scolaire municipal 18, allée des Peupliers 85000 mouilleron le captif ehpad " Les Bords d'amboise " 32, rue de la Gillonnière 85000 mouilleron le captif”
Site principal ou lieu d'exécution
restaurant scolaire municipal 18, allée des Peupliers 85000 mouilleron le captif ehpad " Les Bords d'amboise " 32, rue de la Gillonnière 85000 mouilleron le captif
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Description du marché: produits d'épicerie - circuit conventionnel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance protection environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2023-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles dans la limite de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie labellisés ou issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits d'épicerie labellisés ou issus de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 800 💰
Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles dans la limite de 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés - circuit conventionnel
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: produits laitiers - circuit conventionnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits issus de l'agriculture biologique - circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits issus de l'agriculture biologique - circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes issus de l'agriculture biologique - circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: légumes issus de l'agriculture biologique - circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes - circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fruits et légumes - circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fruits et légumes - circuit conventionnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Description du marché: charcuterie - circuit conventionnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 200 💰
Description
Description des renouvellements: 3 possibles dans la limite de 4 ans.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande porcine labellisée - circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: viande porcine labellisée - circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
Description
Description des renouvellements: 3 dans la limite de 4 ans.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande porcine - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: viande porcine - circuit conventionnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 800 💰
Description
Description des renouvellements: 3 dans la limite de 4 ans
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande bovine labellisée - circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: viande bovine labellisée - circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
Description
Description des renouvellements: 3 dans la limite de 4ans
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande bovine - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: viande bovine - circuit conventionnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 200 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille labellisée - circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: volaille labellisée - circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 400 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: volaille - circuit conventionnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 200 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: volaille issue de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 400 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer labellisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson📦
Description du marché: produits de la mer labellisés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 200 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer - circuit conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: produits de la mer - circuit conventionnel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulangerie - circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: boulangerie - circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 200 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulangerie - produits issus de l'agriculture biologique - circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: boulangerie - produits issus de l'agriculture biologique - circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 200 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eau gélifiée et épaississants
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: eau gélifiée et épaississants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-03-11 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de Ville
8 rue de la Gillonnière
85000 mouilleron le captif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 All. De l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 253-672146 (2021-12-24)
Avis d'attribution de marché (2022-04-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre de fournitures courantes et de services. Accord-Cadre à bons de commande. Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune et le...”
Brève description
accord-Cadre de fournitures courantes et de services. Accord-Cadre à bons de commande. Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune et le CCAS de Mouilleron le Captif. 22 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 395 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture de produits d'épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Champ d'application du marché
Titre:
“produits d'épicerie Produits d'épicerie labellisés et issus de l'agriculture biologique” Description
Description du marché:
“fourniture de produits d'épicerie labellisés et issus de l'agriculture biologique.”
Description du marché: fourniture de Produits surgelés
Description du marché: fourniture de produits laitiers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: fourniture de Produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Description du marché: fourniture de Fruits issus de l'agriculture biologique - circuit court
Description du marché: fourniture de Légumes issus de l'agriculture biologique - circuit court
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techique
Description
Description du marché: fourniture de Fruits et légumes - circuit court
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technuque
Description
Description du marché: fourniture de Fruits et légumes - circuit conventionnel
Description du marché: fourniture de Charcuterie - circuit conventionnel
Description du marché: fourniture de Viande porcine labellisée - circuit court
Description du marché: fourniture de Viande porcine - circuit conventionnel
Description du marché: fourniture de Viande bovine labellisée - circuit court
Description du marché: fourniture de Viande bovine - circuit conventionnel
Description du marché: fourniture de Volaille labellisée - circuit court
Description du marché: fourniture de Volaille - circuit conventionnel
Description du marché: fourniture de Volaille issue de l'agriculture biologique
Description du marché: fourniture de Produits de la mer labellisés
Description du marché: fourniture de Produits de la mer - circuit conventionnel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 253-672146
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021_MP13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits d'épicerie - circuit conventionnel
Date de conclusion du contrat: 2022-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona episaveurs centre
Adresse postale: zac de la liodiere
Commune postale: 37301 Joue-les-Tours
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits d'épicerie labellisés ou issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2022-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits surgelés - circuit conventionnel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas sirf
Commune postale: 85120-la-Chataigneraie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits laitiers - circuit conventionnel
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona passionfroid
Commune postale: 92184 Antony
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2022-03-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: adapei aria de vendee
Commune postale: 85000 Mouilleron-le-Captif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fruits issus de l'agriculture biologique - circuit court
Nom et adresse du contractant
Nom: provinces bio
Commune postale: 44400 Reze
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 600 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: légumes issus de l'agriculture biologique - circuit court
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fruits et légumes - circuit court
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl boulet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fruits et légumes - circuit conventionnel
Date de conclusion du contrat: 2022-03-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona reseau terre azur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: charcuterie - circuit conventionnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 200 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: viande porcine labellisée - circuit court
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: viande porcine - circuit conventionnel
Nom et adresse du contractant
Nom: sas bernard groupe jean Floc'H
Commune postale: 56501 Locmine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 800 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: viande bovine - circuit conventionnel
Nom et adresse du contractant
Nom: sas achille bertrand
Commune postale: 85500-les-Herbiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 200 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: volaille labellisée - circuit court
Nom et adresse du contractant
Nom: sda
Commune postale: 44154 Ancenis-Saint-Gereon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 400 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: volaille - circuit conventionnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 200 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: volaille issue de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 400 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: produits de la mer labellisés
Nom et adresse du contractant
Nom: sas vives eaux
Commune postale: 44340 Bouguenais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 200 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: produits de la mer - circuit conventionnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: boulangerie - circuit court
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl P'Tit bout de choux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 200 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: boulangerie - produits issus de l'agriculture biologique - circuit court
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 200 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: eau gélifiée et épaississants
Source: OJS 2022/S 077-209807 (2022-04-15)